Journal N° 6   27 mai 2022

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le Guide à l’usage des délégués à l’Assemblée mondiale de la Santé (document A75/DIV./2 Rev.1) fournit des renseignements complémentaires.

Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des réunions du vendredi 27 mai 2022

Horaire	Séance plénière Salle XIX	Commission A Salle XX	Commission B Salle XVII
09 h 00	Septième séance plénière
Immédiatement après la fin de l’examen du point 9 en séance plénière		Dixième séance	Cinquième séance
14 h 30		Onzième séance	Sixième séance
18 h 00		Douzième séance	Septième séance

Table des matières

1. Date et horaires des travaux

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des séances

4. Tables rondes stratégiques

5. Autres réunions

6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

7. Annonces

Vendredi 27 mai

Séance d’information technique : Flambée de variole du singe dans plusieurs pays

12 h 00-12 h 50 Salle XIX

Consultation informelle sur la création d’un groupe de travail des États Membres sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS, dont le fonctionnement serait souple

18 h 00-19 h 00 Salle XXIII

Veuillez prendre note des dispositions administratives indiquées ci-après :

Les membres du Conseil, leurs suppléants et conseillers, ainsi que les représentants des États Membres et des organisations invitées à assister à la cent cinquante et unième session du Conseil exécutif recevront un badge :

-     au Palais (Bureau de l’information de l’Assemblée mondiale de la Santé – Porte 40, bâtiment E) et

-     à la réception du Siège de l’OMS

Vendredi 27 mai de 8 heures à 17 heures et
samedi 28 mai de 8 heures jusqu’à la clôture de l’Assemblée.

Restaurants :

Bar du Serpent (1^er étage, bâtiment E) :       de 7 h 30 à la fin des séances des Commissions.

Cafétéria principale (rez-de-chaussée, bâtiment A) :           de 11 h 30 à 14 heures

1.  Date et horaires des travaux

Les travaux de l’Assemblée de la Santé se dérouleront de 9 heures à 12 heures et de 14 h 30 à 17 h 30 (HNEC).

Conformément à la décision prise par le Conseil exécutif à sa cent cinquantième session, la clôture de l’Assemblée de la Santé sera prononcée le samedi 28 mai 2022 au plus tard.

2.  Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Vendredi 27 mai 2022

Septième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

09 h 00

Distinctions

-       Document A75/INF./3

Conseil exécutif : élection

-       Document A75/63

Rapports des commissions principales

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

Document A75/60 (Projet), contenant deux résolutions intitulées :

-       Révision du Budget programme 2022-2023

-       Prolongation du treizième programme général de travail, 2019-2023 jusqu’en 2025

Troisième rapport de la Commission A (Projet)

Document A75/61 (Projet) contenant deux décisions intitulées :

-       Financement durable

-       Renforcement de la préparation et de la riposte de l’OMS aux urgences sanitaires

et deux résolutions intitulées :

-       Renforcement de la préparation et de la riposte aux urgences sanitaires dans les villes et les zones urbaines

-       Renforcement des essais cliniques afin de fournir des données probantes de qualité sur les interventions sanitaires et d’améliorer la qualité et la coordination de la recherche

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Document A75/62 (Projet), contenant deux résolutions intitulées :

-       Barème des contributions 2022-2023

-       État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

et une décision intitulée :

-       Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Dixième, onzième et douzième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 9 en plénière, à 14 h 30 et à 18 h 00

Quatrième rapport de la Commission A (Projet)

Document A75/65 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-       Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·       Point 14.1 (suite)

Suivi de la déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

-       Documents A75/10 Rev.1, A75/10 Rev.1 Add.1, A75/10 Rev.1 Add.2, A75/10 Add.1, A75/10 Add.2, A75/10 Add.3, A75/10 Add.3 Corr.1, A75/10 Add.4, A75/10 Add.5, A75/10 Add.6, A75/10 Add.8, A75/INF./8 et EB150/2022/REC/1, décision EB150(4)

A.     Projet de feuille de route pour la mise en œuvre, de 2023 à 2030, du Plan d’action mondial pour la lutte contre les maladies non transmissibles 2013-2030 (document A75/10 Add.8)

B.     Projet de recommandations visant à renforcer et à surveiller les mesures prises contre le diabète dans le cadre des programmes nationaux de lutte contre les maladies non transmissibles, et à définir des cibles éventuelles

C.    Projet de stratégie mondiale sur la santé bucco-dentaire (document A75/10 Add.1)

D.    Projet de recommandations sur la façon de renforcer la conception et la mise en œuvre de politiques, notamment en ce qui concerne la résilience des systèmes de santé et des services et infrastructures sanitaires, pour soigner les personnes vivant avec des maladies non transmissibles, et prévenir et maîtriser leurs facteurs de risque dans les situations d’urgence humanitaire (document A75/10 Add.2)

E.     Progrès dans la mise en œuvre de la Stratégie mondiale en vue d’accélérer l’élimination du cancer du col de l’utérus en tant que problème de santé publique, et dans la réalisation des objectifs et des cibles qui lui sont associés, pour la période 2020-2030 (document A75/10 Add.3)

F.     Progrès accomplis dans la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles et la promotion de la santé mentale

G.    Projet de plan d’action mondial intersectoriel sur l’épilepsie et d’autres troubles neurologiques à l’appui de la couverture sanitaire universelle (document A75/10 Add.4)

H.    Projet de plan d’action (2022-2030) pour mettre en œuvre de manière efficace la Stratégie mondiale visant à réduire l’usage nocif de l’alcool en tant que priorité de santé publique

I.       Projet de recommandations pour la prévention et la prise en charge de l’obésité à toutes les étapes de la vie, y compris les cibles éventuelles

J.      Projet de plan de travail du mécanisme mondial de coordination pour la lutte contre les maladies non transmissibles

o   Renforcer les synergies entre l’Assemblée mondiale de la Santé et la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

-       Document A75/INF./4

·       Point 14.2

Stratégies mondiales du secteur de la santé contre le VIH, l’hépatite virale et les infections sexuellement transmissibles

-       Documents A75/10 Rev.1 et EB150/2022/REC/1, résolution EB150.R3

·       Point 14.3

Stratégie mondiale de recherche et d’innovation pour la tuberculose

-       Document A75/10 Rev.1

·       Point 14.4

Feuille de route pour les maladies tropicales négligées 2021-2030

-       Document A75/10 Rev.1

·       Point 14.5

Programme pour la vaccination à l’horizon 2030

-       Document A75/10 Rev.1

·       Point 14.6

Lutte anti-infectieuse

-       Documents A75/10 Rev.1, A75/A/CONF./5 et A75/A/CONF./5 Add.1

·       Point 14.7

Feuille de route mondiale pour vaincre la méningite à l’horizon 2030

-       Document A75/10 Rev.1

·       Point 14.8

Standardisation de la nomenclature des dispositifs médicaux

-       Documents A75/11, A75/11 Add.1 et EB150/2022/REC/1, décision EB150(10)

Urgences de santé publique : préparation et action

·       Point 16.2 (suite)

Renforcement de la préparation et de la riposte de l’OMS aux urgences sanitaires

-       Documents A75/18, A75/A/CONF./7 Rev.1 et A75/A/CONF./7 Add.1

Cinquième, sixième et septième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII (salle annexe XXII)

Immédiatement après la conclusion de l’examen du point 9 en plénière, à 14 h 30 et à 18 h 00

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Document A75/64 (Projet), contenant trois résolutions intitulées :

-       Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

-       Traitements du personnel hors classes et du Directeur général

-       Accords avec des organisations intergouvernementales

et neuf décisions intitulées :

-       Réforme de l’OMS – Déclarations écrites : lignes directrices pour les États Membres

-       Ressources humaines : rapport annuel

-       Rapports programmatiques et financiers de l’OMS pour 2020-2021, avec les états financiers vérifiés pour 2021

-       Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-       Rapport du Commissaire aux comptes

-       Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins

-       Transplantation d’organes et de tissus humains

-       Médecine traditionnelle

-       Le problème mondial de la drogue sous l’angle de la santé publique

Ressources humaines pour la santé

o   S’engager pour la santé : projet de plan d’action 2022-2030

-       Document A75/12

o   Pacte mondial pour les personnels de santé et d’aide à la personne

-       Document A75/13

o   Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé

-       Document A75/14

o   Stratégie mondiale sur les ressources humaines pour la santé à l’horizon 2030

-       Documents A75/15, A75/A/CONF./3 et A75/A/CONF./3 Add.1

 

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·       Point 18.1

La nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant

-       Documents A75/10 Rev.1, A75/10 Add.7 et EB150/2022/REC/1, décision EB150(7)

·       Point 18.2

Cadre de mise en œuvre de l’OMS pour le troisième milliard

-       Documents A75/10 Rev.1, A75/25, A75/A/CONF./1, A75/A/CONF./1 Add.1, A75/A/CONF./4 et A75/A/CONF./4 Add.1

o   Stratégie mondiale de l’OMS pour la sécurité sanitaire des aliments

-       Documents A75/10 Rev.1 et EB150/2022/REC/1, décisions EB150(8) et EB150(9)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·       Point 17.1

Préparation en cas de grippe

-       Document A75/10 Rev.1

·       Point 17.2

Initiative mondiale Santé pour la paix

-       Documents A75/10 Rev.1 et EB150/2022/REC/1, décision EB150(5)

·       Point 17.3

Poliomyélite

o   Éradication de la poliomyélite

-       Document A75/23

o   Planification de la transition pour la poliomyélite et activités postérieures à la certification

-       Documents A75/24 et A75/INF./7

Samedi 28 mai 2022

Treizième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

09 h 00

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Septième séance de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

09 h 00

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Huitième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

Immédiatement après la fin des travaux des Commissions A et B

Rapports des commissions principales

Clôture de l’Assemblée de la Santé

3.  Compte rendu des séances

Septième séance de la Commission A

Présidence :
D^r Hiroki Nakatani (Japon)

Puis :
D^re Maryam Abdool-Richards (Trinité-et-Tobago)

Troisième rapport de la Commission A (Projet)

La Rapporteuse (la D^re Walaiporn Patcharanarumol [Thaïlande]) a donné lecture du troisième projet de rapport de la Commission A, le document A75/61 (Projet), dans lequel figure deux décisions intitulées :

-       Financement durable

-       Renforcement de la préparation et de la riposte de l’OMS aux urgences sanitaires

et deux résolutions intitulées :

-       Renforcement de la préparation et de la riposte aux urgences sanitaires dans les villes et les zones urbaines

-       Renforcement des essais cliniques afin de fournir des données probantes de qualité sur les interventions sanitaires et d’améliorer la qualité et la coordination de la recherche

Les résolutions et décisions ont été approuvées et le troisième projet de rapport de la Commission A été adopté.

Urgences de santé publique : préparation et action

·       Point 16.1

Comité consultatif de surveillance indépendant du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire

·       Point 16.3

Action de l’OMS dans les situations d’urgence sanitaire

Le Président a rouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A75/16, A75/10 Rev.1 et A75/47 puis a invité la Commission à examiner les projets de résolutions figurant dans les documents 75/A/CONF./6 et A75/A/CONF./8.

Le Président a exposé l’approche proposée pour l’examen ordonné des points et des projets de résolution au titre de ce point de l’ordre du jour, comme indiqué dans le livre blanc distribué aux États Membres. La Commission a accepté cette proposition.

La Présidente du Comité consultatif de surveillance indépendant du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire, la D^re Felicity Harvey (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord), a présenté le rapport qui figure dans le document A75/16.

À l’invitation du Président, le Directeur général de l’OMS, le D^r Tedros, a remercié les Coprésidentes sortantes du Comité consultatif (la D^re Felicity Harvey et la D^re Geeta Gupta) et a souhaité la bienvenue aux nouveaux Coprésidents, le Professeur Walid Ammar et le D^r Samba Sow.

Le Président a invité les membres de la Commission à faire des observations.

La Présidente du Comité consultatif de surveillance indépendant du Programme OMS de gestion des situations d’urgence sanitaire, la D^re Felicity Harvey, a répondu aux questions posées. Le D^r Richard Brennan a été invité à prendre la parole au nom du Directeur régional de l’OMS pour la Méditerranée orientale. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A75/16 et des sections pertinentes du rapport de synthèse présenté dans le document A75/10 Rev.1.

Le débat sur le point 16 a été suspendu puis la séance a été suspendue.

Troisième séance de la Commission B

Présidence :
M. Rajesh Bhushan (Inde)

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Le Président a prié le Rapporteur (le D^r Grzegorz Juszczyk [Pologne]) de donner lecture du premier projet de rapport de la Commission B, le document A75/62 (Projet), dans lequel figurent deux résolutions intitulées :

-       Barème des contributions 2022-2023

-       État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

et une décision intitulée :

-       Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Le projet de premier rapport de la Commission B a été adopté.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

Questions relatives à la gouvernance

·       Point 21.6 (suite)

Stratégies ou plans d’action mondiaux dont l’expiration est prévue dans un délai d’un an

o   Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note de la section pertinente du rapport présenté dans le document A75/10 Rev.1 et a adopté la décision EB150(11) qui figure dans le document EB150/2022/REC/1.

·       Point 21.5 (suite)

Réforme de l’OMS

o   Déclarations écrites : lignes directrices pour les États Membres

Le Président a rouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. La Commission a pris note du rapport présenté dans le document A75/30 et a approuvé la décision EB149(3) figurant dans le document EB149/2021/REC/1.

Questions relatives au personnel

·       Point 21.7

Ressources humaines : rapport annuel

·       Point 21.8

Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

·       Point 21.9

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur la recommandation formulée par le Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif à sa trente-sixième réunion, qui figure aux paragraphes 12 et 13 du document A75/57. Il a ensuite invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A75/31 et A75/57 et de la section pertinente du rapport de synthèse présenté dans le document A75/10 Rev.1. Elle a ensuite approuvé la décision conformément à la recommandation formulée par le Comité du budget, du programme et de l’administration à sa trente-sixième réunion, présentée oralement par le Secrétariat, et a approuvé la résolution EB150.R8 figurant dans le document EB150/2022/REC/1.

Questions budgétaires et financières

·       Point 22.1

Rapports programmatiques et financiers de l’OMS pour 2020-2021, avec les états financiers vérifiés pour 2021

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A75/32 et A75/33 et a approuvé le projet de décision présenté dans le document A75/51.

Accords avec des organisations intergouvernementales

Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a indiqué à la Commission que, s’agissant de la nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS, M^me Mariana Schneider-Lenz, dont le nom figure au paragraphe 6 du document A75/38, devait être remplacée par le D^r Sebastien Klappert. Il a ensuite invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A75/39 et a approuvé la résolution présentée au paragraphe 6 du document A75/34. La Commission a ensuite approuvé la décision qui contient les recommandations suivantes :

-       nommer le D^r Sebastien Klappert (Allemagne) en qualité de membre suppléant du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour le reste du mandat du D^r Kai Zaehle, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2024 ;

-       nommer le D^r Theophile Dushime (Rwanda) en qualité de membre suppléant du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour un mandat de trois ans, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Huitième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2025 ;

-       nommer M. Gerald Anderson (États-Unis d’Amérique) en qualité de membre suppléant du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour un mandat de trois ans, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Huitième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2025 ;

-       nommer le D^r Ahmed Shadoul (Soudan), plus ancien membre suppléant, membre du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour la durée restant à courir de son mandat, jusqu’à la clôture de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2023 ;

-       nommer M^me Yanjmaa Binderiya (Mongolie), deuxième plus ancien membre suppléant, membre du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour la durée restant à courir de son mandat, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Septième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2024.

Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance

·       Point 24.1

Rapport du Commissaire aux comptes

·       Point 24.2

Rapport du Vérificateur intérieur des comptes

·       Point 24.3

Progrès accomplis dans la mise en œuvre des recommandations du Commissaire aux comptes et du vérificateur intérieur des comptes

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a invité la Commissaire aux comptes, M^me Parveen Mehta, à présenter son rapport à la Commission. Il a ensuite invité les participants à faire des observations puis le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A75/35, A75/36 et A75/37 et a approuvé la décision présentée au paragraphe 9 du document A75/56, ce qui a clos le débat sur ce point.

La séance a été suspendue.

Huitième séance de la Commission A

Présidence :
D^r Hiroki Nakatani (Japon)

Puis :
D^re Maryam Abdool-Richards (Trinité-et-Tobago)

Urgences de santé publique : préparation et action

·       Point 16.3 (suite)

Action de l’OMS dans les situations d’urgence sanitaire

Le Président a ouvert le débat sur le point 16.3 de l’ordre du jour et a invité la Commission à examiner le projet de résolution figurant dans le document A75/A/CONF./6, intitulé Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie.

Deux délégations ont pris la parole pour présenter leurs projets de résolutions respectifs.

Conformément à l’article 74 du Règlement intérieur, il a été procédé à un vote par appel nominal. Le Président a tiré une lettre au sort pour désigner le premier pays qui voterait. La lettre tirée au sort a été le « J ». Le résultat du vote a été le suivant : 88 voix pour, 12 voix contre, 53 abstentions et 30 États Membres absents, comme suit :

Voix pour : Albanie, Allemagne, Andorre, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Belize, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Cabo Verde, Cambodge, Canada, Chili, Chypre, Colombie, Costa Rica, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, Fidji, Finlande, France, Gabon, Géorgie, Ghana, Grèce, Grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Îles Marshall, Indonésie, Irlande, Islande, Israël, Italie, Jamaïque, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Maurice, Mexique, Micronésie (États fédérés de), Monaco, Monténégro, Népal, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, République de Corée, République de Moldova, République dominicaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Rwanda, Saint-Marin, Seychelles, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Thaïlande, Timor-Leste, Trinité-et-Tobago, Turquie, Tuvalu, Ukraine, Uruguay et Vanuatu.

Voix contre : Algérie, Bélarus, Burundi, Chine, Cuba, Érythrée, Fédération de Russie, Mali, Nicaragua, République arabe syrienne, République démocratique populaire lao et République populaire démocratique de Corée.

Abstentions : Afrique du Sud, Angola, Arabie saoudite, Arménie, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Bolivie (État plurinational de), Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam, Cameroun, Dominique, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Eswatini, Éthiopie, Inde, Iran (République islamique d’), Iraq, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweït, Liban, Madagascar, Malaisie, Maldives, Mauritanie, Mongolie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigéria, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Qatar, République-Unie de Tanzanie, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Soudan, Sri Lanka, Togo, Tunisie, Viet Nam, Zambie et Zimbabwe.

Absents : Antigua-et-Barbuda, Azerbaïdjan, Bénin, Burkina Faso, Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Hongrie, Îles Cook, Kiribati, Lesotho, Libéria, Libye, Malawi, Maroc, Nauru, Palaos, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Sainte-Lucie, Saint-Kitts-et-Nevis, Samoa, Serbie, Sierra Leone, Tadjikistan, Tonga et Turkménistan.

Plusieurs délégués ont expliqué leur vote conformément à l’article 77 du Règlement intérieur, et certains ont fait une déclaration. Le projet de résolution figurant dans le document A75/A/CONF./6 a été approuvé.

La Commission a ensuite été invitée à examiner le projet de résolution figurant dans le document A75/A/CONF./8, intitulé Urgence sanitaire en Ukraine, ainsi que dans les pays qui reçoivent et ceux qui accueillent des réfugiés, et aux alentours.

Conformément à l’article 74 du Règlement intérieur, il a été procédé à un vote par appel nominal. Le Président a tiré une lettre au sort pour désigner le premier pays qui voterait. La lettre tirée au sort a été le « L ». Le résultat du vote a été le suivant : 15 voix pour, 66 voix contre, 70 abstentions et 32 États Membres absents, comme suit :

Voix pour : Algérie, Bélarus, Burundi, Chine, Cuba, Érythrée, Fédération de Russie, Iran (République islamique d’), Mali, Nicaragua, République arabe syrienne, République démocratique populaire lao, République populaire démocratique de Corée, Thaïlande et Zimbabwe.

Voix contre : Albanie, Allemagne, Andorre, Australie, Autriche, Barbade, Belgique, Belize, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Cabo Verde, Canada, Chypre, Colombie, Costa Rica, Croatie, Danemark, Équateur, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, Fidji, Finlande, France, Géorgie, Grèce, Grenade, Guatemala, Haïti, Hongrie, Îles Marshall, Irlande, Islande, Italie, Japon, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Micronésie (États fédérés de), Monaco, Monténégro, Norvège, Nouvelle-Zélande, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, République de Corée, République de Moldova, République dominicaine, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Saint-Marin, Seychelles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suriname, Timor-Leste, Tuvalu, Ukraine et Uruguay.

Abstentions : Afrique du Sud, Angola, Arabie saoudite, Argentine, Arménie, Bahamas, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Bolivie (État plurinational de), Botswana, Brésil, Brunéi Darussalam, Cambodge, Cameroun, Chili, Égypte, El Salvador, Émirats arabes unis, Eswatini, Éthiopie, Gabon, Ghana, Honduras, Inde, Indonésie, Iraq, Israël, Jamaïque, Jordanie, Kazakhstan, Kenya, Kirghizistan, Koweït, Liban, Madagascar, Malaisie, Malawi, Maldives, Mauritanie, Mexique, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Niger, Nigéria, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Philippines, Qatar, République-Unie de Tanzanie, Sainte-Lucie, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Singapour, Soudan, Sri Lanka, Suisse, Togo, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Vanuatu, Viet Nam et Zambie.

Absents : Antigua-et-Barbuda, Azerbaïdjan, Bénin, Burkina Faso, Congo, Côte d’Ivoire, Djibouti, Dominique, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Îles Cook, Kiribati, Lesotho, Libéria, Libye, Maroc, Maurice, Nauru, Palaos, République centrafricaine, République démocratique du Congo, Rwanda, Saint-Kitts-et-Nevis, Samoa, Serbie, Sierra Leone, Tadjikistan, Tchad, Tonga, Turquie et Turkménistan.

Plusieurs délégués ont expliqué leur vote conformément à l’article 77 du Règlement intérieur, et certains ont fait une déclaration. Le projet de résolution figurant dans le document A75/A/CONF./8 a été rejeté.

La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A75/47, ce qui a clos le débat sur le point 16.3.

La séance a été suspendue.

 

Quatrième séance de la Commission B

Présidence :
M. Rajesh Bhushan (Inde)

Puis :
D^r Firass Abiad (Liban)

Mises à jour et rapports futurs

·       Point 27.1

Disponibilité, innocuité et qualité des produits sanguins

·       Point 27.2

Transplantation d’organes et de tissus humains

·       Point 27.3

Médecine traditionnelle

·       Point 27.4

Le problème mondial de la drogue sous l’angle de la santé publique

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A75/40, A75/41, A75/42 et A75/43 puis a approuvé les décisions présentées au paragraphe 20 du document A75/40, au paragraphe 28 du document A75/41, au paragraphe 29 du document A75/42 et au paragraphe 15 du document A75/43.

Questions soumises pour information

·       Point 28.1

Rapports de situation

Pilier 1 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant de la couverture sanitaire universelle

A.     Préparation de la réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle (résolution WHA72.4 (2019))

B.     Soins de santé primaires (résolution WHA72.2 (2019))

C.    Renforcement des services de santé intégrés centrés sur la personne (résolution WHA69.24 (2016))

D.    Amélioration de l’accès aux technologies d’assistance (résolution WHA71.8 (2018))

E.     Santé génésique : stratégie pour accélérer les progrès en vue de la réalisation des objectifs et cibles de développement internationaux (résolution WHA57.12 (2004))

F.     Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16 (2011))

G.    Action mondiale pour lutter contre les vecteurs – une approche intégrée de la lutte contre les maladies à transmission vectorielle (résolution WHA70.16 (2017))

H.    Stratégie OMS de recherche pour la santé (résolution WHA63.21 (2010))

Pilier 2 : Un milliard de personnes supplémentaires mieux protégées face aux situations d’urgence sanitaire

I.       Éradication de la variole (résolution WHA60.1 (2007))

Pilier 4 : Une OMS plus efficace et efficiente apportant un meilleur soutien aux pays

J.      Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’une démarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS (résolution WHA60.25 (2007))

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a indiqué à la Commission que les informations présentées dans le document A75/44 étaient données à titre indicatif uniquement. Il a ensuite invité les participants à faire des observations puis le Secrétariat a répondu aux questions et aux observations.

Ressources humaines pour la santé

o   S’engager pour la santé : projet de plan d’action 2022-2030

o   Pacte mondial pour les personnels de santé et d’aide à la personne

o   Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé

o   Stratégie mondiale sur les ressources humaines pour la santé à l’horizon 2030

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Il a annoncé qu’en raison de contraintes de temps, les délégations qui avaient demandé à intervenir pourraient le faire au début de la séance suivante de la Commission, à la reprise du débat sur ce point.

La séance a été suspendue.

Neuvième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Tamar Gabunia (Géorgie)

Puis :
D^r Hiroki Nakatani (Japon)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·       Point 14.1 (suite)

Suivi de la déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

o   Renforcer les synergies entre l’Assemblée mondiale de la Santé et la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

Le Président a ouvert le débat sur les sous-points B, C, E, I du point 14.1 de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A75/10 Rev.1, A75/10 Add.1, A75/10 Add.3, A75/10 Add.3 Corr.1, A75/10 Add.6, A75/A Rev.1 Add.1 et A75/INF./4. Les participants ont été invités à faire des observations.

Conformément à l’article 57 du Règlement intérieur, trois délégués ont exercé leur droit de réponse.

La séance a été suspendue.

4.  Tables rondes stratégiques

Les tables rondes stratégiques suivantes, qui auront lieu pendant la Soixante-Quinzième Assemblée mondiale de la Santé, sont ouvertes à tous les participants à l’Assemblée :

Vendredi 27 mai 2022 Salle XXVI

13 h 00-14 h 30

Les sciences comportementales au service de la santé.

Cette table ronde portera sur l’intégration de l’utilisation des sciences comportementales dans la santé publique afin d’améliorer les résultats en matière de santé, ce qui est l’une des priorités stratégiques du Directeur général.

L’OMS et les États Membres ne peuvent atteindre l’objectif ambitieux de transformer la santé mondiale et la santé de plus de 7 milliards de personnes sans comprendre clairement les comportements liés à leur santé. Les sciences comportementales cherchent à comprendre les raisons pour lesquelles des comportements et des processus décisionnels spécifiques apparaissent en étudiant les facteurs et les obstacles en jeu dans un contexte donné au niveau cognitif, social et environnemental.

Le Directeur général de l’OMS a lancé à la fin de l’année 2019 une initiative visant à intégrer et à renforcer l’utilisation des sciences comportementales en complément d’une perspective biomédicale des enjeux de santé publique. La Soixante-Quinzième Assemblée mondiale de la Santé et cette table ronde stratégique offrent l’occasion de partager avec les États Membres les progrès réalisés par l’OMS dans ce domaine ; de continuer à mieux faire connaître cet important domaine de travail et à y sensibiliser les personnes concernées ; et de tenir des discussions stratégiques sur la voie à suivre, en particulier sur la manière de mieux intégrer les sciences comportementales dans le programme de santé mondiale grâce aux travaux de l’OMS et à ceux des États Membres.

Cette table ronde stratégique réunira les Ministres de la santé de la Malaisie, du Qatar et du Canada, qui discuteront de leur vision des choses et de leurs actions concrètes dans ce domaine et échangeront des idées avec des experts universitaires dans les domaines de l’économie comportementale et des sciences sociales.

Les tables rondes stratégiques seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être visionnées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :          https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=en

Arabe :            https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=ar

Chinois :         https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=zh

Espagnol :      https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=es

Français :        https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=fr

Russe :           https://player.4am.ch/who/20220524-28_TB/player.html?lang=ru

5.  Autres réunions

Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auront lieu pendant la Soixante-Quinzième Assemblée mondiale de la Santé.

Vendredi 27 mai 2022

08 h 00-08 h 50 Salle XXV

Réunion des délégations des États Membres de la Région de la Méditerranée orientale.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région de l’Asie du Sud-Est.

08 h 15-08 h 45 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne.

9 h 00-10 h 00 Salle XXIII

Séance d’information avec les membres du Conseil exécutif appartenant à la Région africaine.

13 h 00-14 h 00 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Samedi 28 mai 2022

08 h 00-08 h 50 Salle XXIII

Réunion des délégations des États Membres de la Région africaine.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région de l’Asie du Sud-Est.

08 h 15-08 h 45 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne.

13 h 00-14 h 00 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

6.  Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

Les délégués des États Membres sont priés de respecter le temps de parole imparti pendant les séances : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à quatre minutes (440 mots). Il est déconseillé aux délégations qui prononcent des déclarations de groupe de prendre la parole ensuite pour faire une déclaration à titre individuel. En outre, il est déconseillé aux délégations au nom desquelles une déclaration de groupe est prononcée de prendre la parole ensuite, sauf pour soulever brièvement des points qui n’ont pas été abordés dans la déclaration de groupe.

Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes (220 mots). Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations groupées sont limitées à trois minutes.

Afin que leurs interventions soient interprétées le plus clairement possible, les délégués sont priés d’envoyer le texte de la déclaration qu’ils ont l’intention de présenter à l’adresse interpret@who.int ou de remettre le texte imprimé au personnel du Bureau de la conférence qui se trouve dans la salle au moins 30 minutes à l’avance.

Les États Membres et les Membres associés sont invités à présenter des déclarations écrites qui seront publiées sur le site Web dans la langue où elles sont rédigées, conformément aux lignes directrices concernant les déclarations écrites énoncées dans la décision EB146(17).

Les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont également invités à présenter des déclarations écrites conformément à ces lignes directrices. Les acteurs non étatiques sont invités à soumettre des déclarations écrites selon les informations pratiques pour les représentants des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS.

Conformément aux lignes directrices, les déclarations peuvent être rédigées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et ne doivent pas dépasser 500 mots pour les déclarations individuelles et 800 mots pour les déclarations de groupe. Elles doivent être envoyées à l’adresse statements@who.int (les acteurs non étatiques doivent en envoyer une copie à l’adresse nsastatements@who.int), en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour à laquelle elle se rapporte.

Les États Membres, les Membres associés et les acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS peuvent soumettre une déclaration vidéo préenregistrée au lieu d’intervenir en direct. La durée maximale des déclarations vidéo est de trois minutes pour les États Membres et les Membres associés, de quatre minutes pour les groupes, d’une minute pour les acteurs non étatiques et de trois minutes pour les déclarations groupées. Les vidéos parvenues hors délai, plus longues que la durée maximale autorisée ou étiquetées de telle sorte qu’il est impossible de savoir à quel point de l’ordre du jour elles se rapportent ne pourront pas être diffusées. Les déclarations vidéo pourront faire partie du contenu diffusé en direct et figureront donc dans les actes officiels.

Interprétation

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise. Les copies de toutes les déclarations doivent être envoyées au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe. Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

7.  Annonces

Pour le support informatique, veuillez envoyer un courriel à l’adresse GBS-IT-Support@who.int.

Les séances plénières seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être visionnées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :          https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=en

Arabe :            https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=ar

Chinois :         https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=zh

Espagnol :      https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=es

Français :        https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=fr

Russe :           https://player.4am.ch/who/20220522-28_WHA75/player.html?lang=ru

Les documents de la Soixante-Quinzième Assemblée mondiale de la Santé peuvent être consultés sur le site Web de l’OMS (https://apps.who.int/gb/gov/fr/index.html).

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Quinzième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Scannez le code QR ci-dessous ou cherchez « WHO Events » sur les boutiques Apple ou Google de votre téléphone.

En raison de rénovations et du manque d’espace, il ne sera pas possible d’acheter les publications de l’OMS au Palais des Nations. La librairie de l’OMS, située à côté de la réception du bâtiment principal du Siège sera ouverte :

du lundi 23 mai au vendredi 27 mai, de 9 heures à 17 h 00.

Les délégués bénéficient d’une remise de 50 % sur les publications de l’OMS. On y trouvera aussi des souvenirs de l’OMS.

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