Journal N° 4    12 novembre 2020

Le présent journal a pour objet de fournir à l’avance aux délégués, représentants et autres participants un certain nombre d’indications sur le programme de travail provisoire de l’Assemblée de la Santé. Le journal ne constitue pas un compte rendu officiel des travaux de l’Assemblée de la Santé. Il paraît tous les jours ouvrables durant l’Assemblée de la Santé en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.

Programme des réunions du jeudi 12 novembre 2020

Horaire	Commission A Salle virtuelle 1	Commission B Salle virtuelle 2
10 h 00	Sixième séance	Cinquième séance
14 h 00	Septième séance	Sixième séance

Table des matières

1. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

2. Compte rendu des séances

3. Dispositions concernant la conduite des discussions pendant les séances

4. Annonces

Interprétation

L’interprétation sera assurée dans les langues officielles (anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe) afin d’aider les délégués à suivre les débats. Il est demandé aux délégués de parler distinctement et à un rythme normal afin de permettre une interprétation claire et précise au travers de la plateforme virtuelle. Pour faciliter l’interprétation, les délégués sont priés de soumettre des copies de toutes les déclarations au moins une heure à l’avance par courriel à interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe et le point de l’ordre du jour.

 

Remarque : une déclaration de trois minutes prononcée à un débit oratoire normal représente environ 330 mots.

 

Les délégués participant à distance sont instamment priés :

·        d’utiliser un casque de qualité et de s’installer dans une pièce insonorisée et sans écho ;

·        de tenir compte, lors de leur intervention, du fait qu’ils sont à distance (ils doivent s’exprimer clairement, éviter d’utiliser trop d’acronymes et parler dans le micro) ;

·        d’adopter un début de parole modéré (110 mots/minute).

1. Programme de travail de l’Assemblée de la Santé

Jeudi 12 novembre 2020

Sixième et septième séances de la Commission A

10 h 00 et 14 h 00

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·       Point 11.1 (suite)

Soins de santé primaires

– Document A73/4

·       Point 11.2 (suite)

Suivi des réunions de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur des questions relatives à la santé

o   Couverture sanitaire universelle : œuvrer ensemble pour un monde en meilleure santé

– Document A73/4

o   Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

– Document A73/5

·       Point 11.3 (suite)

Plan d’action mondial pour les vaccins

– Documents A73/4, A73/6, A73/7, A73/A/CONF./1 et A73/A/CONF./1 Add.1

·       Point 11.4 (suite)

Accélérer l’élimination du cancer du col de l’utérus en tant que problème de santé publique mondial

– Document A73/4

·       Point 11.5 (suite)

Mettre fin à la tuberculose

– Document A73/4

·       Point 11.6 (suite)

Épilepsie

– Documents A73/5, A73/A/CONF./2 et A73/A/CONF./2 Add.1

·       Point 11.7 (suite)

Soins oculaires intégrés centrés sur la personne, cécité et déficience visuelle évitables comprises

– Document A73/4

·       Point 11.8 (suite)

Maladies tropicales négligées

– Documents A73/8, A73/A/CONF./3 et A73/A/CONF./3 Add.1

·       Point 11.9 (suite)

Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

– Document A73/4

Mise au point définitive des résolutions, des décisions et des rapports

Cinquième et sixième séances de la Commission B

10 h 00 et 14 h 00

Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

Document A73/46 (Projet) contenant trois décisions intitulées :

-       Rapport programmatique et financier de l’OMS pour 2018-2019, avec les états financiers vérifiés pour 2019

-       Ressources humaines pour la santé

-       État du recouvrement des contributions et notamment celles des membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dans le Golan syrien occupé

– Documents A73/15, A73/B/CONF./1 et A73/B/CONF./1 Add.1

Mise au point définitive des résolutions, des décisions et des rapports

Vendredi 13 novembre 2020

Troisième séance plénière

10 h 00

Distinctions

– Document A73/INF./1

Rapports des commissions principales

Premier rapport de la Commission B

Document A73/44 (Projet) contenant cinq décisions intitulées :

-       Rapport du Commissaire aux comptes

-       Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-       La nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Données et innovation : projet de stratégie mondiale pour la santé numérique

et deux résolutions intitulées :

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

Premier rapport de la Commission A

Document A73/45 (Projet), contenant une résolution intitulée :

-       Renforcement de la préparation aux situations d’urgence sanitaire : application du Règlement sanitaire international (2005)

Deuxième rapport de la Commission B

Document A73/46 (Projet) contenant trois décisions intitulées :

-       Rapport programmatique et financier de l’OMS pour 2018-2019, avec les états financiers vérifiés pour 2019

-       Ressources humaines pour la santé

-       État du recouvrement des contributions et notamment celles des membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

 

Clôture de l’Assemblée de la Santé

2. Compte rendu des séances

Quatrième séance de la Commission A

Présidence :
D^r Bjørn-Inge Larsen (Norvège)

Premier rapport de la Commission A (Projet)

Le Président a ouvert la séance et a prié la Vice-Présidente (M^me Tamara Mawhinney [Canada]) de donner lecture du premier projet de rapport de la Commission A, le document A73/45 (Projet), dans lequel figure une résolution intitulée :

-       Renforcement de la préparation aux situations d’urgence sanitaire : application du Règlement sanitaire international (2005)

La résolution a été approuvée et le premier projet de rapport de la Commission A a été adopté.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·        Point 13.3 : Préparation en cas de grippe

·        Point 13.4 : Lutte contre le choléra

·        Point 13.5 : Poliomyélite

o   Éradication de la poliomyélite

o   Planification de la transition pour la poliomyélite et activités postérieures à la certification

Le Président a ouvert le débat sur ces points et a appelé l’attention de la Commission sur les documents A73/4, A73/4 Add.1, A73/12 et A73/13. L’Assemblée de la Santé a été invitée à prendre note des rapports et à fournir des orientations sur la meilleure façon de procéder pour soutenir l’élaboration, la finalisation et la mise en œuvre de plans nationaux de transition pour la poliomyélite. Il a été noté que le projet de décision WHA73(14), intitulé Préparation en cas de grippe, avait été adopté le 3 août suivant la procédure écrite d’approbation tacite et ne serait pas réexaminé au cours de la discussion. La Commission a ensuite été invitée à faire des observations.

Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées et le Président a ensuite donné la parole à la D^re Matshidiso Moeti, Directrice régionale de l’OMS pour l’Afrique, puis au D^r Ahmed Al-Mandhari, Directeur régional de l’OMS pour la Méditerranée orientale.

À l’invitation du Président, la Commission a pris note des rapports et le débat sur ce point de l’ordre du jour a été clos.

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·        Point 11.1 : Soins de santé primaires

·        Point 11.2 : Suivi des réunions de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur des questions relatives à la santé

o   Couverture sanitaire universelle : œuvrer ensemble pour un monde en meilleure santé

o   Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

·        Point 11.3 : Plan d’action mondial pour les vaccins

·        Point 11.4 : Accélérer l’élimination du cancer du col de l’utérus en tant que problème de santé publique mondial

·        Point 11.5 : Mettre fin à la tuberculose

·        Point 11.6 : Épilepsie

·        Point 11.7 : Soins oculaires intégrés centrés sur la personne, cécité et déficience visuelle évitables comprises

·        Point 11.8 : Maladies tropicales négligées

·        Point 11.9 : Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

Le Président a ouvert le débat sur le point 11 de l’ordre du jour et a appelé l’attention de la Commission sur les points subsidiaires et les documents A73/4, A73/5, A73/6, A73/7 et A73/8. La Commission a été priée d’examiner les projets de résolution figurant dans les documents A73/A/CONF./1 et A73/A/CONF./2, ainsi que le projet de décision figurant dans le document A73/A/CONF./3.

Le Président a invité la Commission à examiner certaines questions précises correspondant à des points de l’ordre du jour :

Point 11.1 de l’ordre du jour (Soins de santé primaires) : le Comité est invité à examiner le Projet de cadre opérationnel Soins de santé primaires : de l’ambition à l’action, qui a été établi pour faire suite à la décision EB146(18).

Point 11.3 de l’ordre du jour (Plan d’action mondial pour les vaccins) : l’Assemblée de la Santé est invitée à fournir des orientations sur les prochaines étapes. Il a été noté que la décision WHA73(9), intitulée Programme pour la vaccination à l’horizon 2030, avait été adoptée le 3 août et ne serait pas réexaminée, mais qu’un nouveau projet de résolution serait examiné séparément au titre de ce point de l’ordre du jour.

Point 11.8 de l’ordre du jour (Maladies tropicales négligées) : l’Assemblée de la Santé est invitée à examiner le projet de feuille de route sur les maladies tropicales négligées pour 2021-2030 et à donner des orientations supplémentaires sur un ensemble de questions, comme indiqué dans le rapport. Le projet de décision correspondant à ce point de l’ordre du jour sera examiné séparément.

Le Président a annoncé que les décisions et résolutions suivantes, adoptées le 3 août suivant la procédure écrite d’approbation tacite, ne seraient pas réexaminées au cours de cette discussion :

·        La décision WHA73(9) relative au Programme pour la vaccination à l’horizon 2030.

·        La résolution WHA73.2 relative à la lutte contre le cancer du col de l’utérus.

·        La résolution WHA73.3 relative à la recherche et l’innovation pour la tuberculose.

·        La résolution WHA73.4 relative aux soins oculaires intégrés centrés sur la personne.

·        La décision WHA73(11) relative à la Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle.

Le Président a indiqué à la Commission que les projets de résolution correspondant au point 11.3 (Plan d’action mondial pour les vaccins) et au point 11.6 (Épilepsie), ainsi que le projet de décision correspondant au point 11.8 (Maladies tropicales négligées), seraient examinés individuellement après la fin du débat.

La Commission a ensuite été invitée à faire des observations. Le Président a annoncé qu’en raison de contraintes de temps, l’examen de ce point reprendrait à la séance suivante de la Commission A.

La séance a été suspendue.

Quatrième séance de la Commission B

Présidence :
M. Amadou Thiam (Mali), Vice-Président par intérim

Le Président a ouvert la séance et a indiqué à la Commission que les États Membres suivants s’étaient inscrits et étaient donc représentés à la reprise de l’Assemblée de la Santé : Érythrée, Ouzbékistan, République démocratique du Congo et Timor-Leste.

Premier rapport de la Commission B (Projet)

Le Président a invité le Rapporteur (M. Tashi Penjor [Bhoutan]) à donner lecture du premier projet de rapport de la Commission B, le document A73/44 (Projet) dans lequel figurent cinq décisions intitulées :

-       Rapport du Commissaire aux comptes

-       Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS

-       La nutrition chez la mère, le nourrisson et le jeune enfant

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Données et innovation : projet de stratégie mondiale pour la santé numérique

et deux résolutions intitulées :

-       Évaluation de l’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

-       Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel

Le projet de premier rapport de la Commission B a été adopté.

Questions financières

·       Point 20.1 : Rapport programmatique et financier de l’OMS pour 2018-2019, avec les états financiers vérifiés pour 2019

·       Point 20.2 : État du recouvrement des contributions et notamment celles des membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution

Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les membres de la Commission à faire des observations. La Commission a adopté le projet de décision qui figure dans le document A73/37.

Concernant le point 20.2 (État du recouvrement des contributions, et notamment celles des Membres redevables d’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 de la Constitution), la Commission a accepté la proposition du Président dont il a été donné lecture pendant la séance.

Le Président a clos le débat sur ce point.

Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels de santé

Le Président a ouvert le débat sur ce point et a invité les membres de la Commission à faire des observations. Le Secrétariat a répondu aux questions soulevées. La Commission a pris note du rapport figurant dans le document A73/9 et a adopté le projet de décision qui figure dans le document A73/B/CONF./2.

Le Président a clos le débat sur ce point de l’ordre du jour.

Rapports de situation

– Documents A73/32 et A73/32 Add.1

A.    Plan mondial d’action de santé publique contre la démence 2017-2025 (décision WHA70(17) (2017))

B.    Vers la santé oculaire universelle : plan d’action mondial 2014-2019 (résolution WHA66.4 (2013))

C.   Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16 (2011))

D.   Amélioration de la prévention, du diagnostic et de la prise en charge clinique de l’état septique (résolution WHA70.7 (2017))

E.    Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (résolution WHA60.1 (2007))

F.    Faire face à la charge de mortalité et de morbidité due aux envenimations par morsures de serpents (résolution WHA71.5 (2018))

G.   Renforcement des services de santé intégrés centrés sur la personne (résolution WHA69.24 (2016))

H.   Santé génésique : stratégie pour accélérer les progrès en vue de la réalisation des objectifs et cibles de développement internationaux (résolution WHA57.12 (2004))

I.     Santé et environnement : feuille de route pour une action mondiale renforcée face aux effets néfastes de la pollution de l’air sur la santé (décision WHA69(11) (2016))

J.    Mutilations sexuelles féminines (résolution WHA61.16 (2008))

K.    Le problème mondial de la drogue sous l’angle de la santé publique (décision WHA70(18) (2017))

L.    Stratégie OMS de recherche pour la santé (résolution WHA63.21 (2010))

 

Le Président a ouvert le débat sur ce point et a indiqué à la Commission que les États Membres avaient la possibilité de soumettre des déclarations écrites. Le Président a clos le débat sur ce point.

Il a annoncé que la cinquième séance de la Commission B débuterait le jeudi 12 novembre à 10 heures.

La séance a été suspendue.

Cinquième séance de la Commission A

Présidence :
D^r Bjørn-Inge Larsen (Norvège)

Le point sur les questions examinées par le Conseil exécutif

·        Point 11.1 : Soins de santé primaires

·        Point 11.2 : Suivi des réunions de haut niveau de l’Assemblée générale des Nations Unies sur des questions relatives à la santé

o   Couverture sanitaire universelle : œuvrer ensemble pour un monde en meilleure santé

o   Déclaration politique de la troisième réunion de haut niveau de l’Assemblée générale sur la prévention et la maîtrise des maladies non transmissibles

·        Point 11.3 : Plan d’action mondial pour les vaccins

·        Point 11.4 : Accélérer l’élimination du cancer du col de l’utérus en tant que problème de santé publique mondial

·        Point 11.5 : Mettre fin à la tuberculose

·        Point 11.6 : Épilepsie

·        Point 11.7 : Soins oculaires intégrés centrés sur la personne, cécité et déficience visuelle évitables comprises

·        Point 11.8 : Maladies tropicales négligées

·        Point 11.9 : Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriété intellectuelle

Le Président a ouvert la séance et repris l’examen du point de l’ordre du jour. Les délégués ont été invités à faire une déclaration sur tous les points subsidiaires du point 11 de l’ordre du jour.

Le Président a annoncé qu’en raison de contraintes de temps, le débat sur ce point était suspendu et reprendrait à la séance suivante de la Commission.

La séance a été suspendue.

3. Dispositions concernant la conduite des discussions pendant les séances

Les déclarations individuelles des États Membres et des Membres associés sont limitées à trois minutes. Les déclarations des observateurs, des représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes sont limitées à deux minutes. Les déclarations des acteurs non étatiques en relations officielles avec l’Organisation sont limitées à une minute et les déclarations régionales et de groupe à quatre minutes. Pour que l’interprétation par l’intermédiaire de la plateforme virtuelle puisse être claire et précise, une copie de chaque déclaration doit être soumise à l’avance, à l’adresse interpret@who.int. Veuillez indiquer clairement dans l’objet du message le nom de la délégation du pays ou du groupe et le point de l’ordre du jour. Tous les intervenants s’exprimant à distance sont priés d’utiliser des écouteurs et un micro afin d’assurer une qualité sonore optimale pour les interprètes et les auditeurs.

Les États Membres, les Membres associés, les observateurs, les représentants invités des organisations des Nations Unies et des autres organisations intergouvernementales participantes et les acteurs non étatiques sont invités à publier sur le site Web des déclarations écrites dans la langue originale. Conformément aux lignes directrices relatives aux déclarations écrites figurant dans la décision EB146(17), les déclarations écrites peuvent être communiquées dans l’une des six langues officielles de l’OMS et doivent être limitées à 500 mots pour les déclarations individuelles et à 800 mots pour les déclarations de groupe. Il est conseillé aux États Membres d’envoyer leur déclaration à l’adresse statements@who.int, en indiquant clairement dans l’objet du message le point de l’ordre du jour à laquelle elle se rapporte.

Les États Membres et les Membres associés peuvent soumettre une déclaration vidéo préalablement enregistrée au lieu d’intervenir en direct. Les déclarations vidéo peuvent être chargées à l’adresse suivante : https://bit.ly/3nPXAUG. La durée maximale des déclarations vidéo est de trois minutes pour les États Membres et les Membres associés et de quatre minutes pour les groupes. En envoyant chaque vidéo, il faut indiquer clairement dans le champ "description" le point de l’ordre du jour à laquelle elle se rapporte. Les vidéos parvenues hors délai, plus longues que la durée maximale autorisée ou étiquetées de telle sorte qu’il est impossible de savoir à quel point de l’ordre du jour elles se rapportent ne pourront pas être lues. Les déclarations vidéo pourront faire partie du contenu diffusé en direct et figureront donc dans les actes officiels.

4. Annonces

La plateforme Zoom sera utilisée pour les séances virtuelles de la Soixante-Treizième Assemblée mondiale de la Santé. Afin d’assurer une bonne qualité sonore sur la plateforme virtuelle, quand vous prenez la parole pour faire une déclaration, sélectionnez le canal d’interprétation correspondant à la langue dans laquelle vous prévoyez de vous exprimer et utilisez un casque de qualité, un micro avec suppression d’écho et une webcam. Nous vous recommandons d’utiliser un ordinateur plutôt qu’un smartphone ou une tablette et de télécharger la dernière version du logiciel Zoom. Veuillez prononcer votre déclaration à une vitesse modérée afin qu’elle puisse être interprétée et que votre message soit transmis clairement et avec précision.

Pour toute demande d’aide liée à la plateforme virtuelle, envoyez un courriel à l’adresse GBS-support@who.int.

Les séances plénières seront diffusées sur le Web dans les six langues des Nations Unies. Les séances diffusées sur le Web pourront être visionnées sur Mac ou PC et sur tous les dispositifs mobiles, y compris l’iPhone, l’iPad et les téléphones fonctionnant sous Android ou sous Windows.

Anglais :       https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=en

Arabe :         https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=ar

Chinois :       https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=zh

Espagnol :    https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=es

Français :     https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=fr

Russe :        https://player.4am.ch/who/20200518-19_wha73/player.html?lang=ru

L’application mobile de l’Assemblée mondiale de la Santé vous permet de recevoir les dernières informations sur le programme de travail de la Soixante-Treizième Assemblée mondiale de la Santé et d’accéder aux documents directement sur votre dispositif mobile. Scannez le code QR ci-dessous et téléchargez l’application dans votre appareil.

 

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