DOCUMENTS FONDAMENTAUX
Quarante-neuvième édition
Autres documents essentiels de l’Organisation
Code international de commercialisation des substituts du lait maternel 1981
Résolutions adoptées par la suite, qui élargissent, actualisent et précisent le Code
Règlement sanitaire international (2005), troisième édition, 2016
Cadre de préparation en cas de grippe pandémique pour l’échange des virus grippaux et l’accès aux vaccins et autres avantages, deuxième édition, 2021
Documents relatifs à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, 2005, réimpression révisée
Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac, 2013
Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac. Édition 2018. Comprend les amendements adoptés par la Conférence des Parties à sa huitième session (1-6 octobre 2018)
Règlement intérieur de la Réunion des Parties au Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac. Édition 2018
Ø Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé, 2010, document WHA63/2010/REC/1, annexe 5
Mandats des comités
Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif (dernière révision par la décision EB146(5) (2020) ; voir le document EB146/2020/REC/1, annexe 4)
Comité consultatif indépendant d’experts de la surveillance (dernière révision par la décision EB150(16) (2022) ; voir le document EB150/2022/REC/1, annexe 5)
Commission permanente de prévention, de préparation et de riposte en cas d’urgence sanitaire (approuvée par la décision EB151(2) (2022) ; voir le document EB151/2022/REC/1, annexe 1)