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FCTC/COP/INB-IT/3/REC/1
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SUMMARY RECORDS
FCTC/COP/INB-IT/3/REC/2
VERBATIM RECORDS OF PLENARY MEETINGS
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Programme de travail N° 1
Lundi 29 juin 2009
Programme de travail N°
2
Mardi 30 juin 2009
Programme de travail N°
3
Mercredi 1er
juillet 2009
Programme de travail N°
4
Jeudi 2 juillet
2009
Programme de travail N°
5
Vendredi 3 juillet
2009
Programme de travail N°
6
Samedi 4 juillet
2009
Programme de travail N°
7
Dimanche 5 juillet 2009
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FCTC/COP/INB-IT/3/1
Ordre du jour
provisoire
FCTC/COP/INB-IT/3/2
Progrès
enregistrés depuis la deuxième session de l’organe intergouvernemental de
négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/INB-IT/3/3
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président
FCTC/COP/INB-IT/3/4
Rev.1
Rapport sur la vérification des pouvoirs
FCTC/COP/INB-IT/3/5
Rev.1
Texte de
négociation d’un protocole pour éliminer le commerce illicite des
produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./1
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président, et débat général
Rapport de l’organe intergouvernemental de négociation à la troisième
session de la Conférence des Parties sur l’avancement de ses travaux
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./2
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président
Note du Président
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./3
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président et débat général
Examen par des experts d’une interdiction possible de la vente de
produits du tabac en franchise de droits et de taxes
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./4
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président, et débat général
Examen par des experts d’une interdiction éventuelle des ventes de
produits du tabac sur Internet
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./5
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président
Examen par des experts de la faisabilité d’un régime international de
suivi et de traçabilité des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./6
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président et débat général
Avis juridique sur le champ d’application du protocole
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./7
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président et débat général
Relations entre le protocole et d’autres instruments internationaux
FCTC/COP/INB-IT/3/INF.DOC./8
Texte révisé d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac présenté par le
Président et débat général
Système international de suivi et de traçabilité des produits du tabac :
évaluation des besoins potentiels au niveau national
FCTC/COP/INB-IT/3/DIV/1
Rev. 2
LIST OF PARTICIPANTS
FCTC/COP/INB-IT/3/DIV/2
Guide à l’usage
des participants à l’organe
intergouvernemental de négociation
FCTC/COP/INB-IT/3(1)
Décision de
l’organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le
commerce illicite des produits du tabac
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