Journal N° 7   27 mai 2023

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le Guide à l’usage des délégués à l’Assemblée mondiale de la Santé (document A76/DIV./2) fournit des renseignements complémentaires.

Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des séances

Horaire	Commission A Salle XX	Commission B Salle XVII
9 h 00	Douzième séance	Septième séance
14 h 30	Treizième séance	Huitième séance

Table des matières

1. Date et horaires des travaux

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

4. Tables rondes stratégiques

5. Autres réunions

6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

7. Annonces

Restaurants :

Bar du Serpent (1^er étage, bâtiment E) : de 7 h 30 à la fin des séances des Commissions.

Cafétéria principale (rez-de-chaussée, bâtiment A) : de 11 h 30 à 14 heures

Veuillez prendre note des dispositions administratives indiquées ci-après :

Les membres du Conseil, leurs suppléants et conseillers, ainsi que les représentants des États Membres et des organisations invitées à assister à la cent cinquante-troisième session du Conseil exécutif recevront un badge :

-  Au Palais des Nations – le lundi 29 mai 2023 de 14 heures à 17 heures et le mardi 30 mai 2023, de 8 heures à la clôture de l’Assemblée ;

-  au Siège de l’OMS – le mercredi 31 mai et le jeudi 1er juin 2023 de 8 heures à la clôture de la session du Conseil exécutif.

1.  Date et horaires des travaux

Les travaux de l’Assemblée de la Santé se dérouleront de 9 heures à 12 heures et de 14 h 30 à 17 h 30 (HNEC).

Conformément à la décision prise par le Conseil exécutif à sa cent cinquante-deuxième session, la clôture de l’Assemblée de la Santé sera prononcée le mardi 30 mai 2023 au plus tard.

Les délégués et les autres participants pourront retirer leur badge dans le hall principal au Siège de l’OMS. Le bureau de distribution sera ouvert : Le bureau de distribution sera ouvert :

Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé :

–     le samedi 27 mai et le lundi 29 mai 2023 de 8 heures à 17 heures ;

–     le mardi 30 mai 2023 de 8 heures jusqu’à la clôture de l’Assemblée.

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Samedi 27 mai 2023

Douzième et treizième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00 et 14 h 30

Troisième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/56 (Projet), contenant quatre résolutions intitulées :

-  Soins d’urgence, soins critiques et soins chirurgicaux intégrés à l’appui de la couverture sanitaire universelle et protection contre les urgences sanitaires

-  Élargir l’accès à l’oxygène médical

-  Préparation de la Réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

-  Renforcement des capacités en matière d’outils de diagnostic

et une décision intitulée :

-  Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

·  Point 13.3 (suite)

Produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(9)

·  Point 13.4 (suite)

Renforcement de la réadaptation dans les systèmes de santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(10)

·  Point 13.5 (suite)

Projet de stratégie mondiale de lutte anti-infectieuse

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(7)

·  Point 13.6

Feuille de route mondiale pour vaincre la méningite à l’horizon 2030

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 13.7

Standardisation de la nomenclature des dispositifs médicaux

-  Document A76/7 Rev.1

Septième et huitième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00 et 14 h 30

Troisième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/55 (Projet) contenant deux décisions intitulées :

-  Prolongation de la Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023 jusqu’en 2025

-  Fonds de contributions volontaires pour la santé destiné aux petits États insulaires en développement (mandat)

et une résolution intitulée :

-  Prorogation du Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023 de 2023 à 2030

Questions soumises pour information

·  Point 27.1 (suite)

Rapports de situation

-  Document A76/37

L’examen du point 27.1 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : points I, J, K, L, M et N ; points O et P

Pilier 3 (suite) : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant d’un meilleur état de santé et d’un plus grand bien-être

I.      Rôle du secteur de la santé dans l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques, dans la perspective de l’objectif fixé pour 2020 et au-delà (décision WHA74(25) (2021))

J.     Stratégie mondiale de l’OMS dans le domaine de la santé, de l’environnement et des changements climatiques : la transformation nécessaire pour améliorer durablement la vie et le bien-être grâce à des environnements sains (décision WHA74(24) (2021))

K.    Décennie du vieillissement en bonne santé 2020-2030 (décision WHA73(12) (2020))

L.    Eau, assainissement et hygiène dans les établissements de santé (résolution WHA72.7 (2019))

M.   Prévention de la surdité et de la déficience auditive (résolution WHA70.13 (2017) et décision WHA74(17) (2021))

N.   Plan d’action sur les changements climatiques et la santé dans les petits États insulaires en développement (décision WHA72(10) (2019) et paragraphe 29 du document A72/16)

Pilier 4 : Une OMS plus efficace et efficiente apportant un meilleur soutien aux pays

O.   Stratégie mondiale sur la santé numérique (décision WHA73(28) (2020))

P.    Onzième Révision de la Classification internationale des maladies (résolution WHA72.15 (2019))

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·   Point 16.1

Promotion du bien-être et de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et A76/7 Add.2 et A76/7 Add.3

·  Point 16.2

Mettre fin à la violence à l’égard des enfants grâce au renforcement des systèmes de santé et aux approches multisectorielles

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 16.3

Déterminants sociaux de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Rev.1 Add.1, A76/7 Rev.1 Add.4, A76/A/CONF./1, A76/A/CONF./1 Add.1, A76/A/CONF./2, A76/A/CONF./2 Add.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(12)

·  Point 16.5

Décennie d’action des Nations Unies pour la nutrition (2016-2025)

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(13)

Lundi 29 mai 2023

Quatorzième et quinzième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00 et 14 h 30

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 16.4

Le meilleur état de santé que les personnes handicapées sont capables d’atteindre

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 16.6

Les sciences comportementales au service de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(23)

Neuvième et dixième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00 et 14 h 30

Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance

·  Point 20.4

Nomination du Commissaire aux comptes

-  Documents A76/25, A76/25 Add.1 et A76/25 Add.2

Mardi 30 mai 2023

Seizième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.3 (suite)

Initiative mondiale Santé pour la paix

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Rev.1 Add.2 et A76/7 Rev.1 Add.3

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Onzième séance de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Neuvième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

Immédiatement après la fin des travaux des Commissions A et B

Rapports des commissions principales

Premier rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/50 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-  Budget programme 2024-2025

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/51 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/52 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/54 (Projet) contenant six décisions intitulées :

-  Rapport sur les résultats 2022 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

-  Rapport du Commissaire aux comptes

-  Réforme du programme mondial de stages

-  Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-  Rapport du Groupe de travail des États Membres à fonctionnement souple sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS

-  Financement durable : faisabilité d’un mécanisme de reconstitution des fonds, y compris les options à examiner

et six résolutions intitulées :

-  Barème des contributions pour 2024-2025

-  Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

-  État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

-  Indemnité de logement au bénéfice du Directeur général

-  Traitements du personnel hors classes et du Directeur général

-  Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Clôture de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

Septième séance plénière

Présidence : 
D^r Christopher Fearne (Malte)
Président de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé

Distinctions

-  Document A76/INF./1

Le Président a souhaité la bienvenue aux lauréats et aux représentants des fondations. Le Directeur général de l’OMS, le D^r Tedros Adhanom Ghebreyesus, a été invité à s’adresser à l’Assemblée de la Santé.

•          Prix Sasakawa pour la santé 2023

Le Président a annoncé que le Prix Sasakawa pour la santé était décerné en 2023 au Nick Simons Institute (Népal) et au Professeur Vichai Tienthavorn (Thaïlande).

M. Yohei Sasakawa, Président de la Nippon Foundation et Ambassadeur de bonne volonté de l’OMS pour l’élimination de la lèpre, s’est adressé à l’Assemblée au nom de la Fondation Sasakawa pour la santé.

La D^re Archana Amatya (Népal) a reçu la distinction au nom du Nick Simons Institute et s’est adressée à l’Assemblée de la Santé.

Le Professeur Vichai Tienthavorn (Thaïlande) a reçu la distinction et s’est adressé à l’Assemblée de la Santé.

•          Prix de la Fondation des Émirats arabes unis pour la santé 2023

Le Président a annoncé que le Prix de la Fondation des Émirats arabes unis pour la santé était décerné en 2023 à la D^re Maria Asuncion Silvestre (Philippines).

Le D^r Hussain Abdul Rahman Al Rand, Sous-Secrétaire adjoint chargé du secteur de la santé publique au Ministère de la santé et de la prévention des Émirats arabes unis, s’est adressé à l’Assemblée au nom de la Fondation des Émirats arabes unis pour la santé.

La D^re Maria Asuncion Silvestre a reçu la distinction et s’est adressée à l’Assemblée de la Santé.

•          Prix Son Altesse le Sheikh Sabah Al-Ahmad Al-Jaber Al-Sabah pour la recherche dans les domaines des soins de santé destinés aux personnes âgées et de la promotion de la santé 2023

Le Président a annoncé que le Prix Son Altesse le Sheikh Sabah Al-Ahmad Al-Jaber Al-Sabah pour la recherche dans les domaines des soins de santé destinés aux personnes âgées et de la promotion de la santé était décerné en 2023 au Centre national de lutte contre les maladies chroniques et non transmissibles (Chine), représenté par la Professeure Jing Wu, et à la Professeure Abla Mehio Sibai (Liban).

Son Excellence le D^r Ahmad Al-Awadi, Ministre de la santé de l’État du Koweït, s’est adressé à l’Assemblée au nom de la Fondation de l’État du Koweït pour la promotion de la santé.

La Professeure Jing Wu a reçu la distinction au nom du Centre national de lutte contre les maladies chroniques et non transmissibles (Chine) et s’est adressée à l’Assemblée de la Santé.

La Professeure Abla Mehio Sibai a reçu la distinction et s’est adressée à l’Assemblée de la Santé.

•          Prix D^r LEE Jong-wook pour la santé publique 2023

Le Président a annoncé que le Prix D^r LEE Jong-wook pour la santé publique était décerné en 2023 au D^r Jorge Francisco Meneses (Guatemala).

Le D^r Myoung-don Oh, membre du Conseil d’administration de la Fondation coréenne pour les soins de santé internationaux, s’est adressé à l’Assemblée au nom du Fonds commémoratif D^r LEE Jong-wook.

Le D^r Jorge Francisco Meneses a reçu la distinction et s’est adressé à l’Assemblée de la Santé.

•          Prix Nelson Mandela pour la promotion de la santé 2023

Le Président a annoncé que le Prix Nelson Mandela pour la promotion de la santé était décerné en 2023 à la D^re Mariam Athbi Al Jalahma (Bahreïn).

Son Excellence, M. Mxolisi Nkosi, Ambassadeur, Représentant permanent de l’Afrique du Sud auprès de l’Office des Nations Unies à Genève, s’est adressé à l’Assemblée.

La D^re Mariam Athbi Al Jalahma a reçu la distinction et s’est adressée à l’Assemblée.

Conseil exécutif : élection

Le Président a appelé l’attention de l’Assemblée de la Santé sur la liste des 10 Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif, recommandée par le Bureau de l’Assemblée en vertu de l’article 102 du Règlement intérieur.

Il a pris note d’une objection à la proposition de procéder à l’élection par acclamation des Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif et il a invité le délégué de la Fédération de Russie à prendre la parole, puis les délégués de la Suède, du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, de Monaco, de l’Islande et de l’Ukraine sont intervenus.

À la demande du Président, le Conseiller juridique a répondu aux questions et a donné des explications concernant les dispositions du Règlement intérieur relatives à l’élection du Conseil exécutif et la pratique de l’Assemblée de la Santé à cet égard.

En l’absence de consensus sur la liste des 10 membres recommandée par le Bureau de l’Assemblée sur la base des propositions concernant les sièges vacants formulées par les Régions de l’OMS selon le mécanisme applicable dans chaque Région, et compte tenu de la demande de procéder à un vote, le Président a proposé de suspendre l’examen du point 6 de l’ordre du jour dans l’attente d’un vote au scrutin secret, prévu le jour même à 14 h 30 .

L’Assemblée de la Santé a approuvé la manière de procéder qui a été proposée et la séance a été levée.

Dixième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Jalila bint Al Sayyed Jawad Hassan (Bahreïn)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 13.1 (suite)

Couverture sanitaire universelle

o   Réorientation des systèmes de santé vers les soins de santé primaires, fondement résilient de la couverture sanitaire universelle, et préparatifs d’une réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

·  Point 13.2 (suite)

Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

o   Projet de liste actualisée d’options de politique générale et d’interventions d’un bon rapport coût/efficacité pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

La Présidente a rouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/6, A76/7 Rev.1 et A76/7 Add.1 Rev.1.

Elle a confirmé la liste des intervenants restants et a invité les États Membres et les groupes à poursuivre leurs interventions.

Le débat sur ce point a été suspendu puis la séance a été levée.

Cinquième séance de la Commission B

Présidence :
D^r Carlos Alvarenga Cardoza (El Salvador)

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Le Président a prié la Rapporteuse (M^me Lucy Cassels [Nouvelle-Zélande]) de donner lecture du deuxième projet de rapport de la Commission B, le document A76/54 (Projet), dans lequel figurent six décisions intitulées :

-  Rapport sur les résultats 2022 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

-  Rapport du Commissaire aux comptes

-  Réforme du programme mondial de stages

-  Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-  Rapport du Groupe de travail des États Membres à fonctionnement souple sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS

-  Financement durable : faisabilité d’un mécanisme de reconstitution des fonds, y compris les options à examiner

et six résolutions intitulées :

-  Barème des contributions pour 2024-2025

-  Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

-  État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

-  Indemnité de logement au bénéfice du Directeur général

-  Traitements du personnel hors classes et du Directeur général

-  Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Le projet de deuxième rapport de la Commission B a été adopté.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

Questions administratives, juridiques et relatives à la gouvernance

·  Point 22.3 (suite)

Stratégies ou plans d’action mondiaux dont l’expiration est prévue dans un délai d’un an

o   Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023

o   Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023

Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations.

En raison de contraintes de temps, les délégations qui avaient demandé à intervenir sur ce point pourraient le faire au début de la séance suivante de la Commission, à la reprise du débat.

Le débat sur ce point a été suspendu puis la séance a été levée.

Huitième séance plénière

Présidence : 
D^r Christopher Fearne (Malte)
Président de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé

Conseil exécutif : élection

Le Président a ouvert la séance et annoncé que l’Assemblée de la Santé procéderait à un vote au scrutin secret pour élire les Membres habilités à désigner une personne devant faire partie du Conseil exécutif. À l’invitation du Président, le Conseiller juridique a fourni des informations sur la procédure.

Il a donné lecture des noms des États Membres dont le droit de vote avait été suspendu ou qui ne sont pas représentés à cette Assemblée de la Santé.

Le résultat du vote était le suivant : 13 abstentions, 6 bulletins nuls, 123 membres présents et votants.

Il a été annoncé que tous les candidats avaient obtenu un nombre identique de voix. Les Membres suivants ont donc été déclarés élus :

-       Australie

-       Barbade

-       Cameroun

-       Comores

-       Lesotho

-       Qatar

-       République populaire démocratique de Corée

-       Suisse

-       Togo

-       Ukraine

La parole a été donnée au délégué de l’Égypte, suivi des délégués de la Fédération de Russie, de la Suède, des États-Unis d’Amérique, de l’Ukraine, de la République arabe syrienne, de la République populaire démocratique de Corée, du Paraguay et de la Chine.

Conformément à l’article 57 du Règlement intérieur, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie et la République populaire démocratique de Corée ont exercé leur droit de réponse.

Le Président a clos le débat sur ce point et la séance a été suspendue.

Onzième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Jalila bint Al Sayyed Jawad Hassan (Bahreïn)

Puis :
M. Martin Ndoutoumou Essono (Gabon)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.3 (suite)

Initiative mondiale Santé pour la paix

La Présidente a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité la Commission à examiner le projet de décision au titre du point 15.3, qui figure dans le document A76/7 Rev.1 Add.2, ainsi que le document A76/7 Rev.1 Add.3 indiquant les incidences financières et administratives.

En l’absence de consensus, le président a suspendu l’examen de ce point de l’ordre du jour.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 13.1 (suite)

Couverture sanitaire universelle

o   Réorientation des systèmes de santé vers les soins de santé primaires, fondement résilient de la couverture sanitaire universelle, et préparatifs d’une réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

·  Point 13.2 (suite)

Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

o   Projet de liste actualisée d’options de politique générale et d’interventions d’un bon rapport coût/efficacité pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

Le Président a rouvert le débat sur ces points et a invité les personnes qui avaient demandé à intervenir lors de la séance précédente à prendre la parole.

Le D^r Poonam K. Singh, Directeur régional de l’OMS pour l’Asie du Sud-Est, la D^re Zsuzsanna Jakab, Directrice régionale par intérim pour le Pacifique occidental, ont été invités à s’adresser à la Commission.

À l’invitation du Président, le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A76/6, A76/7 Rev.1 et A76/7 Add.1 Rev.1 et a approuvé les projets de résolutions figurant dans les documents EB152(3), EB152(4), EB152(5), EB152(6) ainsi que le projet de décision EB152(11), ce qui a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 13.3

Produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés

·  Point 13.4

Renforcement de la réadaptation dans les systèmes de santé

·  Point 13.5

Projet de stratégie mondiale de lutte anti-infectieuse

Le Président a ouvert le débat sur ces points et a appelé l’attention de la Commission sur le document A76/7 Rev.1. Il a invité le représentant du Conseil exécutif à faire quelques observations liminaires et la discussion a été ouverte.

À la demande d’un État Membre, l’examen de ce point a été temporairement suspendu.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.3 (suite)

Initiative mondiale Santé pour la paix

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Rev.1 Add.2 et A76/7 Rev.1 Add.3

Le débat sur ce point de l’ordre du jour a été rouvert à la demande d’un État Membre.

Le Président a demandé si la Commission était prête à approuver le projet de décision figurant dans le document A76/7 Rev.1 Add.2. Toutefois, à la suite d’interventions d’États Membres, il a été décidé de procéder à un vote sur le projet de décision le mardi 30 mai 2023.

Sixième séance de la Commission B

Présidence :
M^me Katarzyna Drążek-Laskowska (Pologne)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

Questions administratives, juridiques et relatives à la gouvernance

·  Point 22.3 (suite)

Stratégies ou plans d’action mondiaux dont l’expiration est prévue dans un délai d’un an

o   Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023

o   Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023

La Présidente a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Elle a invité le D^r Awad Mataria, représentant du Directeur régional de l’OMS pour la Méditerranée orientale, à prendre la parole. La Présidente a invité les représentants du système des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales à faire des observations et le Secrétariat a répondu aux questions posées. La Commission a pris note des sections pertinentes du rapport consolidé figurant dans le document A76/7 Rev.1. La Commission a ensuite approuvé les projets de décisions EB152(17) et EB152(18) qui figurent dans le document EB152/2023/REC/1.

La Présidente a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Le point sur le Fonds pour les infrastructures

o   Stratégie de rénovation des bâtiments à Genève

o   Le point sur la gestion et les technologies de l’information

La Présidente a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

Elle a ensuite invité les membres de la Commission à faire des observations. La Commission a pris note des sections pertinentes du rapport de synthèse figurant dans le document A76/7 Rev.1 et du rapport présenté dans le document A76/33.

La Présidente a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Participation des États Membres aux réunions de l’OMS

o   Fonds de contributions volontaires pour la santé destiné aux petits États insulaires en développement (mandat)

o   Pratiques actuelles pour le financement de la participation des États Membres aux réunions de l’OMS

La Présidente a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Elle a ensuite invité le D^r Jarbas Barbosa, Directeur régional de l’OMS pour les Amériques, à prendre la parole. La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A76/35 Rev.1 et a approuvé le projet de décision présenté au paragraphe 4 du document A76/34.

La Présidente a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales

La Présidente a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Elle a invité les représentants du système des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales à faire des observations et le Secrétariat a répondu aux questions posées. La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A76/36.

La Présidente a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Questions soumises pour information

·  Point 27.1

Rapports de situation

L’examen du point 27.1 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : points A, B, C, D, E et F ; points G et H ; points I, J, K, L, M et N ; points O et P

Pilier 1 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant de la couverture sanitaire universelle

A.    Renforcer la production locale de médicaments et d’autres technologies sanitaires pour en améliorer l’accès (résolution WHA74.6 (2021)) B.

B.    La santé dans le Programme de développement durable à l’horizon 2030 (résolution WHA69.11 (2016) et décision WHA70(22) (2017))

C.   Action mondiale pour la sécurité des patients (résolution WHA72.6 (2019) et décision WHA74(13) (2021))

D.   Résistance aux antimicrobiens (résolution WHA72.5 (2019))

E.    Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16 (2011))

F.    Plan mondial d’action de santé publique contre la démence (décision WHA70(17) (2017))

La Présidente a ouvert le débat au titre du Pilier 1 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant de la couverture sanitaire universelle et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et la Présidente a clos le débat sur ce point.

Pilier 2 : Un milliard de personnes supplémentaires mieux protégées face aux situations d’urgence sanitaire

G.   Rassembler la communauté internationale : création d’un organe intergouvernemental de négociation à l’appui du renforcement de la prévention, de la préparation et de la riposte face aux pandémies (décision SSA2(5) (2021))

H.   Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1 (2007))

La Présidente a ouvert le débat au titre du Pilier 2 : Un milliard de personnes supplémentaires mieux protégées face aux situations d’urgence sanitaire et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et la Présidente a clos le débat sur ce point.

Pilier 3 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant d’un meilleur état de santé et d’un plus grand bien-être

I.      Rôle du secteur de la santé dans l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques, dans la perspective de l’objectif fixé pour 2020 et au-delà (décision WHA74(25) (2021))

J.     Stratégie mondiale de l’OMS dans le domaine de la santé, de l’environnement et des changements climatiques : la transformation nécessaire pour améliorer durablement la vie et le bien-être grâce à des environnements sains (décision WHA74(24) (2021))

K.    Décennie du vieillissement en bonne santé 2020-2030 (décision WHA73(12) (2020))

L.    Eau, assainissement et hygiène dans les établissements de santé (résolution WHA72.7 (2019))

M.   Prévention de la surdité et de la déficience auditive (résolution WHA70.13 (2017) et décision WHA74(17) (2021))

N.   Plan d’action sur les changements climatiques et la santé dans les petits États insulaires en développement (décision WHA72(10) (2019) et paragraphe 29 du document A72/16)

La Présidente a ouvert le débat au titre du Pilier 3 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant d’un meilleur état de santé et d’un plus grand bien-être et a invité les membres de la Commission à faire des observations.

Le débat a été suspendu puis la séance a été levée.

4. Tables rondes stratégiques

Les tables rondes stratégiques suivantes auront lieu dans la salle XVIII pendant la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé.

Samedi 27 mai 2023

13 h 00-14 h 15

Célébration du vingtième anniversaire de l’adoption de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : un traité qui permet de sauver des vies.

Nous célébrons le 75^e anniversaire de l’OMS, mais aussi le 20^e anniversaire de l’une des étapes clés de l’histoire de l’Organisation : l’adoption du premier traité international de santé publique. La Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (Convention-cadre de l’OMS), un instrument fondé sur des données probantes, offre une nouvelle dimension juridique à la coopération internationale. Les participants à cette table ronde appelleront les États Membres à mettre en œuvre les mesures prévues par la Convention-cadre de l’OMS et, en particulier, à soutenir l’augmentation des taxes sur le tabac, dont le produit peut être réinvesti en faveur de la santé publique.

Cette table ronde stratégique fournira également des enseignements pour éclairer les négociations en cours en vue d’une convention, d’un accord ou d’un autre instrument international de l’OMS sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies après la pandémie de COVID-19.

Pour marquer le 20^e anniversaire de l’adoption de la Convention-cadre de l’OMS par la Cinquante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé, les Parties au Traité et d’autres acteurs clés célèbreront le succès de la Convention-cadre de l’OMS en matière de lutte antitabac.

Cette table ronde s’achèvera par une cérémonie de remise du Prix spécial du Directeur général lié à la Journée mondiale sans tabac 2023.

5. Autres réunions

Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auront lieu pendant la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé. (Informations reçues au 26 mai 2023) :

Samedi 27 mai 2023

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Lundi 29 mai 2023

7 h 30-8 h 50 Salle XXV

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Mardi 30 mai 2023

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

Les délégations des États Membres sont priées de respecter le temps de parole imparti pendant les séances. Plénière : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à quatre minutes (440 mots). Commissions A et B : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à cinq minutes (550 mots).

Il est déconseillé aux délégations qui prononcent des déclarations de groupe de prendre la parole ensuite pour faire une déclaration à titre individuel. En outre, il est déconseillé aux délégations au nom desquelles une déclaration de groupe est prononcée de prendre la parole ensuite, sauf pour soulever brièvement des points qui n’ont pas été abordés dans la déclaration de groupe.

Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes (220 mots). Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations groupées sont limitées à trois minutes.

Afin que leurs interventions soient interprétées le plus clairement possible, les délégués sont priés d’envoyer au moins une heure à l’avance une copie du texte qu’ils prévoient de prononcer à l’adresse interpret@who.int.

Les États Membres et les Membres associés sont invités à présenter des déclarations écrites qui seront publiées sur le site Web dans la langue où elles sont rédigées, conformément aux lignes directrices concernant les déclarations écrites énoncées dans la décision EB149(3). Les délégués qui souhaiteraient que leurs déclarations soient mises en ligne sur la page Web de l’Assemblée de la Santé ou transmettre une déclaration plus longue comportant des informations complémentaires, peuvent envoyer leurs déclarations à statements@who.int.

Les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont également invités à présenter des déclarations écrites conformément à ces lignes directrices. Les acteurs non étatiques sont invités à soumettre des déclarations écrites selon les informations pratiques pour les représentants des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS.

Conformément aux lignes directrices, les déclarations peuvent être rédigées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et ne doivent pas dépasser 500 mots pour les déclarations individuelles et 800 mots pour les déclarations de groupe. Elles doivent être envoyées à l’adresse statements@who.int, en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour auquel elles se rapportent. Les acteurs non étatiques sont priés d’envoyer leurs déclarations à l’adresse nsastatements@who.int.

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise. Les copies de toutes les déclarations doivent être envoyées au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour et le nom de la délégation du pays ou du groupe.          

Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

7. Annonces

Pour le support informatique, veuillez envoyer un courriel à l’adresse GBS-IT-Support@who.int.          

Les séances seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être regardées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :          https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=en

Arabe :            https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ar

Chinois :         https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=zh

Espagnol :      https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=es

Français :        https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=fr

Russe :           https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ru

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Cherchez « WHO Events » sur les boutiques Apple ou Google.

Les documents de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé pourront être consultés sur le site Web de l’OMS (https://apps.who.int/gb/f/f_wha76.html) dès qu’ils seront disponibles. Vous pouvez également scanner le code QR ci-dessous :

Pendant l’Assemblée mondiale de la Santé, la librairie de l’OMS est située au Palais des Nations, au niveau 2 du bâtiment E, porte 40. Les dernières publications et les derniers produits d’information de l’OMS et des bureaux régionaux sont en vente avec une remise de 50 %. Des souvenirs de l’OMS sont également en vente, y compris des articles d’une collection spécialement créée à l’occasion du 75e anniversaire de l’Organisation. La librairie de l’OMS est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à 16 h 30 au Palais des Nations (pendant l’Assemblée) et au Siège de l’OMS.

 

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