Journal N° 5    13 novembre 2020

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des réunions du vendredi 13 novembre 2020

Horaire	Séances plénières Salle virtuelle 1
10 h 00	Troisième séance plénière

Table des matières

1. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

2. Compte rendu des séances

3. Dispositions concernant la conduite des discussions pendant les séances

4. Annonces

La reprise de la cent quarante-septième session du Conseil exécutif s’ouvrira le lundi 16 novembre 2020 à 10 heures. La session durera une journée. Les travaux de dérouleront de 10 heures à 13 heures et de 14 heures à 17 heures.

L’ordre du jour de la cent quarante-septième session du Conseil exécutif et tous les autres documents utiles à la session sont disponibles sur le site Web de l’OMS à l’adresse https://apps.who.int/gb/f/f_eb147.html. L’ordre du jour contient aussi des liens hypertextes vers les documents de la session.

Les pouvoirs soumis en mai restent valables pour la reprise de la cent quarante-septième session du Conseil exécutif. Néanmoins, aux seules fins de l’inscription, les pouvoirs déjà soumis par les États Membres pour la session en mai 2020 doivent être soumis à nouveau pour la session de novembre 2020, par le biais du système d’inscription en ligne de l’OMS.

1. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Vendredi 13 novembre 2020

Troisième séance plénière

10 h 00

Distinctions

– Document A73/INF./1

Rapports des commissions principales

Premier rapport de la Commission B

Document A73/44 (Projet) contenant cinq décisions intitulées :

-       Rapport du Commissaire aux comptes

-       Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-       La nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Données et innovation : projet de stratégie mondiale pour la santé numérique

et deux résolutions intitulées :

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

Premier rapport de la Commission A

Document A73/45 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-       Renforcement de la préparation aux situations d’urgence sanitaire : application du Règlement sanitaire international (2005)

Deuxième rapport de la Commission B

Document A73/46 (Projet) contenant trois décisions intitulées :

-       Rapport programmatique et financier de l’OMS pour 2018-2019, avec les états financiers vérifiés pour 2019

-       Ressources humaines pour la santé

-       État du recouvrement des contributions et notamment celles des membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

Troisième rapport de la Commission B

Document A73/47 (Projet), contenant une décision intitulée :

-       Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Deuxième rapport de la Commission A

Document A73/48 (Projet), contenant deux résolutions intitulées :

-       Méningite : prévention et lutte

-       Action mondiale contre l’épilepsie et les autres troubles neurologiques

et une décision intitulée :

-       Maladies tropicales négligées : la feuille de route 2021-2030 et ses conséquences

Clôture de l’Assemblée de la Santé

2. Compte rendu des séances

Sixième séance de la Commission A

Présidence :
D^r Bjørn-Inge Larsen (Norvège)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·        Point 11.1 : Soins de santé primaires

·        Point 11.2 : Suivi des réunions de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur des questions relatives à la santé

o   Couverture sanitaire universelle : œuvrer ensemble pour un monde en meilleure santé

o   Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

·        Point 11.3 : Plan d’action mondial pour les vaccins

·        Point 11.4 : Accélérer l’élimination du cancer du col de l’utérus en tant que problème de santé publique mondial

·        Point 11.5 : Mettre fin à la tuberculose

·        Point 11.6 : Épilepsie

·        Point 11.7 : Soins oculaires intégrés centrés sur la personne, cécité et déficience visuelle évitables comprises

·        Point 11.8 : Maladies tropicales négligées

·        Point 11.9 : Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

Le Président a rouvert le débat sur le point 11 de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les points subsidiaires et les documents A73/4, A73/5, A73/6, A73/7 et A73/8. La Commission a été priée d’examiner les projets de résolution figurant dans les documents A73/A/CONF./1 et A73/A/CONF./2, ainsi que le projet de décision figurant dans le document A73/A/CONF./3, qui serait examiné séparément à la fin du débat.

La Commission a ensuite été invitée à faire des observations.

Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et le Président a ensuite donné la parole au D^r Hans Kluge, Directeur régional de l’OMS pour l’Europe, puis à M^me Mary Lou Valdez, Directrice adjointe du Bureau régional des Amériques qui a pris la parole au nom de la Directrice régionale. À l’invitation du Président, le D^r Tedros Adhanom Ghebreyesus, Directeur général de l’OMS, s’est adressé à la Commission.

La Commission a été invitée à examiner les projets de résolution figurant dans les documents A73/A/CONF./1 et A73/A/CONF./2, ainsi que le projet de décision figurant dans le document A73/A/CONF./3, qui ont été approuvés sans amendements.

Le Président a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

Le Président a invité la Vice-Présidente (D^re Susie Perera De Silva [Sri Lanka]) à donner lecture du deuxième projet de rapport de la Commission A, le document A73/48 (Projet) dans lequel figurent deux résolutions intitulées :

-       Méningite : prévention et lutte

-       Action mondiale contre l’épilepsie et les autres troubles neurologiques

et une décision intitulée :

-       Maladies tropicales négligées : la feuille de route 2021-2030 et ses conséquences

Le projet de deuxième rapport de la Commission A a été adopté.

La séance a été suspendue.

Sixième séance de la Commission B

Présidence :
S. E M^me Elizabeth Wilde (Australie), Vice-Présidente

La Présidente a ouvert la séance et a indiqué à la Commission que les États Membres suivants s’étaient inscrits et étaient donc représentés à la reprise de l’Assemblée de la Santé : Comores et Libéria. Elle a ensuite informé la Commission du fait que le Soudan du Sud s’était également enregistré, mais que, conformément à l’article 24 du Règlement intérieur, en attendant que l’Assemblée de la Santé statue sur ses pouvoirs, le Soudan du Sud siégerait provisoirement avec tous les droits afférents à sa participation à l’Assemblée de la Santé.

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

La Présidente a invité le Rapporteur (M. Tashi Penjor [Bhoutan]) à donner lecture du deuxième projet de rapport de la Commission B, le document A73/46 (Projet) dans lequel figurent trois décisions intitulées :

-       Rapport programmatique et financier de l’OMS pour 2018-2019, avec les états financiers vérifiés pour 2019

-       Ressources humaines pour la santé

-       État du recouvrement des contributions et notamment celles des membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

Le projet de deuxième rapport de la Commission B a été adopté.

Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

La Présidente a ouvert le débat sur ce point et a indiqué à la Commission que des pays supplémentaires demandaient à co-parrainer le projet de décision (Algérie, Égypte, Émirats arabes unis, Indonésie, Jordanie, Malaisie, Maroc, Pakistan, Soudan, Venezuela (République bolivarienne du) et Yémen). Elle a invité les membres de la Commission à faire des observations. La Présidente a ensuite invité la Commission à examiner le projet de décision figurant dans le document A73/B/CONF./1 intitulé Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé.

Conformément à l’article 74 du Règlement intérieur, un vote par appel nominal a été effectué. Les délégués ont exprimé leur suffrage en levant la main sur la plateforme virtuelle. La Présidente a tiré une lettre au sort pour désigner le premier pays qui voterait. La lettre tirée au sort a été le « T ». Le résultat du vote a été le suivant : 78 voix pour, 14 voix contre, 32 abstentions et 56 États Membres absents, comme suit :

Voix pour : Afghanistan, Afrique du Sud, Algérie, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bélarus, Belgique, Belize, Bhoutan, Bolivie (État plurinational de), Bosnie-Herzégovine, Botswana, Brunéi Darussalam, Chili, Chine, Cuba, Djibouti, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Équateur, Espagne, Fédération de Russie, France, Guyana, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Iraq, Irlande, Jamaïque, Japon, Jordanie, Kirghizistan, Koweït, Liban, Libye, Luxembourg, Malaisie, Maldives, Malte, Maroc, Maurice, Mexique, Monaco, Mozambique, Namibie, Nicaragua, Niger, Nouvelle-Zélande, Oman, Ouganda, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Pologne, Portugal, Qatar, République arabe syrienne, République de Corée, République démocratique populaire lao, République populaire démocratique de Corée, Singapour, Soudan, Sri Lanka, Suisse, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Viet Nam, Yémen, Zimbabwe.

Voix contre : Allemagne, Australie, Brésil, Cameroun, Canada, Eswatini, États-Unis d’Amérique, Honduras, Hongrie, Israël, Micronésie (États fédérés de), République tchèque, Royaume-Uni de Grande‑Bretagne et d’Irlande du Nord, Slovénie.

Abstentions : Autriche, Barbade, Bulgarie, Chypre, Colombie, Croatie, Danemark, Estonie, Fidji, Finlande, Grèce, Guatemala, Haïti, Islande, Italie, Kenya, Lettonie, Lituanie, Macédoine du Nord, Madagascar, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Philippines, République de Moldova, République dominicaine, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Suède, Ukraine, Uruguay.

Absents : Albanie, Andorre, Bahamas, Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cabo Verde, Cambodge, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Dominique, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Géorgie, Ghana, Grenade, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Îles Cook, Îles Marshall, Kazakhstan, Lesotho, Libéria, Malawi, Mali, Mauritanie, Mongolie, Myanmar, Nauru, Népal, Nigéria, Ouzbékistan, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, République démocratique du Congo, République-Unie de Tanzanie, Rwanda, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-et-Nevis, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Samoa, Sao Tomé-et-Principe, Serbie, Seychelles, Sierra Leone, Suriname, Tadjikistan, Timor-Leste, Togo, Tonga, Trinité-et-Tobago, Turkménistan, Tuvalu, Vanuatu, Zambie.

Plusieurs délégations ont expliqué leur vote conformément à l’article 77 du Règlement intérieur, et un délégué a exercé son droit de réponse, conformément à l’article 57 du Règlement intérieur. La Présidente a donné la parole à un autre délégué.

L’adoption du projet de décision a été recommandée, ce qui a clos le débat sur ce point.

Troisième rapport de la Commission B (Projet)

La Présidente a invité le Rapporteur (M. Tashi Penjor [Bhoutan]) à donner lecture du troisième projet de rapport de la Commission B, le document A73/47 (Projet) dans lequel figure une décision intitulée :

-       Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Le projet de troisième rapport de la Commission B a été adopté.

La séance a été suspendue.

3. Dispositions concernant la conduite des discussions pendant les séances

Les déclarations individuelles des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes. Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes. Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations régionales et de groupe à quatre minutes. Pour que l’interprétation par l’intermédiaire de la plateforme virtuelle puisse être claire et précise, une copie de chaque déclaration doit être soumise à l’avance, à l’adresse interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe et le point de l’ordre du jour. Tous les intervenants s’exprimant à distance sont priés d’utiliser des écouteurs et un micro afin d’assurer une qualité sonore optimale pour les interprètes et les auditeurs.

Les États Membres, les Membres associés, les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes et les acteurs non étatiques sont invités à publier sur le site Web des déclarations écrites dans la langue originale. Conformément aux lignes directrices relatives aux déclarations écrites figurant dans la décision EB146(17), les déclarations écrites peuvent être communiquées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et doivent être limitées à 500 mots pour les déclarations individuelles et à 800 mots pour les déclarations de groupe. Il est conseillé aux États Membres d’envoyer leur déclaration à l’adresse statements@who.int, en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour à laquelle elle se rapporte.

Les États Membres et les Membres associés peuvent soumettre une déclaration vidéo préalablement enregistrée au lieu d’intervenir en direct. Les déclarations vidéo peuvent être chargées à l’adresse suivante : https://bit.ly/3nPXAUG. La durée maximale des déclarations vidéo est de trois minutes pour les États Membres et les Membres associés et de quatre minutes pour les groupes. En envoyant chaque vidéo, il faut indiquer clairement dans le champ "description" le point de l’ordre du jour à laquelle elle se rapporte. Les vidéos parvenues hors délai, plus longues que la durée maximale autorisée ou étiquetées de telle sorte qu’il est impossible de savoir à quel point de l’ordre du jour elles se rapportent ne pourront pas être lues. Les déclarations vidéo pourront faire partie du contenu diffusé en direct et figureront donc dans les actes officiels.

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise au travers de la plateforme virtuelle. Pour faciliter l’interprétation, les délégués sont priés de soumettre des copies de toutes les déclarations au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe et le point de l’ordre du jour. Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

 

Les délégués participant à distance sont instamment priés :

·        d’utiliser un casque de qualité et de s’installer dans une pièce insonorisée et sans écho ;

·        de tenir compte, lors de leur intervention, du fait qu’ils sont à distance (ils doivent s’exprimer clairement, éviter d’utiliser trop d’acronymes et parler dans le micro) ;

·        d’adopter un début de parole modéré (110 mots/minute).

4. Annonces

La plateforme Zoom sera utilisée pour les séances virtuelles de la Soixante-Treizième Assemblée mondiale de la Santé. Afin d’assurer une bonne qualité sonore sur la plateforme virtuelle, quand vous prenez la parole pour faire une déclaration, sélectionnez le canal d’interprétation correspondant à la langue dans laquelle vous prévoyez de vous exprimer et utilisez un casque de qualité, un micro avec suppression d’écho et une webcam. Nous vous recommandons d’utiliser un ordinateur plutôt qu’un smartphone ou une tablette et de télécharger la dernière version du logiciel Zoom. Veuillez prononcer votre déclaration à une vitesse modérée afin qu’elle puisse être interprétée et que votre message soit transmis clairement et avec précision.

Pour toute demande d’aide liée à la plateforme virtuelle, envoyez un courriel à l’adresse GBS-support@who.int.

Les séances plénières seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être visionnées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :       https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=en

Arabe :         https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=ar

Chinois :       https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=zh

Espagnol :    https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=es

Français :     https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=fr

Russe :        https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=ru

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Treizième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Scannez le code QR ci-dessous et téléchargez l’application dans votre appareil.

 

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