Journal N° 9   30 mai 2023

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le Guide à l’usage des délégués à l’Assemblée mondiale de la Santé (document A76/DIV./2) fournit des renseignements complémentaires.

Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des séances

Horaire	Séances plénières Salle XIX	Commission A Salle XX
9 h 00		Quatorzième séance
Immédiatement après la fin des travaux de la Commission A	Neuvième séance

Table des matières

1. Date et horaires des travaux

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

4. Autres réunions

5. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

6. Annonces

Veuillez prendre note des dispositions administratives indiquées ci-après :

Les membres du Conseil, leurs suppléants et conseillers, ainsi que les représentants des États Membres et des organisations invitées à assister à la cent cinquante-troisième session du Conseil exécutif recevront un badge :

-  au Palais des Nations le mardi 30 mai 2023 de 8 heures à la clôture de l’Assemblée ;

-  au Siège de l’OMS – le mercredi 31 mai et le jeudi 1^er juin 2023 de 8 heures à la clôture de la session du Conseil exécutif.

1.  Date et horaires des travaux

Les travaux de l’Assemblée de la Santé se dérouleront de 9 heures à 12 heures et de 14 h 30 à 17 h 30 (HNEC).

Conformément à la décision prise par le Conseil exécutif à sa cent cinquante-deuxième session, la clôture de l’Assemblée de la Santé sera prononcée le mardi 30 mai 2023 au plus tard.

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Mardi 30 mai 2023

Quatorzième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00

Cinquième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/59 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-  Les sciences comportementales au service de la santé

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.3 (suite)

Initiative mondiale Santé pour la paix

-  Documents A76/7 Rev.1 Add.2 et A76/7 Rev.1 Add.3

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Neuvième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

Immédiatement après la fin des travaux de la Commission A

Rapports des commissions principales

Premier rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/50 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-  Budget programme 2024-2025

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/51 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/52 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/54 (Projet) contenant six décisions intitulées :

-  Rapport sur les résultats 2022 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

-  Rapport du Commissaire aux comptes

-  Réforme du programme mondial de stages

-  Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-  Rapport du Groupe de travail des États Membres à fonctionnement souple sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS

-  Financement durable : faisabilité d’un mécanisme de reconstitution des fonds, y compris les options à examiner

et six résolutions intitulées :

-  Barème des contributions pour 2024-2025

-  Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

-  État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

-  Indemnité de logement au bénéfice du Directeur général

-  Traitements du personnel hors classes et du Directeur général

-  Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Troisième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/56 (Projet), contenant quatre résolutions intitulées :

-  Soins d’urgence, soins critiques et soins chirurgicaux intégrés à l’appui de la couverture sanitaire universelle et protection contre les urgences sanitaires

-  Élargir l’accès à l’oxygène médical

-  Préparation de la Réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

-  Renforcement des capacités en matière d’outils de diagnostic

et une décision intitulée :

-  Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

Troisième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/55 (Projet) contenant deux décisions intitulées :

-  Prolongation de la Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023 jusqu’en 2025

-  Fonds de contributions volontaires pour la santé destiné aux petits États insulaires en développement (mandat)

et une résolution intitulée :

-  Prorogation du Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023 de 2023 à 2030

Quatrième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/57 (Projet) contenant deux décisions intitulées :

-  Produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés

-  Stratégie mondiale de lutte anti-infectieuse

et une résolution intitulée :

-  Renforcement de la réadaptation dans les systèmes de santé

Quatrième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/58 (Projet) contenant deux décisions intitulées :

-  Atteindre le bien-être : projet de cadre mondial pour intégrer le bien-être dans la santé publique selon une approche de promotion de la santé

-  Déterminants sociaux de la santé

et cinq résolutions intitulées :

-  Nomination du Commissaire aux comptes

-  La santé des peuples autochtones

-  L’incidence des produits chimiques, des déchets et de la pollution sur la santé humaine

-  Action accélérée pour la prévention de la noyade au niveau mondial

-  Agir plus rapidement pour prévenir les carences en micronutriments et leurs conséquences, y compris le spina bifida et d’autres malformations du tube neural, grâce à un enrichissement efficace et sans danger des aliments

Clôture de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

Treizième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Jalila bint Al Sayyed Jawad Hassan (Bahreïn)

Quatrième rapport de la Commission A (Projet)

La Présidente a ouvert la séance et a prié le Secrétariat de donner lecture du quatrième projet de rapport de la Commission A, le document A76/57 (Projet), dans lequel figurent deux décisions intitulées :

-  Produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés

-  Stratégie mondiale de lutte anti-infectieuse

et une résolution intitulée :

-  Renforcement de la réadaptation dans les systèmes de santé

Les décisions et la résolution ont été approuvées et le quatrième rapport de la Commission A a été adopté.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 16.4

Le meilleur état de santé que les personnes handicapées sont capables d’atteindre

·  Point 16.6

Les sciences comportementales au service de la santé

La Présidente a ouvert le débat sur ces points et a appelé l’attention de la Commission sur le document A76/7 Rev.1.

Elle a invité le représentant du Conseil exécutif à faire quelques observations liminaires et la discussion a été ouverte.

Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

À l’invitation de la Présidente, le D^r Tedros Adhanom Ghebreyesus, Directeur général de l’OMS, s’est adressé à la Commission.

Le Comité a pris note des sections pertinentes du rapport figurant dans le document A76/7 Rev.1 et a approuvé, au titre du point 16.6, le projet de résolution intitulé « Les sciences comportementales au service de la santé » qui figure dans la décision EB152(23) (document EB152/2023/REC/1), ce qui a clos le débat sur ce point.

La Présidente a clos les travaux de la Commission A.

Neuvième séance de la Commission B

Présidence :
D^r Carlos Alvarenga Cardoza (El Salvador)

Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance

·  Point 20.4

Nomination du Commissaire aux comptes

Le Président a ouvert le débat sur ce point et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A76/25, A76/25 Add.1 et A76/25 Add.2. Il a invité les deux candidats au poste de Commissaire aux comptes (l’Inde et la République-Unie de Tanzanie) à présenter leurs exposés. Conformément à l’article 80 du Règlement intérieur de l’Assemblée de la Santé, un vote au scrutin secret a eu lieu. Le résultat du vote est le suivant :

177 membres ayant le droit de vote, 20 membres absents, 1 abstention, 0 bulletin nul, 156 Membres présents et votants. Majorité requise : 79. Inde : 114. République-Unie de Tanzanie : 42.

Le projet de résolution figurant dans le document A76/25 a été approuvé et le Contrôleur et Vérificateur général des comptes de l’Inde a été nommé Commissaire aux comptes de l’Organisation mondiale de la Santé.

La Présidente a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·   Point 16.1 (suite)

Promotion du bien-être et de la santé

·  Point 16.2 (suite)

Mettre fin à la violence à l’égard des enfants grâce au renforcement des systèmes de santé et aux approches multisectorielles

·  Point 16.3 (suite)

Déterminants sociaux de la santé

·  Point 16.5 (suite)

Décennie d’action des Nations Unies pour la nutrition (2016-2025)

La Présidente a rouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Président a ensuite invité le D^r Jarbas Barbosa, Directeur régional de l’OMS pour les Amériques, à prendre la parole. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et la Commission a pris note des sections pertinentes du rapport qui figure dans le document A76/7 Rev.1.

La Commission a approuvé les projets de décisions figurant dans les documents A76/7 Add.2 et A76/7 Rev.1 Add.1, les projets de résolutions figurant dans les documents A76/A/CONF./1 et A76/A/CONF./2, ainsi que les projets de résolutions recommandés par le Conseil exécutif dans les décisions EB152(12) et EB152(13) figurant dans le document EB152/2023/REC/1.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

Quatrième rapport de la Commission B (Projet)

Le Président a prié la Rapporteuse (M^me Lucy Cassels [Nouvelle-Zélande]) de donner lecture du quatrième projet de rapport de la Commission B, le document A76/58 (Projet), dans lequel figurent deux décisions intitulées :

-  Atteindre le bien-être : projet de cadre mondial pour intégrer le bien-être dans la santé publique selon une approche de promotion de la santé

-  Déterminants sociaux de la santé

et cinq résolutions intitulées :

-  Nomination du Commissaire aux comptes

-  La santé des peuples autochtones

-  L’incidence des produits chimiques, des déchets et de la pollution sur la santé humaine

-  Action accélérée pour la prévention de la noyade au niveau mondial

-  Agir plus rapidement pour prévenir les carences en micronutriments et leurs conséquences, y compris le spina bifida et d’autres malformations du tube neural, grâce à un enrichissement efficace et sans danger des aliments

Les résolutions et les décisions ont été approuvées et le quatrième rapport de la Commission B a été adopté.

Conformément à l’article 57 du Règlement intérieur, les délégations d’Israël et de la Palestine ont exercé leur droit de réponse.

Le Président a clos les travaux de la Commission B.

4. Autres réunions

Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auront lieu pendant la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé. (Informations reçues au 29 mai 2023) :

Mardi 30 mai 2023

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

5. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

Les délégations des États Membres sont priées de respecter le temps de parole imparti pendant les séances. Plénière : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à quatre minutes (440 mots). Commissions A et B : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à cinq minutes (550 mots).

Il est déconseillé aux délégations qui prononcent des déclarations de groupe de prendre la parole ensuite pour faire une déclaration à titre individuel. En outre, il est déconseillé aux délégations au nom desquelles une déclaration de groupe est prononcée de prendre la parole ensuite, sauf pour soulever brièvement des points qui n’ont pas été abordés dans la déclaration de groupe.

Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes (220 mots). Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations groupées sont limitées à trois minutes.

Afin que leurs interventions soient interprétées le plus clairement possible, les délégués sont priés d’envoyer au moins une heure à l’avance une copie du texte qu’ils prévoient de prononcer à l’adresse interpret@who.int.

Les États Membres et les Membres associés sont invités à présenter des déclarations écrites qui seront publiées sur le site Web dans la langue où elles sont rédigées, conformément aux lignes directrices concernant les déclarations écrites énoncées dans la décision EB149(3). Les délégués qui souhaiteraient que leurs déclarations soient mises en ligne sur la page Web de l’Assemblée de la Santé ou transmettre une déclaration plus longue comportant des informations complémentaires, peuvent envoyer leurs déclarations à statements@who.int.

Les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont également invités à présenter des déclarations écrites conformément à ces lignes directrices. Les acteurs non étatiques sont invités à soumettre des déclarations écrites selon les informations pratiques pour les représentants des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS.

Conformément aux lignes directrices, les déclarations peuvent être rédigées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et ne doivent pas dépasser 500 mots pour les déclarations individuelles et 800 mots pour les déclarations de groupe. Elles doivent être envoyées à l’adresse statements@who.int, en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour auquel elles se rapportent. Les acteurs non étatiques sont priés d’envoyer leurs déclarations à l’adresse nsastatements@who.int.

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise. Les copies de toutes les déclarations doivent être envoyées au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour et le nom de la délégation du pays ou du groupe.

Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

6. Annonces

Pour le support informatique, veuillez envoyer un courriel à l’adresse GBS-IT-Support@who.int.

Les séances seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être regardées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :          https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=en

Arabe :            https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ar

Chinois :         https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=zh

Espagnol :      https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=es

Français :        https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=fr

Russe :           https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ru

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Cherchez « WHO Events » sur les boutiques Apple ou Google.

Les documents de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé pourront être consultés sur le site Web de l’OMS (https://apps.who.int/gb/f/f_wha76.html) dès qu’ils seront disponibles. Vous pouvez également scanner le code QR ci-dessous :

Pendant l’Assemblée mondiale de la Santé, la librairie de l’OMS est située au Palais des Nations, au niveau 2 du bâtiment E, porte 40. Les dernières publications et les derniers produits d’information de l’OMS et des bureaux régionaux sont en vente avec une remise de 50 %. Des souvenirs de l’OMS sont également en vente, y compris des articles d’une collection spécialement créée à l’occasion du 75e anniversaire de l’Organisation. La librairie de l’OMS est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à 16 h 30 au Palais des Nations (pendant l’Assemblée) et au Siège de l’OMS.

 

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