Journal N° 6   26 mai 2023

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le Guide à l’usage des délégués à l’Assemblée mondiale de la Santé (document A76/DIV./2) fournit des renseignements complémentaires.

Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des séances

Horaire	Séances plénières Salle XIX	Séances plénières Salle XVII	Commission A Salle XX	Commission B Salle XVII
9 h 00	Septième séance plénière
Immédiatement après la fin de la septième séance plénière			Dixième séance	Cinquième séance
14 h 30		Huitième séance plénière	Onzième séance
Immédiatement après la fin de la huitième séance plénière				Sixième séance

Table des matières

1. Date et horaires des travaux

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

4. Tables rondes stratégiques

5. Autres réunions

6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

7. Annonces

Veuillez prendre note des dispositions administratives indiquées ci-après :

Les membres du Conseil, leurs suppléants et conseillers, ainsi que les représentants des États Membres et des organisations invitées à assister à la cent cinquante-troisième session du Conseil exécutif recevront un badge :

-  Au Palais des Nations – le lundi 29 mai 2023 de 14 heures à 17 heures et le mardi 30 mai 2023, de 8 heures à la clôture de l’Assemblée ;

-  au Siège de l’OMS – le mercredi 31 mai et le jeudi 1^er juin 2023 de 8 heures à la clôture de la session du Conseil exécutif.

 

1. Date et horaires des travaux

Les travaux de l’Assemblée de la Santé se dérouleront de 9 heures à 12 heures et de 14 h 30 à 17 h 30 (HNEC).

Conformément à la décision prise par le Conseil exécutif à sa cent cinquante-deuxième session, la clôture de l’Assemblée de la Santé sera prononcée le mardi 30 mai 2023 au plus tard.

Les délégués et les autres participants pourront retirer leur badge dans le hall principal au Siège de l’OMS. Le bureau de distribution sera ouvert :

Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé :

–     le vendredi 26 mai, le samedi 27 mai et le lundi 29 mai 2023 de 8 heures à 17 heures ;

–     le mardi 30 mai 2023 de 8 heures jusqu’à la clôture de l’Assemblée.

2. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Vendredi 26 mai 2023

Septième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

9 h 00

Distinctions

– Document A76/INF./1

Conseil exécutif : élection

– Document A76/53

Dixième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

Immédiatement après la clôture de la septième séance plénière

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 13.1 (suite)

Couverture sanitaire universelle

o   Réorientation des systèmes de santé vers les soins de santé primaires, fondement résilient de la couverture sanitaire universelle, et préparatifs d’une réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

-  Documents A76/6, A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décisions EB152(3), EB152(4), EB152(5) et EB152(6)

·  Point 13.2 (suite)

Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

o   Projet de liste actualisée d’options de politique générale et d’interventions d’un bon rapport coût/efficacité pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Add.1 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(11)

·  Point 13.3

Produits médicaux de qualité inférieure et falsifiés

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(9)

·  Point 13.4

Renforcement de la réadaptation dans les systèmes de santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(10)

·  Point 13.5

Projet de stratégie mondiale de lutte anti-infectieuse

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(7)

Huitième séance plénière – Bâtiment E Salle XVII

14 h 30

·  Point 6 (suite)

Conseil exécutif : élection

-  Document A76/53

Onzième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

14 h 30

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.3 (suite)

Initiative mondiale Santé pour la paix

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Rev.1 Add.2 et A76/7 Rev.1 Add.3

Cinquième et sixième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

Immédiatement après la clôture de la septième et de la huitième séance plénière

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/54 (Projet) contenant six décisions intitulées :

-  Rapport sur les résultats 2022 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

-  Rapport du Commissaire aux comptes

-  Réforme du programme mondial de stages

-  Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-  Rapport du Groupe de travail des États Membres à fonctionnement souple sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS

-  Financement durable : faisabilité d’un mécanisme de reconstitution des fonds, y compris les options à examiner

et six résolutions intitulées :

-  Barème des contributions 2024-2025

-  Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

-  État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

-  Indemnité de logement au bénéfice du Directeur général

-  Traitements du personnel hors classes et du Directeur général

-  Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

Questions administratives, juridiques et relatives à la gouvernance

·  Point 22.3 (suite)

L’examen des subdivisions du point 22.3 de l’ordre du jour sera organisé comme suit :

Stratégies ou plans d’action mondiaux dont l’expiration est prévue dans un délai d’un an

o   Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(17)

o   Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(18)

Le point sur le Fonds pour les infrastructures

o   Stratégie de rénovation des bâtiments de l’OMS à Genève

-  Document A76/7 Rev.1

o   Le point sur la gestion et les technologies de l’information

-  Documents A76/33 et A76/48

Participation des États Membres aux réunions de l’OMS

o   Fonds de contributions volontaires pour la santé destiné aux petits États insulaires en développement (mandat)

-  Documents A76/34 et A76/34 Add.1

o   Pratiques actuelles pour le financement de la participation des États Membres aux réunions de l’OMS

-  Document A76/35 Rev.1

Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisations intergouvernementales

– Document A76/36

Questions soumises pour information

·  Point 27.1

Rapports de situation

-  Documents A76/37 et A76/37 Add.1

L’examen du point 27.1 de l’ordre du jour sera subdivisé comme suit : points A, B, C, D, E et F ; points G et H ; points I, J, K, L, M et N ; points O et P

Pilier 1 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant de la couverture sanitaire universelle

A.    Renforcer la production locale de médicaments et d’autres technologies sanitaires pour en améliorer l’accès (résolution WHA74.6 (2021))

B.    La santé dans le Programme de développement durable à l’horizon 2030 (résolution WHA69.11 (2016) et décision WHA70(22) (2017))

C.   Action mondiale pour la sécurité des patients (résolution WHA72.6 (2019) et décision WHA74(13) (2021))

D.   Résistance aux antimicrobiens (résolution WHA72.5 (2019))

E.    Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16 (2011))

F.    Plan mondial d’action de santé publique contre la démence (décision WHA70(17) (2017))

Pilier 2 : Un milliard de personnes supplémentaires mieux protégées face aux situations d’urgence sanitaire

G.   Rassembler la communauté internationale : création d’un organe intergouvernemental de négociation à l’appui du renforcement de la prévention, de la préparation et de la riposte face aux pandémies (décision SSA2(5) (2021))

H.   Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1 (2007))

Pilier 3 : Un milliard de personnes supplémentaires bénéficiant d’un meilleur état de santé et d’un plus grand bien-être

I.      Rôle du secteur de la santé dans l’Approche stratégique de la gestion internationale des produits chimiques, dans la perspective de l’objectif fixé pour 2020 et au-delà (décision WHA74(25) (2021))

J.     Stratégie mondiale de l’OMS dans le domaine de la santé, de l’environnement et des changements climatiques : la transformation nécessaire pour améliorer durablement la vie et le bien-être grâce à des environnements sains (décision WHA74(24) (2021))

K.    Décennie du vieillissement en bonne santé 2020-2030 (décision WHA73(12) (2020))

L.    Eau, assainissement et hygiène dans les établissements de santé (résolution WHA72.7 (2019))

M.   Prévention de la surdité et de la déficience auditive (résolution WHA70.13 (2017) et décision WHA74(17) (2021)) M.

N.   Plan d’action sur les changements climatiques et la santé dans les petits États insulaires en développement (décision WHA72(10) (2019) et paragraphe 29 du document A72/16)

Pilier 4 : Une OMS plus efficace et efficiente apportant un meilleur soutien aux pays

O.   Stratégie mondiale sur la santé numérique (décision WHA73(28) (2020))

P.    Onzième Révision de la Classification internationale des maladies (résolution WHA72.15 (2019))

Samedi 27 mai 2023

Douzième et treizième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00 et 14 h 30

·  Point 13.6

Feuille de route mondiale pour vaincre la méningite à l’horizon 2030

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 13.7

Standardisation de la nomenclature des dispositifs médicaux

-  Document A76/7 Rev.1

Septième et huitième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00 et 14 h 30

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·   Point 16.1

Promotion du bien-être et de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et A76/7 Add.2 et A76/7 Add.3

·  Point 16.2

Mettre fin à la violence à l’égard des enfants grâce au renforcement des systèmes de santé et aux approches multisectorielles

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 16.3

Déterminants sociaux de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1, A76/7 Rev.1 Add.1, A76/7 Rev.1 Add.4, A76/A/CONF./1, A76/A/CONF./1 Add.1, A76/A/CONF./2, A76/A/CONF./2 Add.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(12)

·  Point 16.5

Décennie d’action des Nations Unies pour la nutrition (2016-2025)

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(13)

Lundi 29 mai 2023

Quatorzième et quinzième séances de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00 et 14 h 30

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 16.4

Le meilleur état de santé que les personnes handicapées sont capables d’atteindre

-  Document A76/7 Rev.1

·  Point 16.6

Les sciences comportementales au service de la santé

-  Documents A76/7 Rev.1 et EB152/2023/REC/1, décision EB152(23)

Neuvième et dixième séances de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00 et 14 h 30

Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance

·  Point 20.4

Nomination du Commissaire aux comptes

-  Documents A76/25 et A76/25 Add.1

 

 

Mardi 30 mai 2023

Seizième séance de la Commission A – Bâtiment E Salle XX

9 h 00

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Onzième séance de la Commission B – Bâtiment E Salle XVII

9 h 00

Mise au point définitive des résolutions/décisions et des rapports

Neuvième séance plénière – Bâtiment E Salle XIX

Immédiatement après la fin des travaux des Commissions A et B

Rapports des commissions principales

Premier rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/50 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-  Budget programme 2024-2025

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Document A76/51 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

Document A76/52 (Projet), contenant une décision intitulée :

-  Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie

Clôture de l’Assemblée de la Santé

3. Compte rendu des réunions

Huitième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Jalila bint Al Sayyed Jawad Hassan (Bahreïn)

Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

La Présidente a prié le Rapporteur (le D^r Nogoibaev Bek [Kirghizistan]) de donner lecture du deuxième projet de rapport de la Commission A, le document A76/52 (Projet), dans lequel figure une décision intitulée :

-  Situation d’urgence sanitaire en Ukraine et dans les pays qui reçoivent des réfugiés et dans ceux qui en accueillent, découlant de l’agression par la Fédération de Russie

La décision a été approuvée et le deuxième projet de rapport de la Commission A été adopté.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.4 (suite)

Poliomyélite

o   Éradication de la poliomyélite

o   Planification de la transition pour la poliomyélite et activités postérieures à la certification

La Présidente a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a invité la Commission à donner des orientations et son avis sur les questions qui figurent dans les documents A76/13 et A76/14.

La Commission a été invitée à faire des observations.

En raison de contraintes de temps, les délégations qui avaient demandé à intervenir pourraient le faire à la prochaine séance de la Commission, à la reprise du débat sur ce point.

La séance a été suspendue.

Troisième séance de la Commission B

Présidence :
D^r Carlos Alvarenga Cardoza (El Salvador)

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Le Président a prié la Rapporteuse (M^me Lucy Cassels [Nouvelle-Zélande]) de donner lecture du premier projet de rapport de la Commission B, le document A76/51 (Projet), dans lequel figure une décision intitulée :

-  Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

Le projet de premier rapport de la Commission B a été adopté.

Questions budgétaires et financières

·  Point 19.1

Rapport sur les résultats 2022 (budget programme 2022-2023 : évaluation de l’exécution) ; rapport financier et états financiers vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

·  Point 19.2

Financement et exécution du budget programme 2022-2023 et perspectives de financement du budget programme 2024-2025

Le Président a rouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/16, A76/17, A76/18, A76/19, A76/41, A76/42, A76/INF./2 et A76/INF./3. La Commission a été invitée à examiner le projet de décision figurant au paragraphe 11 du document A76/41.

Les membres de la Commission ont été ensuite invités à faire des observations, et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A76/16, A76/17, A76/18 et A76/19 et a approuvé le projet de décision présenté au paragraphe 11 du document A76/41.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

Questions budgétaires et financières

·  Point 19.3

Barème des contributions 2024-2025

·  Point 19.4

Amendements au Règlement financier et aux Règles de gestion financière

·  Point 19.5

État du recouvrement des contributions, et notamment celles des États Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/7 Rev.1, A76/20, A76/20 Add.1, A76/21, A76/44 et A76/45.

Il a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

Les membres de la Commission ont été ensuite invités à faire des observations, et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des sections du rapport consolidé présenté sous la cote A76/7 Rev.1 relatives à ce point de l’ordre du jour. La résolution EB152.R3, telle qu’elle figure dans le document EB152/2023/REC/1, la résolution présentée au paragraphe 7 du document A76/20 et la résolution présentée au paragraphe 2 du document A76/44 ont été approuvées.

Le Président a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance

·  Point 20.1

Rapport du Commissaire aux comptes

·  Point 20.2

Rapport du vérificateur intérieur des comptes

·  Point 20.3

Progrès accomplis dans la mise en œuvre des recommandations du Commissaire aux comptes et du vérificateur intérieur des comptes

Le Président a ouvert le débat sur ce point et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A76/22, A76/23, A76/24 et A76/46.

Il a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

Il a ensuite invité le Commissaire aux comptes, M. Krishna Subramania, à présenter à la Commission son rapport à la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé.

Les membres de la Commission ont été ensuite invités à faire des observations, et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des rapports figurant dans les documents A76/22, A76/23 et A76/24 et a approuvé le projet de décision présenté au paragraphe 10 du document A76/46.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

Questions relatives au personnel

·  Point 21.1

Ressources humaines

·  Point 21.2

Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

·  Point 21.3

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

·  Point 21.4

Réforme du programme mondial de stages

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/7 Rev.1, A76/26, A76/27, A76/27 Add.1, A76/28, A76/28 Add.1 et A76/47.

La Commission a été invitée à examiner les projets de résolutions EB152.R5 et EB152.R7 tels qu’ils figurent dans le document EB152/2023/REC/1.

Il a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

La Commission a été invitée à faire des observations.

Le débat sur ces points a été suspendu puis la séance a été levée.

Neuvième séance de la Commission A

Présidence :
D^re Jalila bint Al Sayyed Jawad Hassan (Bahreïn)

Puis :
M. Martin Ndoutoumou Essono (Gabon)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 15.4 (suite)

Poliomyélite

o   Éradication de la poliomyélite

o   Planification de la transition pour la poliomyélite et activités postérieures à la certification

La Présidente a ouvert la séance et a invité les délégations et les acteurs non étatiques qui avaient demandé à intervenir lors de la séance précédente à prendre la parole.

Elle a invité le D^r Hamid S. Jafari, représentant du Directeur régional de l’OMS pour la Méditerranée orientale, à prendre la parole. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des rapports qui figurent dans les documents A76/13 et A76/14, ce qui a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·  Point 13.1

Couverture sanitaire universelle

o   Réorientation des systèmes de santé vers les soins de santé primaires, fondement résilient de la couverture sanitaire universelle, et préparatifs d’une réunion de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur la couverture sanitaire universelle

·  Point 13.2

Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles, et santé mentale

o   Projet de liste actualisée d’options de politique générale et d’interventions d’un bon rapport coût/efficacité pour la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/6, A76/7 Rev.1 et A76/7 Add.1 Rev.1. La Commission a été invitée à examiner les projets de résolutions recommandés par le Conseil exécutif dans les décisions EB152(3), EB152(4), EB152(5), EB152(6), et le projet de décision EB152(11) figurant dans le document EB152/2023/REC/1.

Le Président a invité la Commission à examiner les domaines d’action prioritaires spécifiques indiqués dans le document A76/6 et à donner des orientations à ce sujet.

Il a donné la parole au représentant du Conseil exécutif, qui a fait quelques observations liminaires. La Commission a été invitée à faire des observations.

Conformément à l’article 57 du Règlement intérieur, deux délégations ont exercé leur droit de réponse.

Le Président a annoncé qu’en raison de contraintes de temps, les délégations qui avaient demandé à intervenir sur ce point pourraient le faire au début de la séance suivante de la Commission, à la reprise du débat. Le débat sur ce point a été suspendu puis la séance a été levée.

Quatrième séance de la Commission B

Présidence :
D^r Carlos Alvarenga Cardoza (El Salvador)

Questions relatives au personnel

·  Point 21.1 (suite)

Ressources humaines

·  Point 21.2 (suite)

Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

·  Point 21.3 (suite)

Rapport de la Commission de la fonction publique internationale

·  Point 21.4 (suite)

Réforme du programme mondial de stages

Le Président a rouvert le débat sur ce point et a invité les délégations qui avaient demandé à intervenir lors de la séance précédente à prendre la parole.

Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note des sections pertinentes du document A76/7 Rev.1 et des rapports présentés sous les cotes A76/26, A76/27 et A76/28.

Les résolutions EB152.R5 et EB152.R7, telles qu’elles figurent dans le document EB152/2023/REC/1, la résolution présentée au paragraphe 9 du document A76/27 et le projet de décision présenté au paragraphe 16 du document A76/28 ont été approuvés.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

·  Point 21.5

Rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies

·  Point 21.6

Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

Le Président a ouvert le débat sur ces points de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/29 et A76/30. La Commission a été invitée à faire des observations.

Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A76/29 et a approuvé la décision qui figure dans le document A76/30, en formulant les recommandations suivantes :

-  nommer M. Tshering Nidup (Bhoutan) en qualité de membre suppléant du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour un mandat de trois ans, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2026.

-  nommer à nouveau le D^r Ahmed Shadoul (Soudan) en qualité de membre du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour un mandat de trois ans, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Neuvième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2026.

-  nommer M. Gerald Anderson (États-Unis d’Amérique), plus ancien membre suppléant, membre du Comité des pensions du personnel de l’OMS pour la durée restant à courir de son mandat, jusqu’à la clôture de la Soixante-Dix-Huitième Assemblée mondiale de la Santé en mai 2025.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

Questions administratives, juridiques et relatives à la gouvernance

·  Point 22.1

Prévention de l’exploitation, des abus et du harcèlement sexuels

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les rapports figurant dans les documents A76/7 Rev.1 et A76/39.

Il a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

Les membres de la Commission ont été ensuite invités à faire des observations, et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

À l’invitation de la Présidente, le D^r Tedros Adhanom Ghebreyesus, Directeur général de l’OMS, s’est adressé à la Commission.

La Commission a pris note des sections pertinentes du rapport consolidé présenté sous la cote A76/7 Rev.1.

Le Président a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

·  Point 22.2

Questions soulevées par le Groupe de travail sur le financement durable :

o   Rapport du Groupe de travail des États Membres à fonctionnement souple sur le renforcement de la gouvernance budgétaire, programmatique et financière de l’OMS

o   Plan de mise en œuvre de la réforme établi par le Secrétariat

o   Financement durable : faisabilité d’un mécanisme de reconstitution des fonds, y compris les options à examiner

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A76/7 Rev.1, A76/31, A76/38, A76/40 et A76/40 Add.1 et sur le projet de décision figurant dans le document EB152/2023/REC/1 (décision EB152(15)).

Il a invité la Présidente du Comité du programme, du budget et de l’administration du Conseil exécutif, M^me Aishath Rishmee, à faire des observations.

Les membres de la Commission ont été ensuite invités à faire des observations, et le Secrétariat a répondu aux questions soulevées.

Il a ensuite invité le D^r Hans Kluge, Directeur régional de l’OMS pour l’Europe, à prendre la parole.

La Commission a pris note des sections pertinentes du rapport consolidé présenté sous la cote A76/7 Rev.1 et des rapports figurant dans les documents A76/31 et A76/32.

La décision EB152(15), telle qu’elle figure dans le document EB152/2023/REC/1, et le projet de décision présenté au paragraphe 5 du document A76/40 ont été approuvés.

Le Président a clos le débat sur ces points de l’ordre du jour.

·  Point 22.3

Stratégies ou plans d’action mondiaux dont l’expiration est prévue dans un délai d’un an

o   Plan d’action mondial de l’OMS pour promouvoir la santé des réfugiés et des migrants, 2019-2023

o   Stratégie de l’OMS pour la médecine traditionnelle 2014-2023

Le Président a ouvert le débat sur ce point de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur le document A76/7 Rev.1 et sur les projets de décisions figurant dans le document EB152/2023/REC/1 (décisions EB152(17) et EB152(18)).

Il a invité un représentant du Conseil exécutif à faire des observations. Le débat sur ce point a été suspendu puis la séance a été levée.

Le Président a clos le débat sur ce point et la séance a été suspendue.

4. Tables rondes stratégiques

Les tables rondes stratégiques suivantes auront lieu dans la salle XVIII pendant la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé.

Vendredi 26 mai 2023

13 h 00-14 h 15

Un avenir plus sûr et plus sain grâce au rétablissement de la vaccination essentielle dès aujourd’hui.

Entre 2019 et 2022, 67 millions d’enfants n’ont pas reçu au moins une dose de vaccins essentiels. Cette crise de la vaccination systématique est une conséquence de la pandémie de COVID-19. De nombreux enfants doivent être protégés par des vaccins vitaux. Tout doit être fait pour vacciner ces enfants. L’année 2023 est cruciale : les mesures appliquées et la reprise du programme de vaccinations essentielles aujourd’hui seront déterminantes pour atteindre les objectifs en matière de vaccination à l’horizon 2030.

De nombreux pays ont déjà fait des progrès remarquables vers la reprise de la vaccination. Les participants à cette table ronde examineront les facteurs qui expliquent ce succès. Une attention particulière sera accordée au rôle des agents de santé communautaires dans la réalisation des objectifs mondiaux en matière de vaccination. Nous discuterons des meilleures pratiques pour faire participer les communautés aux programmes de vaccination et de la manière de renforcer les systèmes de santé de bas en haut. Des soignants, des ministres et des représentants de gouvernements, d’organisations multilatérales et de la société civile diront ce que chaque partie prenante doit faire pour vacciner tous les enfants et adolescents en vue de parvenir à #LaSantéPourTous.

Samedi 27 mai 2023

13 h 00-14 h 15

Célébration du vingtième anniversaire de l’adoption de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : un traité qui permet de sauver des vies.

Nous célébrons le 75^e anniversaire de l’OMS, mais aussi le 20^e anniversaire de l’une des étapes clés de l’histoire de l’Organisation : l’adoption du premier traité international de santé publique. La Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (Convention-cadre de l’OMS), un instrument fondé sur des données probantes, offre une nouvelle dimension juridique à la coopération internationale. Les participants à cette table ronde appelleront les États Membres à mettre en œuvre les mesures prévues par la Convention-cadre de l’OMS et, en particulier, à soutenir l’augmentation des taxes sur le tabac, dont le produit peut être réinvesti en faveur de la santé publique.

Cette table ronde stratégique fournira également des enseignements pour éclairer les négociations en cours en vue d’une convention, d’un accord ou d’un autre instrument international de l’OMS sur la prévention, la préparation et la riposte face aux pandémies après la pandémie de COVID-19.

Pour marquer le 20^e anniversaire de l’adoption de la Convention-cadre de l’OMS par la Cinquante-Sixième Assemblée mondiale de la Santé, les Parties au Traité et d’autres acteurs clés célèbreront le succès de la Convention-cadre de l’OMS en matière de lutte antitabac.

Cette table ronde s’achèvera par une cérémonie de remise du Prix spécial du Directeur général lié à la Journée mondiale sans tabac 2023.

5. Autres réunions

Le Secrétariat a été informé que les réunions suivantes auront lieu pendant la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé. (Informations reçues au 25 mai 2023) :

Vendredi 26 mai 2023

7 h 30-8 h 50 Salle XXV

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Samedi 27 mai 2023

7 h 30-8 h 50 Salle XXV

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.

8 h 00-8 h 45 Salle XXIV

Réunion des délégations des États Membres de la Région des Amériques.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Lundi 29 mai 2023

7 h 30-8 h 50 Salle XXV

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de la Méditerranée orientale.

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

Mardi 30 mai 2023

08 h 00-08 h 50 Salle XXVII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS de l’Asie du Sud-Est.

8 h 15-8 h 45 Salle XXII

Réunion des délégations des États Membres de la Région OMS du Pacifique occidental.

8 h 15-8 h 50 Salle XXVI

Réunion des délégations des États Membres de la Région européenne de l’OMS.

13 h 00-14 h 30 Salle XXV

Réunion de coordination de l’Union européenne.

6. Dispositions concernant la conduite des discussions en plénière

Les délégations des États Membres sont priées de respecter le temps de parole imparti pendant les séances. Plénière : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à quatre minutes (440 mots). Commissions A et B : les déclarations des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes (330 mots) en cas d’intervention à titre individuel. Les déclarations des Régions et des groupes sont limitées à cinq minutes (550 mots).

Il est déconseillé aux délégations qui prononcent des déclarations de groupe de prendre la parole ensuite pour faire une déclaration à titre individuel. En outre, il est déconseillé aux délégations au nom desquelles une déclaration de groupe est prononcée de prendre la parole ensuite, sauf pour soulever brièvement des points qui n’ont pas été abordés dans la déclaration de groupe.

Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes (220 mots). Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations groupées sont limitées à trois minutes.

Afin que leurs interventions soient interprétées le plus clairement possible, les délégués sont priés d’envoyer au moins une heure à l’avance une copie du texte qu’ils prévoient de prononcer à l’adresse interpret@who.int.

Les États Membres et les Membres associés sont invités à présenter des déclarations écrites qui seront publiées sur le site Web dans la langue où elles sont rédigées, conformément aux lignes directrices concernant les déclarations écrites énoncées dans la décision EB149(3). Les délégués qui souhaiteraient que leurs déclarations soient mises en ligne sur la page Web de l’Assemblée de la Santé ou transmettre une déclaration plus longue comportant des informations complémentaires, peuvent envoyer leurs déclarations à statements@who.int.

Les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont également invités à présenter des déclarations écrites conformément à ces lignes directrices. Les acteurs non étatiques sont invités à soumettre des déclarations écrites selon les informations pratiques pour les représentants des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’OMS.

Conformément aux lignes directrices, les déclarations peuvent être rédigées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et ne doivent pas dépasser 500 mots pour les déclarations individuelles et 800 mots pour les déclarations de groupe. Elles doivent être envoyées à l’adresse statements@who.int, en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour auquel elles se rapportent. Les acteurs non étatiques sont priés d’envoyer leurs déclarations à l’adresse nsastatements@who.int.

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise. Les copies de toutes les déclarations doivent être envoyées au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour et le nom de la délégation du pays ou du groupe.

Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

7. Annonces

Pour le support informatique, veuillez envoyer un courriel à l’adresse GBS-IT-Support@who.int.          

Les séances seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être regardées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :          https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=en

Arabe :            https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ar

Chinois :         https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=zh

Espagnol :      https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=es

Français :        https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=fr

Russe :           https://player.4am.ch/who/20230521-30_WHA76/index.html?lang=ru

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Cherchez « WHO Events » sur les boutiques Apple ou Google.

Les documents de la Soixante-Seizième Assemblée mondiale de la Santé pourront être consultés sur le site Web de l’OMS (https://apps.who.int/gb/f/f_wha76.html) dès qu’ils seront disponibles. Vous pouvez également scanner le code QR ci-dessous :

Pendant l’Assemblée mondiale de la Santé, la librairie de l’OMS est située au Palais des Nations, au niveau 2 du bâtiment E, porte 40. Les dernières publications et les derniers produits d’information de l’OMS et des bureaux régionaux sont en vente avec une remise de 50 %. Des souvenirs de l’OMS sont également en vente, y compris des articles d’une collection spécialement créée à l’occasion du 75^e anniversaire de l’Organisation. La librairie de l’OMS est ouverte du lundi au vendredi de 9 heures à 16 h 30 au Palais des Nations (pendant l’Assemblée) et au Siège de l’OMS.

 

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