Journal N° 3 – 29 mai 2024
Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués et déléguées, représentants et représentantes et autres participants et participantes un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le Guide à l’usage des délégués à l’Assemblée mondiale de la Santé (document A77/DIV./2) fournit des renseignements complémentaires.
Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.
Programme des séances
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Horaire |
Séances plénières Salle XIX |
Commission A Salle XX |
Commission B Salle XVII |
Autres Salle XXIII |
Autres Salle XXIV |
Autres Salle XXVI |
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9 h 00 |
Sixième séance plénière |
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9 h 30 |
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Groupe de rédaction sur les points 13.3 et 13.4 |
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Immédiatement après la conclusion de l’examen du rapport de la Commission de vérification des pouvoirs en plénière |
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Cinquième séance |
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Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 3 en plénière |
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Première séance |
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14 h 30 |
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Sixième séance |
Deuxième séance |
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Groupe de rédaction sur les points 13.3 et 13.4 |
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17 h 30 |
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Bureau de l’Assemblée |
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18 h 00 |
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Septième séance |
Troisième séance |
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Groupe de rédaction sur les points 13.3 et 13.4 |
Table des matières
1. Date et horaires des travaux
2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé
3. Compte rendu des réunions
4. Tables rondes stratégiques
5. Autres réunions
6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière
7. Annonces
8. Liste provisoire des intervenants au débat général en plénière
Remboursement des frais de voyage
Conformément à la résolution WHA50.1 (1997), une attention particulière sera accordée aux délégués de pays qui entrent dans la catégorie des « pays les moins avancés » des Nations Unies. L’OMS prendra à sa charge le coût d’un billet d’avion pour Genève en classe économique/touriste par la voie la plus directe pour un délégué de ces pays. Toutefois, conformément aux règles fixées par l’Assemblée mondiale de la Santé, l’OMS ne versera pas d’indemnités journalières et ne remboursera aucune autre dépense que le billet d’avion. Veuillez noter que le remboursement pourra être obtenu à Genève, au bureau d'information, sur présentation du billet d’avion et de la facture correspondante. Le traitement des remboursements prendra au moins 24 heures. Par conséquent, les demandes faites après le jeudi 30 mai 2024 (à midi) ne seront pas prises en considération.
1. Date et horaires des travaux
La Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé s’ouvrira le lundi 27 mai 2024 à 9 heures. Les travaux de l’Assemblée de la Santé se dérouleront de 9 heures à 12 heures et de 14 h 30 à 17 h 30 (HNEC).
Des séances sont prévues en soirée à partir du mardi 28 mai, entre 18 heures et 21 h 30 (HNEC). Conformément à la décision prise par le Conseil exécutif à sa cent cinquante-quatrième session, la clôture de l’Assemblée de la Santé sera prononcée le samedi 1er juin 2024 au plus tard.
Distribution des badges
Les délégués et déléguées et les autres participants et participantes pourront retirer leur badge dans le hall principal au Siège de l’OMS. Le bureau de distribution sera ouvert :
– du lundi 27 mai au vendredi 31 mai 2024, de 8 heures à 17 heures ;
– le samedi 1er juin 2024, de 8 heures jusqu’à la clôture de l’Assemblée.
2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé
Mercredi 29 mai 2024
Sixième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX
9 h 00
– Rapport de la Commission de vérification des pouvoirs
- Document A77/46
Point 3 (suite)
– Débat général
Cinquième, sixième et septième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX
Immédiatement après la conclusion de l’examen du rapport de la Commission de vérification des pouvoirs en plénière, 14 h 30 et 18 h 00
Premier rapport de la Commission A (Projet)
Document A77/45 (Projet), contenant une résolution intitulée :
- Projet de quatorzième programme général de travail, 2025-2028
Point 11 (pilier 1)
L’examen du point 11 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : points 11.1 et 11.2 ; points 11.3, 11.4 et 11.5 ; points 11.6, 11.7 et 11.8.
Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif
· Point 11.1
Couverture sanitaire universelle
- Documents A77/4, A77/A/CONF./3, A77/A/CONF./3 Add.1 et EB154/2024/REC/1, décision EB154(6)
· Point 11.2
Suivi de la déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles
- Documents A77/4, A77/A/CONF./11, A77/A/CONF./11 Add.1 et EB154/2024/REC/1, décision EB154(7)
o Renforcer les synergies entre l’Assemblée mondiale de la Santé et la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
- Document A77/INF./3
· Point 11.3
Projet de plan d’action mondial pour la lutte anti-infectieuse
- Documents A77/4 et EB154/2024/REC/1, décision EB154(8)
· Point 11.4
Programme pour la vaccination à l’horizon 2030
- Document A77/4
· Point 11.5
Stratégie pour mettre fin à la tuberculose
- Document A77/4
· Point 11.6
Feuille de route pour les maladies tropicales négligées 2021-2030
- Document A77/4
· Point 11.7
Accélération des efforts entrepris pour atteindre les cibles des objectifs de développement durable en matière de santé maternelle et de mortalité de l’enfant
- Document A77/4, A77/A/CONF./5 et A77/A/CONF./5 Add.1
· Point 11.8
Résistance aux antimicrobiens : accélérer les ripostes nationales et mondiales
- Document A77/5, A77/A/CONF./1 et A77/A/CONF./1 Add.1
Point 12 (pilier 1)
Lutte contre le paludisme : stratégie technique mondiale et cibles 2016-2030
- Document A77/6
Si l’horaire le permet :
Les points 16 et 18 de l’ordre du jour seront examinés en même temps :
Point 16 (pilier 4) (suite)
Financement et exécution du budget programme 2024-2025
- Documents A77/14, A77/15 et A77/37
Point 18 (pilier 4) (suite)
Financement durable : cycle d’investissement de l’OMS
- Documents A77/17 et A77/35
Première, deuxième et troisième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII
Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 3 en plénière, 14 h 30 et 18 h 00
Point 19
Ouverture des travaux de la Commission[1]
Point 21 (pilier 4)
Les subdivisions du point 21 de l’ordre du jour seront examinées en même temps :
Questions budgétaires et financières
· Point 21.1
Rapport sur les résultats 2023 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2023
- Documents A77/19, A77/20, A77/36 et A77/INF./2
· Point 21.3
État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution
- Documents A77/21 et A77/38
Point 22 (pilier 4)
Les points 22.1, 22.2 et 22.3 seront examinés en même temps :
Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance
· Point 22.1
Rapport du Commissaire aux comptes
- Documents A77/22 et A77/39
· Point 22.2
Rapport du vérificateur intérieur des comptes
- Documents A77/23 et A77/39
· Point 22.3
Progrès accomplis dans la mise en œuvre des recommandations du Commissaire aux comptes et du vérificateur intérieur des comptes
- Documents A77/24 et A77/39
Point 20 – 14 h 30
Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé
- Documents A77/18, A77/B/CONF./1, A77/B/CONF./1 Add.1, A77/B/CONF./3 et A77/B/CONF./3 Add.1
Bureau de l’Assemblée – Bâtiment E Salle XXIII
17 h 30
Jeudi 30 mai 2024
Huitième, neuvième et dixième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX
9 h 00, 14 h 30 et 18 h 00
Point 15 (pilier 3)
L’examen du point 15 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : points 15.1, 15.2, 15.3 et 15.5 ; point 15.4
Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif
· Point 15.1
Déterminants sociaux de la santé
- Document A77/4
· Point 15.2
La nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant
- Document A77/4
· Point 15.3
Promotion du bien-être et de la santé
- Documents A77/4 et EB154/2024/REC/1, décision EB154(13)
· Point 15.4
Changements climatiques, pollution et santé
o Incidence des produits chimiques, des déchets et de la pollution sur la santé humaine
- Document A77/4
o Changements climatiques et santé
- Documents A77/4, A77/A/CONF./7et A77/A/CONF./7 Add.1
· Point 15.5
Économie et santé pour tous
- Document A77/4, A77/A/CONF./2 et A77/A/CONF./2 Add.1
Point 13 (pilier 2) :
Les points 13.1, 13.2 et 14.1 de l’ordre du jour (documents A77/11 et A77/4 et décisions EB154(9), EB154(10) et A77/A/CONF./4) seront examinés en même temps :
Urgences de santé publique : préparation et action
· Point 13.1
Comité consultatif de surveillance indépendant du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire
- Document A77/7
· Point 13.2
Application du Règlement sanitaire international (2005)
- Documents A77/8, A77/8 Add.1, A77/8 Add.2, A77/8 Add.3 et A77/8 Add.4
Point 14 (pilier 2)
L’examen du point 14 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : point 14.1 (document A77/12 et résolution EB154.R7) ; points 14.2 et 14.3 (décision EB154(11)) ; points 14.4 et 14.5
Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif
· Point 14.1
Action de l’OMS dans les situations d’urgence sanitaire
- Documents A77/4, A77/11, A77/12 et EB154/2024/REC/1, résolution EB154.R7, décisions EB154(9) et EB154(10), A77/A/CONF./4 et A77/A/CONF./4 Add.1
· Point 14.2
Mise en œuvre de la résolution WHA75.11 (2022)
- Documents A77/13, A77/A/CONF./6, A77/A/CONF./6 Add.1, et A77/A/CONF./9
· Point 14.3
Initiative mondiale Santé et Paix
- Documents A77/4 et EB154/2024/REC/1, décision EB154(11)
· Point 14.4
Poliomyélite
o Éradication de la poliomyélite
- Document A77/4
o Planification de la transition pour la poliomyélite et activités postérieures à la certification
- Document A77/4
· Point 14.5
Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique
- Document A77/4
Quatrième, cinquième et sixième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII
9 h 00, 14 h 30 et 18 heures
Point 23 (pilier 4)
Les points 23.1, 23.2, 23.3 et 23.4 seront examinés en même temps :
Questions relatives au personnel
· Point 23.1
Ressources humaines : rapport annuel
- Documents A77/25 et A77/43
· Point 23.2
Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel
- Documents A77/4 et EB154/2024/REC/1, résolution EB154.R9
· Point 23.3
Rapport de la Commission de la fonction publique internationale
- Document A77/4
· Point 23.4
Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS
- Document A77/26
Point 24 (pilier 4)
Les points 24.1, 24.2 et 24.3 seront examinés en même temps :
Questions administratives, juridiques et relatives à la gouvernance
· Point 24.1
Prévention de l’exploitation, des abus et du harcèlement sexuels
- Documents A77/4 et A77/42
· Point 24.2
Processus à suivre pour traiter les éventuelles allégations à l’encontre de directeurs généraux de l’OMS
- Documents A77/27 Rev.1 et A77/41
· Point 24.3
Plan de mise en œuvre de la réforme établi par le Secrétariat
- Documents A77/28 et A77/40
Les points 25 et 28 de l’ordre du jour seront examinés en même temps :
Point 25 (pilier 4)
Le point sur le Fonds pour les infrastructures
o Stratégie de rénovation des bâtiments à Genève et chantiers régionaux
- Documents A77/29, A77/29 Add.1 et A77/44
Point 28
Mises à jour et rapports futurs : renforcement des services de santé intégrés centrés sur la personne
- Documents A77/32 et A77/32 Add.1
Les points 26 et 27 de l’ordre du jour seront examinés en même temps :
Point 26 (pilier 4)
Accords avec des organisations intergouvernementales
- Documents A77/30 et A77/30 Add.1
Point 27 (pilier 4)
Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales
- Document A77/31, A77/B/CONF./2 et A77/B/CONF./2 Add.1
Vendredi 31 mai 2024
Septième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX
9 h 00
Point 7
Distinctions
- Document A77/INF./1
Point 6
Conseil exécutif : élection
Onzième, douzième et treizième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX
Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 6 en plénière, 14 h 30 et 18 heures
Point 15 (pilier 3) (suite)
Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif
Point 13 (pilier 2) (suite)
Urgences de santé publique : préparation et action
· Point 13.4 (suite)
Organe intergouvernemental de négociation chargé de rédiger et de négocier une convention, un accord ou un autre instrument international de l’OMS sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies
- Documents A77/10, A77/A/CONF./10, A77/A/CONF./10 Add.1, A77/A/CONF./12 et A77/A/CONF./12 Add.1
· Point 13.3 (suite)
Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005)
- Document A77/9, A77/A/CONF./8 et A77/A/CONF./8 Add.1
Septième, huitième et neuvième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII
Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 6 en plénière, 14 h 30 et 18 h 00
Point 29 (pilier 4) (un débat)
Questions soumises pour information : rapports de situation
- Documents A77/33 et A77/33 Add.1
Pilier 1 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant de la couverture sanitaire universelle
A. Stratégies mondiales du secteur de la santé contre, respectivement, le VIH, l’hépatite virale et les infections sexuellement transmissibles (résolution WHA75.20 (2022))
B. Préparation de la réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle (résolution WHA72.4 (2019))
C. Santé reproductive : stratégie pour accélérer les progrès en vue de la réalisation des objectifs et cibles de développement internationaux (résolution WHA57.12 (2004))
D. Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16 (2011))
E. Soins oculaires intégrés centrés sur la personne, cécité et déficience visuelle évitables comprises (résolution WHA73.4 (2020))
F. Transplantation d’organes et de tissus humains (décision WHA75(18) (2022))
G. Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins (décision WHA75(17) (2022))
H. Le problème mondial de la drogue sous l’angle de la santé publique (décision WHA75(20) (2022))
Pilier 2 : Un milliard de personnes supplémentaires mieux protégées face aux situations d’urgence sanitaire
I. Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès aux vaccins et autres avantages (résolution WHA64.5 (2011))
J. Renforcement de la préparation et de la riposte aux urgences sanitaires dans les villes et les zones urbaines (résolution WHA75.7 (2022))
Pilier 3 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant d’un meilleur état de santé et d’un plus grand bien-être
K. Stratégie mondiale de l’OMS pour la sécurité sanitaire des aliments (décision WHA75(22) (2022))
L. Réduction des risques pour la santé publique associés à la vente de mammifères sauvages vivants sur les marchés alimentaires traditionnels dans le cadre de la lutte anti-infectieuse (décision WHA75(23) (2022))
M. Déclaration finale du Sommet des PEID sur la santé : pour un avenir sain et résilient dans les petits États insulaires en développement (résolution WHA75.18 (2022))
N. Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle (résolution WHA75.14 (2022))
Pilier 4 : Une OMS plus efficace et efficiente apportant un meilleur soutien aux pays
O. Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25 (2007))
Samedi 1er juin 2024
Quatorzième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX
9 h 00
Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports
Dixième séance de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII
9 h 00
Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports
Huitième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX
Immédiatement après la fin des travaux des Commissions A et B
Point 8
Rapports des commissions principales
Point 9
Clôture de l’Assemblée de la Santé
3. Compte rendu des réunions
Troisième séance plénière
Présidence :
Dr Edwin Dikoloti (Botswana)
Président de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé
Point 3 (suite)
– Débat général
Le Président a annoncé que la délégation qui avait demandé la parole à la fin de la deuxième séance plénière aurait la possibilité d’exercer son droit de réponse à la fin de la séance plénière du jour.
Le Président a repris l’examen du point 3 et a invité le délégué du Japon à s’adresser à l’Assemblée.
En réponse à une motion d’ordre, le Président a demandé aux délégations d’axer leurs interventions sur les questions de santé.
Les délégations de l’Azerbaïdjan et du Danemark ont été invitées à prendre la parole devant l’Assemblée. Ensuite, les délégués des pays suivants ont pris la parole : Chili, Algérie, Argentine, Malaisie, Iraq, Lettonie, Gabon, Hongrie, Canada, Uruguay, Mexique, Pérou, Chypre, Norvège, Arabie saoudite, Colombie, Géorgie, Guatemala, Sri Lanka, Irlande, Thaïlande, Chine, Brunéi Darussalam, Cambodge, Portugal, Mongolie, Cuba, Madagascar, États-Unis d’Amérique, Bolivie, Qatar, Équateur, Israël, Slovénie, République de Corée, Ouzbékistan, Fidji, Tunisie, Fédération de Russie, Maroc, Zambie, Bangladesh, Grèce, Barbade, Bélarus, Monaco, Maurice et Nouvelle-Zélande.
La séance a été suspendue.
Deuxième séance de la Commission A
Présidence :
Mme Katarzyna Drążek-Laskowska (Pologne)
Puis :
M. Alexandre Peña Ghisleni (Brésil)
Point 17 (pilier 4) (suite)
Projet de quatorzième programme général de travail, 2025-2028
La Présidente a rouvert le débat sur ce point et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A77/16 et A77/34. La Présidente a invité les délégations et les acteurs non étatiques qui avaient demandé à intervenir lors de la séance précédente à prendre la parole.
Conformément à l’article 47 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, la Présidente a donné la parole aux représentants d’autres organismes du système des Nations Unies, notamment à des institutions spécialisées et à des organisations intergouvernementales (OIG).
À l’invitation de la Présidente, le Dr Piukala, Directeur régional de l’OMS pour le Pacifique occidental, la Dre Asma, Sous-Directrice générale chargée des données, de l’analyse et de la résultologie, le Dr Farrar, Scientifique en chef et le Dr Aylward, Sous-Directeur général, Couverture sanitaire universelle/Parcours de vie ont pris la parole.
La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A77/16 et A77/34 et a approuvé le projet de résolution présenté dans le document A77/16, ce qui a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.
Point 16 (pilier 4)
Financement et exécution du budget programme 2024-2025
Point 18 (pilier 4)
Financement durable : cycle d’investissement de l’OMS
Le Président a ouvert le débat sur les points 16 et 18 de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A77/14, A77/15, A77/37, A77/17 et A77/35. Les délégués ont été invités à examiner les questions formulées dans le document A77/15.
Le Président a invité le Président du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif à présenter quelques observations liminaires. Les participants ont été invités à faire des observations.
Le débat sur ces points a été suspendu puis la séance a été levée.
Commission de vérification des pouvoirs
La Commission de vérification des pouvoirs a tenu sa première réunion et a élu, conformément à l’article 24 du Règlement intérieur, Mme Elena Jablonicka (Slovaquie) Présidente et M. Orgil Burentuvshin (Mongolie) Vice-Président. La Commission a estimé que les pouvoirs des 188 Membres énumérés dans l’annexe à son rapport étaient conformes aux articles 23 et 24 du Règlement intérieur de l’Assemblée de la Santé et en bonne et due forme.
Une recommandation concernant la représentation du Myanmar figure également dans le rapport de la Commission.
Quatrième séance plénière
Présidence :
Dr Edwin Dikoloti (Botswana)
Président de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé
Point 3 (suite)
– Débat général
Le Président a repris l’examen du point 3 et a invité les délégués de la Pologne et de Bahreïn à s’adresser à l’Assemblée. Ensuite, les délégués des pays suivants ont pris la parole : Italie, Venezuela, Albanie, Maldives, Finlande, Singapour, Nicaragua, Slovaquie, Türkiye, Panama, Lituanie, Malte, République dominicaine, Bulgarie, Samoa, Ouganda, Autriche, Arménie, Costa Rica, Jordanie, Burkina Faso, Malawi, Bhoutan, Nigéria, Paraguay, Égypte, Suède, Côte d’Ivoire, Seychelles, Philippines, Viet Nam, Indonésie, Roumanie, Togo, Zimbabwe, Haïti, Ghana, Kenya, Bahamas, Saint-Kitts-et-Nevis, Éthiopie, Luxembourg, Sénégal, Estonie, Trinité-et-Tobago, Macédoine du Nord, République arable syrienne, Afrique du Sud et Espagne.
La séance a été suspendue.
Troisième séance de la Commission A
Présidence :
M. Apurva Chandra (Inde)
Point 13 (pilier 2)
Urgences de santé publique : préparation et action
· Point 13.4
Organe intergouvernemental de négociation chargé de rédiger et de négocier une convention, un accord ou un autre instrument international de l’OMS sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies
Le Président a ouvert le débat sur le point 13.4 de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur le document A77/10 et sur deux projets de résolutions figurant dans les documents A77/A/CONF./10 et A77/A/CONF./12.
Le Président a ensuite invité M. Roland Driece et Mme Precious Matsoso, Coprésidents du Bureau de l’organe intergouvernemental de négociation, à présenter leurs observations liminaires.
Le Président a en outre informé la Commission que, en ce qui a trait aux points 13.4 et 13.3 de l’ordre du jour, un livre blanc avait été communiqué aux États Membres ; il en a ensuite été donné lecture.
Le Président a ensuite ouvert le débat puis suspendu la séance, informant les délégués que les discussions se poursuivraient à la séance suivante.
Cinquième séance plénière
Présidence :
Dr Frank C. S. Anthony (Guyana)
Premier Vice-Président de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé
Point 3 (suite)
– Débat général
Le Président a repris l’examen du point 3 et a invité les délégués du Bénin et du Congo à s’adresser à l’Assemblée. Ensuite, les délégués des pays suivants ont pris la parole : Koweït, Gambie, Angola, Îles Marshall, Vanuatu, Eswatini, République-Unie de Tanzanie, Pakistan, Saint-Vincent-et-les Grenadines, République de Moldova, Nauru, Jamaïque, Kazakhstan, République populaire démocratique de Corée, Burundi, Mozambique, Sainte-Lucie, Guyana, Kiribati, Îles Cook, Micronésie, Palaos, Tuvalu, Namibie, Andorre, Oman, Timor-Leste, Népal, Îles Féroé, Guinée et République démocratique populaire lao.
Conformément à l’article 57 du Règlement intérieur, la Fédération de Russie, la Belgique, les États-Unis d’Amérique, la Chine, le Japon, l’Azerbaïdjan et l’Arménie ont exercé leur droit de réponse.
La séance a été suspendue.
Quatrième séance de la Commission A
Présidence :
Mme Katarzyna Drążek-Laskowska (Pologne)
Point 13 (pilier 2) (suite)
Urgences de santé publique : préparation et action
· Point 13.4 (suite)
Organe intergouvernemental de négociation chargé de rédiger et de négocier une convention, un accord ou un autre instrument international de l’OMS sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies
La Présidente a rouvert le débat sur le point 13.4 de l’ordre du jour et a invité les délégations qui avaient demandé à intervenir lors de la séance précédente à prendre la parole.
À l’invitation de la Présidente, des observateurs puis des acteurs non étatiques se sont adressés à la Commission.
La Présidente a ensuite invité le Dr Michael Ryan, Directeur général adjoint et Directeur exécutif chargé du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire et le Dr Jaouad Mahjour, Chef du secrétariat de l’organe intergouvernemental de négociation et du Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005), à s’adresser à la Commission.
La Présidente a suspendu l’examen du point 13.4 de l’ordre du jour.
· Point 13.3
Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005)
La Présidente a ouvert le débat sur ce point et a appelé l’attention de la Commission sur le document A77/9 puis a invité la Commission à examiner le projet de résolution figurant dans le document A77/A/CONF./8.
La Présidente a invité le Dr Ashley Bloomfield et le Dr Abdullah Assiri, Coprésidents du Bureau du Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005), à présenter leurs observations liminaires.
La Présidente a ouvert le débat et a invité les États Membres, puis les acteurs non étatiques, à prendre la parole. La Présidente a ensuite invité le Dr Michael Ryan, Directeur général adjoint et Directeur exécutif chargé du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire et le Dr Jaouad Mahjour, Chef du secrétariat de l’organe intergouvernemental de négociation et du Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005), à s’adresser à la Commission.
La Présidente a annoncé que le Secrétariat inscrirait provisoirement dans le Journal du mercredi 29 mai le début des travaux du groupe de rédaction proposé pour les points 13.4 et 13.3, comme cela était indiqué dans le livre blanc distribué aux États Membres.
La Présidente a informé les délégués que le groupe de rédaction serait ouvert aux États Membres et à tous les membres des groupes de rédaction de l’organe intergouvernemental de négociation et du Groupe de travail sur les amendements au Règlement sanitaire international (2005).
Le débat sur ce point a été suspendu puis la séance a été levée.
4. Tables rondes stratégiques
Les tables rondes stratégiques suivantes auront lieu pendant la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé :
Mercredi 29 mai 2024
13 h 00-14 h 15 Salle XVIII
Économie et financement de la santé et du bien-être pour toutes et tous : une nouvelle vision audacieuse pour parvenir à la couverture sanitaire universelle.
La pandémie est venue rappeler brutalement la relation complexe qu’entretiennent la santé et l’économie, ainsi que la fragilité des systèmes de santé. Alors que le monde se relève de la pandémie de COVID-19, les pays sont confrontés à d’énormes lacunes et défis à l’heure de donner accès aux services de santé de base dans une conjoncture où s’additionnent une aggravation des crises, les changements climatiques et des contractions majeures des financements. L’OMS, les dirigeants du monde entier et les principaux partenaires, y compris les parlements, collaborent pour promouvoir une nouvelle vision audacieuse qui place la santé et le bien-être des personnes au centre de l’action nationale et mondiale dans un monde de plus en plus en proie aux turbulences.
Le Conseil sur l’économie de la santé pour tous de l’OMS a redéfini la santé comme un objectif des politiques publiques, et a formulé des recommandations visant à s’assurer que les économies soient structurées de manière à appuyer la santé et le bien-être. Les investissements urgents dans la santé – avec un accent sur la réorientation des systèmes de santé vers une approche fondée sur les soins de santé primaires – constituent une priorité mondiale essentielle pour parvenir à la couverture sanitaire universelle (CSU). Ces investissements sont essentiels pour accroître la capacité des communautés et des pays à fournir à tout le monde des soins de santé de qualité, ainsi qu’à renforcer la résilience face aux crises sanitaires à venir. Le financement public national est la ressource la plus durable et l’expression la plus claire de la façon dont les pays donnent la priorité à la santé de leurs populations. L’augmentation du financement intérieur combinée à de nouvelles possibilités de financement constitue un élément essentiel pour accélérer rapidement les progrès vers la couverture sanitaire universelle.
Cette table ronde stratégique portera sur les nouvelles occasions cruciales que pourront saisir les États Membres de l’OMS pour faire de la santé pour tous et toutes une responsabilité partagée entre l’ensemble des secteurs, ainsi qu’un puissant moteur pour un développement durable, équitable et utile. Elle vise à permettre aux ministres de la santé de défendre l’action à mener et d’influencer les financements dans différents secteurs pour parvenir à une approche faisant participer l’ensemble de la société dans le but de faire progresser la santé et le bien-être des personnes. Après un discours liminaire sur les travaux du Conseil, la table ronde permettra de partager les points de vue des banques régionales d’investissement, des économistes, des gouvernements nationaux, de la société civile et des parlementaires.
Jeudi 30 mai 2024
13 h 00-14 h 15 Salle XVIII
L’intelligence artificielle au service de la santé : possibilités, risques et gouvernance.
L’intelligence artificielle peut potentiellement transformer la santé mondiale en fournissant des outils avancés pour la surveillance, la mise au point de médicaments, leur administration, le diagnostic, le traitement et les soins aux patients. Elle peut améliorer l’accès aux services, remédier aux pénuries de main-d’œuvre et réduire les coûts engendrés par les systèmes de santé. Mais la réussite de l’intelligence artificielle dépend de la gouvernance, de l’équité, des données, de la réglementation, des politiques, etc.
La croissance rapide de l’intelligence artificielle montre combien il est urgent d’organiser cette table ronde, qui favorisera la collaboration afin de mettre à profit l’intelligence artificielle pour la santé, tout en mettant l’accent sur la justice et l’inclusion, ainsi que sur la protection des droits humains et de la protection de la vie privée.
Dans le cadre de l’appui apporté par l’OMS aux pays en matière de transformation numérique des systèmes de santé, les objectifs de cette table ronde sont les suivants : lancer des discussions sur une éventuelle nouvelle version de la Stratégie mondiale pour la santé numérique et l’intelligence artificielle (2026-2030), explorer les priorités de l’initiative mondiale sur l’intelligence artificielle au service de la santé (GI-AI4H), déterminer les domaines sur lesquels faire porter en priorité les orientations, l’appui technique et la recherche d’un consensus, et répartir les responsabilités entre les différentes parties prenantes, y compris en ce qui concerne la mobilisation de ressources pour aider les États Membres à tirer parti de l’intelligence artificielle afin de renforcer les systèmes de santé.
Des intervenants issus du monde universitaire, des ministères de la santé et des technologies de l’information et de la communication, des autorités de réglementation et du secteur privé passeront en revue l’état actuel des connaissances pour déterminer ce qu’il est possible de faire avec l’intelligence artificielle dans le domaine de la santé ; ils aborderont également des questions clés comme les partenariats public-privé, la surveillance réglementaire nationale et régionale, ainsi que les argumentaires d’investissement en faveur d’une plus grande présence de l’intelligence artificielle dans les systèmes de santé.
Vendredi 31 mai 2024
13 h 00-14 h 15 Salle XVIII
Tracer une nouvelle voie pour l’action mondiale contre la résistance aux antimicrobiens.
L’année 2024 est importante dans le domaine de la résistance aux antimicrobiens (RAM). En effet, en septembre se tiendra la deuxième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la résistance aux agents antimicrobiens, puis les 15 et 16 novembre, la quatrième réunion ministérielle (Royaume d’Arabie saoudite). Ces événements, de même que la table ronde organisée à l’occasion de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé, donnent l’occasion aux États Membres de s’engager à mettre en œuvre des mesures spécifiques axées sur les résultats pour faire face à la menace mondiale que représente la résistance aux antimicrobiens et tracer une nouvelle voie visant à accélérer l’action mondiale dans ce domaine.
Cette table ronde, qui se tient dans le cadre de l’Assemblée mondiale de la Santé, se concentrera sur la manière dont les États Membres peuvent s’appuyer sur des discussions axées sur la santé humaine et accélérer la riposte mondiale à la résistance aux antimicrobiens. La table ronde stratégique réunira des ministres de la santé, des représentants d’organisations partenaires, ainsi que des porte-parole des survivants ; elle offrira un espace de dialogue et permettra d’aborder des priorités spécifiques mises en lumière dans les priorités stratégiques et opérationnelles établies par l’OMS en matière de lutte contre les infections bactériennes pharmacorésistantes. La discussion portera également sur les recommandations du Groupe de direction mondial sur la RAM, qui seront examinées par les États Membres lors de la réunion de haut niveau sur la résistance aux agents antimicrobiens ; les organisations de l’Alliance quadripartite sur l’approche « Une seule santé » et le Groupe de direction mondial apporteront leur soutien conformément aux modalités établies dans le document A/RES/76/257.
Samedi 1er juin 2024
13 h 00-14 h 15 Salle XVIII
Changements climatiques et santé : une vision globale pour une action commune.
En vue d’intensifier les efforts destinés à façonner l’architecture mondiale de la santé pour faire face aux changements climatiques, cette table ronde contribuera à définir un plan pour aider les pays à faire avancer l’application, entre autres, des résultats en matière de santé et des engagements pris lors des Conférences des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP).
La table ronde vise également à renforcer la dynamique enclenchée et à intensifier la collaboration et la coordination pour pousser à l’action. L’objectif est que les participants comprennent mieux la vision mondiale de haut niveau en matière de climat et de santé, ainsi que les initiatives pertinentes menées à l’échelle mondiale, régionale et nationale.
Les experts porteront leur attention vers la COP29 en Azerbaïdjan et la COP30 au Brésil, et réfléchiront à la manière de s’appuyer sur les initiatives novatrices mises en place par les Émirats arabes unis pour la COP28. Il sera également question de la résolution sur le climat et la santé qui devrait être adoptée par la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé, et de l’Alliance pour une action transformatrice sur le climat et la santé (ATACH).
Cette table ronde revêt une importance particulière, car l’action face aux changements climatiques est l’un des six objectifs stratégiques clés du quatorzième programme général de travail de l’OMS pour la période 2025-2028. Elle permettra d’améliorer la coordination et de mieux faire entendre les appels visant à obtenir les financements adéquats, dans le but de surmonter les obstacles liés à la fragmentation des mécanismes de financement et aux approches cloisonnées ; il sera ainsi possible de relever plus efficacement les défis complexes en matière de climat et de santé.
Diffusion vidéo en streaming
Les tables rondes stratégiques seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être regardées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.
Anglais : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=en
Arabe : https://player.4am.ch/who/20220524-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=ar
Chinois : https://player.4am.ch/who/20220524-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=zh
Espagnol : https://player.4am.ch/who/20220524-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=es
Français : https://player.4am.ch/who/20220524-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=fr
Russe : https://player.4am.ch/who/20220524-0601_Strategic_Roundtables/index.html?lang=ru
5. Autres réunions
Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auront lieu pendant la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé. (Informations reçues au 28 mai 2024) :
Mercredi 29 mai 2024
8 h 00-8 h 50 Salle XXV
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.
8 h 00-8 h 50 Salle XXVII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.
8 h 00-9 h 00 Salle XXIII
Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS.
8 h 10-9 h 00 Salle XXIV
Réunion des délégations des États Membres de la Région des Amériques.
8 h 15-8 h 45 Salle XXVI
Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.
8 h 15-9 h 00 Salle XVIII
Réunion de coordination de l’Union européenne.
8 h 20-8 h 50 Salle XXII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.
13 h 00-14 h 30 Salle XXV
Réunion de coordination de l’Union européenne.
17 h 30-19 h 00 Salle XXV
Réunion de dialogue parlementaire
Jeudi 30 mai 2024
8 h 00-8 h 50 Salle XXV
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.
8 h 00-8 h 50 Salle XXVII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.
8 h 00-9 h 00 Salle XXIII
Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS.
8 h 10-9 h 00 Salle XXIV
Réunion des délégations des États Membres de la Région des Amériques.
8 h 15-8 h 45 Salle XXVI
Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.
8 h 15-9 h 00 Salle XVIII
Réunion de coordination de l’Union européenne.
8 h 20-8 h 50 Salle XXII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.
13 h 00-14 h 30 Salle XXV
Réunion de coordination de l’Union européenne.
18 h 00-20 h 00 Salle XXV
Réunion annuelle des Ministres de la santé et des Chefs de délégation de la CARICOM.
Vendredi 31 mai 2024
8 h 00-8 h 50 Salle XXV
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.
8 h 00-8 h 50 Salle XXVII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.
8 h 00-9 h 00 Salle XXIII
Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS.
8 h 10-9 h 00 Salle XXIV
Réunion des délégations des États Membres de la Région des Amériques.
8 h 15-8 h 45 Salle XXVI
Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.
8 h 15-9 h 00 Salle XVIII
Réunion de coordination de l’Union européenne.
8 h 20-8 h 50 Salle XXII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.
13 h 00-14 h 30 Salle XXV
Réunion de coordination de l’Union européenne.
Samedi 1er juin 2024
8 h 00-8 h 50 Salle XXV
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.
8h 00-8 h 50 Salle XXVII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.
8 h 00-9 h 00 Salle XXIII
Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine de l’OMS.
8 h 15-8 h 45 Salle XXVI
Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.
8 h 15-9 h 00 Salle XXIV
Réunion de coordination de l’Union européenne.
8 h 20-8 h 50 Salle XXII
Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.
13 h 00-14 h 30 Salle XXV
Réunion de coordination de l’Union européenne.
6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière
Thème du débat général en plénière : « Un monde mobilisé pour la santé, la santé pour tout le monde ».
Les délégués et déléguées des États Membres, des Membres associés, des observateurs, des représentants des organisations des Nations Unies invités et d’autres organisations intergouvernementales participantes auront la possibilité de prendre la parole dans le cadre du point 3 de l’ordre du jour (Allocution du Dr Tedros Adhanom Ghebreyesus, Directeur général).
Dans la résolution WHA52.21 (1999) relative à la réforme de l’Assemblée de la Santé, l’Assemblée mondiale de la Santé prie le Directeur général de prendre les dispositions voulues pour que la séance plénière soit plus brève et encourage, afin de faciliter ce processus, les délégations à présenter des exposés par groupe ou par Région au cours du débat en séance plénière.
Les États Membres peuvent s’inscrire sur la liste des intervenants au débat général en cliquant sur ce lien. Les délégués et déléguées sont priés de bien vouloir remettre le texte de leur intervention en débat général au bureau de l’assistant du secrétaire de l’Assemblée de la Santé ou le transmettre par courriel (interpret@who.int) ou le déposer dans le bureau E-3025C, ou à la salle XIX, où ont lieu les séances plénières, au plus tard le lundi 27 mai 2024 au matin. Si le texte est transmis par courriel, il est demandé aux délégués et déléguées de préciser en objet de leur message, et au sommet de la déclaration, le nom de leur pays et l’intitulé de la séance : « Débat général ».
Déclarations orales
Les délégués et déléguées des États Membres sont priés de respecter le temps de parole imparti pendant les séances : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à quatre minutes (440 mots). Il est déconseillé aux délégations qui prononcent des déclarations de groupe de prendre la parole ensuite pour faire une déclaration à titre individuel. En outre, il est déconseillé aux délégations au nom desquelles une déclaration de groupe est prononcée de prendre la parole ensuite, sauf pour soulever brièvement des points qui n’ont pas été abordés dans la déclaration de groupe.
Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes (220 mots). Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations groupées sont limitées à trois minutes.
Afin que leurs interventions soient interprétées le plus clairement possible, les délégués et déléguées sont priés d’envoyer au moins 30 minutes à l’avance une copie du texte qu’ils prévoient de prononcer à l’adresse interpret@who.int.
Exposés écrits
Les États Membres et les Membres associés sont invités à présenter des déclarations écrites qui seront publiées sur le site Web dans la langue où elles sont rédigées, conformément aux lignes directrices concernant les déclarations écrites énoncées dans la décision WHA75(12).
Les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont également invités à présenter des déclarations écrites conformément à ces lignes directrices. Les acteurs non étatiques sont invités à soumettre des déclarations écrites selon les informations pratiques pour les représentants des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS.
Conformément aux lignes directrices, les déclarations peuvent être rédigées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et ne doivent pas dépasser 500 mots pour les déclarations individuelles et 800 mots pour les déclarations de groupe. Elles doivent être envoyées à l’adresse statements@who.int (les acteurs non étatiques doivent en envoyer une copie à l’adresse nstatements@who.int), en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour auquel elles se rapportent.
Interprétation
L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués et déléguées à suivre les débats. Il est demandé aux délégués et aux déléguées de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise. Les copies de toutes les déclarations doivent être envoyées au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe.
Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.
7. Annonces
Aide
Pour le support informatique, veuillez envoyer un courriel à l’adresse GBS-IT-Support@who.int.
Diffusion vidéo en streaming
Les séances publiques seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être regardées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.
Anglais : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/index.html?lang=en
Arabe : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/player.html?lang=ar
Chinois : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/player.html?lang=zh
Espagnol : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/player.html?lang=es
Français : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/player.html?lang=fr
Russe : https://player.4am.ch/who/20240527-0601_WHA77/player.html?lang=ru
Documents
Les documents de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé pourront être consultés sur le site Web de l’OMS https://apps.who.int/gb/f/f_wha77.html dès qu’ils seront disponibles.
Application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé
L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Scannez le code QR ci-dessous ou cherchez « WHO Events » sur les boutiques Apple ou Google de votre téléphone.
Librairie de l’OMS
Pendant l’Assemblée mondiale de la Santé, la librairie de l’OMS est située au Palais des Nations, au niveau 2 du bâtiment E, porte 40. Les dernières publications et les derniers produits d’information de l’OMS et des bureaux régionaux sont en vente avec une remise de 50 %. Des souvenirs de l’OMS sont également en vente. La librairie de l’OMS est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à 16 h 30 au Palais des Nations (pendant l’Assemblée) et au Siège de l’OMS.
8. Liste provisoire des intervenants au débat général en plénière
Les délégués et déléguées peuvent consulter la liste des intervenants à tout moment, à l’adresse :
https://extranet.who.int/dataformv3/index.php/reporting/module/657892.
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