MSM/10
Réunion du dispositif des états membres concernant les produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés
A/MSM/10
List of participants – Liste des Délégués
A/MSM/10/1
Ordre du jour provisoire
A/MSM/10/2
Projet de programme de travail
A/MSM/10/3
Activités et budget destinés à mettre en œuvre le plan de travail du dispositif des États Membres
A/MSM/10/4
Le point sur la liste des activités prioritaires pour 2020-2021
A/MSM/10/5
Liste des activités prioritaires destinées à mettre en œuvre le plan de travail du dispositif des États Membres pour la période 2020 2021
A/MSM/10/6
Projet de liste des activités prioritaires destinées à mettre en œuvre le plan de travail du dispositif des États Membres pour la période 2022-2023
A/MSM/10/7
Gouvernance
A/MSM/10/8
Favoriser chez les États Membres une conception commune des produits médicaux en transit du point de vue de la santé publique
A/MSM/10/9
Distribution ou offre de produits médicaux sur Internet : rassembler des données d’expérience et des exemples de meilleures pratiques et/ou de réglementation en vue d’empêcher ou de diminuer le risque que les consommateurs accèdent à des produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés
A/MSM/10/10
Élaborer des orientations sur les stratégies permettant aux autorités de réglementation nationales ou régionales de lutter contre la distribution ou l’offre de produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés sur Internet.
A/MSM/10/11 Rev.1
Rapport de la dixième réunion du dispositif des États Membres concernant les produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés
