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FCTC/COP/INB-IT/4/REC/1 English only
SUMMARY RECORDS
DECISIONS
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Programme de travail
N°1
pour le lundi 15
mars 2010
Programme de travail
N°2
pour le mardi 16
mars 2010
Programme de travail
N°3
pour le mercredi 17
mars 2010
Programme de travail
N°4
pour le jeudi 18
mars 2010
Programme de travail
N°5
pour le vendredi
19 mars 2010
Programme of Work No.6
Rev.1
pour le samedi 20
mars 2010
Programme of Work No7
pour le dimanche 21 mars 2010
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FCTC/COP/INB-IT/4/1
Ordre du jour
provisoire
FCTC/COP/INB-IT/4/2
Progrès enregistrés depuis la
troisième session de l’organe intergouvernemental de négociation d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4/3
Propositions du groupe de
rédaction 1 à la quatrième session de l’organe intergouvernemental de
négociation sur les articles 5, 6, 7, 10 et 11
du texte de négociation d’un protocole pour éliminer
le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4/4
Propositions du groupe de
rédaction 2 à la quatrième session de l’organe intergouvernemental de
négociation sur les articles 12 à 14 et 30 à 33 du texte de négociation
d’un protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4/5
Dispositions institutionnelles et
financières au titre des parties VI et VII du texte de négociation d’un
protocole pour éliminer le commerce
illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4/6
Rev.1
Rapport sur la
vérification des pouvoirs
FCTC/COP/INB-IT/4/7
PROJET DE PROTOCOLE POUR ÉLIMINER
LE COMMERCE ILLICITE DES PRODUITS DU TABAC
FCTC/COP/INB-IT/4/INF.
DOC.1
Analyse de la
technologie disponible pour les marques uniques, compte tenu du régime
international de suivi et de traçabilité proposé dans le texte de
négociation d’un protocole pour éliminer le commerce illicite des
produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4/DIV./1 Rev.2
LIST OF PARTICIPANTS
FCTC/COP/INB-IT/4/DIV/2
Guide à l’usage des participants à l’organe
intergouvernemental de négociation
FCTC/COP/INB-IT/4(1)
Décision de l’organe
intergouvernemental de négociation d’un protocole sur
le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/4(2)
Décision de l’organe
intergouvernemental de négociation d’un protocole sur
le commerce illicite des produits du tabac
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