A/FCTC/INB4/SR
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SUMMARY RECORDS
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A/FCTC/INB4/Timetable
Emploi du temps quotidien
A/FCTC/INB4/1
Ordre du jour provisoire
A/FCTC/INB4/2 (a)
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Documents de travail des
Coprésidents : révisions finales Groupe de travail 2
A/FCTC/INB4/2 (a)
Amend.1
Convention-cadre de
l’OMS pour la lutte antitabac Documents de travail des Coprésidents :
Propositions amendées concernant les article I.1-7 et I.13-15 établies par les
Coprésidents du groupe de travail 2 sur la base des discussions aux première et
deuxième séances formelles du groupe de travail 2, les 19 et 20 mars 2002
A/FCTC/INB4/2 (b)
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Documents de travail des
Coprésidents : révisions finales Groupe de travail 3
A/FCTC/INB4/2(c)
Part 1
A/FCTC/INB4/2(c)
Part 2
A/FCTC/INB4/2(c)
Part 3
A/FCTC/INB4/2(c)
Part 4
A/FCTC/INB4/2(c)
Part 4 Corr.1
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac Documents de travail
des Coprésidents : révisions finales Groupe de travail 1
A/FCTC/INB4/3
Compilation des
documents de conférence parus après la troisième session de l’organe
intergouvernemental de négociation
A/FCTC/INB4/4
A/FCTC/INB4/4
Add.1
A/FCTC/INB4/4
Add.2
Activités
entreprises depuis la troisième session
A/FCTC/INB4/5
Documents de travail révisés des Coprésidents du groupe de travail 1 – troisième
session de l’organe intergouvernemental de négociation
A/FCTC/INB4/6
Election du Président
A/FCTC/INB4/7
Réunions des Coprésidents et du Bureau de l’organe intergouvernemental de
négociation, 21 février 2002
A/FCTC/INB4/8
Organe intergouvernemental de négociation de la convention-cadre de l’OMS pour
la lutte antitabac : troisième session
A/FCTC/INB4/INF.DOC/1
Projet d’annexes techniques
A/FCTC/INB4/DIV/1
Emploi du temps quotidien préliminaire
A/FCTC/INB4/DIV/2 Rev.1
LISTE DES PARTICIPANTS
A/FCTC/INB4/DIV/3
Guide à l’usage des délégués à l’organe intergouvernemental de négociation
A/FCTC/INB4/DIV/4
Participation des organisations non gouvernementales en relations officielles et
en relations provisoires avec l’OMS à l’organe intergouvernemental de
négociation de la convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
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