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FCTC/COP/5/REC/1
VERBATIM RECORDS OF PLENARY MEETINGS
DECISIONS
FCTC/COP/5/REC/2 English
only
SUMMARY
RECORDS OF COMMITTEES
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Journal N°6
Samedi 17 novembre 2012
Journal N°5
Vendredi 16 novembre 2012
Journal N°4
Jeudi 15 novembre 2012
Journal N°3
Mercredi 14 novembre 2012
Journal N°2
Mardi 13 novembre 2012
Journal N° 1
Lundi 12 novembre 2012
FCTC/COP/5/1 Rev.1
Ordre du jour provisoire
FCTC/COP/5/1 Rev.1 (annoté)
Ordre du jour provisoire
(annoté)
FCTC/COP/5/2
Projet de rapport sur la
vérification des pouvoirs
FCTC/COP/5/3
Demande du statut d’observateur
à la Conférence des Parties
Note du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/4
Rapport du Secrétariat sur ses
activités
FCTC/COP/5/5
FCTC/COP/5/5
Add.1
Progrès mondiaux réalisés dans la
mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac :
principales conclusions
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/6
Projet de protocole pour éliminer
le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/5/7
Rapport du Président de l’organe
intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce
illicite des produits du tabac à la cinquième session de la Conférence
des Parties
FCTC/COP/5/8
Projet de directives pour
l’application de l’article 6
de la Convention-cadre de l’OMS
Rapport du groupe de travail
FCTC/COP/5/9
Poursuite de l’élaboration des
directives partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
Rapport du groupe de travail
FCTC/COP/5/10
Activités de remplacement de la
culture du tabac
économiquement viables (en relation avec les
articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac)
Rapport du groupe de travail
FCTC/COP/5/11
Application de l’article 19 de la
Convention :
« Responsabilité »
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/12
Lutte contre les produits du tabac
sans fumée
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/13
Inhalateurs électroniques de
nicotine,
dont les cigarettes électroniques
Rapport du Secrétariat de la Conventiont
FCTC/COP/5/14
Dispositifs de notification au
titre de la Convention-cadre de l’OMS
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/15
Ressources financières et mécanismes
d’assistance
Rapport du Secrétariat
FCTC/COP/5/16
Coopération avec les organisations
et organismes
internationaux pour le renforcement de
la mise en oeuvre de la Convention
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/17
Coopération Sud-Sud et coopération
triangulaire
pour la mise en oeuvre de la Convention-cadre
de l’OMS
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/18
Coopération avec l’Organisation
mondiale du Commerce sur les questions de lutte antitabac touchant au
commerce
Rapport du Secrétariat de l’OMS
FCTC/COP/5/19
Rapport sur l’exécution du plan de
travail
et du budget 2010-2011
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/20
FCTC/COP/5/20
Add.1
Rapport intérimaire sur
l’exécution du plan
de travail et du budget 2012-2013
Rapport du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/21
FCTC/COP/5/21 Add.1
Arriérés de paiement des
contributions volontaires évaluées
Rapport du Secrétariat
FCTC/COP/5/22
Couverture des frais de voyage
proposée aux Parties à la Convention-cadre de l’OMS
Rapport du Secrétariat
FCTC/COP/5/23
Projet de plan de travail et de
budget pour l’exercice 2014-2015
FCTC/COP/5/24
Examen du rôle du Bureau
de la Conférence des Parties
Rapport du Secrétariat
FCTC/COP/5/25
Processus de nomination du Chef du
Secrétariat de la Convention
Propositions du Bureau de la Conférence des Parties
FCTC/COP/5/26
Accréditation des organisations non gouvernementales
en qualité d’observateurs à la Conférence des Parties
Rapport du Secrétariat
FCTC/COP/5/27 Rev.1
Date et lieu de la sixième session
ordinaire de la Conférence des Parties
FCTC/COP/5/INF.DOC./1
Travaux en cours concernant les
articles 9 et 10 de la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
Rapport de l’Initiative de l’OMS pour un monde sans tabac
FCTC/COP/5/INF.DOC./2
Projet de plan de travail et de budget
pour l’exercice 2014-2015
Note explicative
FCTC/COP/5/INF.DOC./3
Synthèse des observations des Parties sur les
dispositions proposées et les recommandations
concernant les activités de remplacement de la
culture du tabac économiquement viables
Note du Président du groupe de travail
FCTC/COP/5/INF.DOC./4
Projet de protocole pour éliminer
le commerce illicite
des produits du tabac : questions de procédure
FCTC/COP/5/DIV/1 Rev.1
LIST OF PARTICIPANTS
FCTC/COP/5/DIV/2
Guide à l’usage des participants à
la Conférence des Parties
FCTC/COP/5/DIV/3
Rapport du Secrétariat de la Convention
sur ses activités et progrès mondiaux
réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention
Allocution du Dr Haik Nikogosian, Chef du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/5/DIV/4
Allocution du Dr Margaret Chan,
Directeur général de l’OMS
FCTC/COP/5/DIV/5
DÉCISIONS
FCTC/COP5(1)
Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP5(2)
Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Partie
FCTC/COP5(3)
Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B
FCTC/COP5(4)
Pouvoirs des Parties
FCTC/COP5(5)
Déclaration de Séoul
FCTC/COP5(6)
Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application
des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte
antitabac (Réglementation de la composition des produits du tabac et
Réglementation des informations sur les produits du tabac à communiquer)
FCTC/COP5(7)
Ensemble de principes directeurs et de recommandations pour
l’application de l’article 6 de la Convention-cadre de l’OMS pour la
lutte antitabac (Mesures financières et fiscales visant à réduire la
demande de tabac)
FCTC/COP5(8)
Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables
(en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac)
FCTC/COP5(9)
Application de l’article 19 de la Convention-cadre de l’OMS :
«Responsabilité »
FCTC/COP5(10)
Lutte contre les produits du tabac sans fumée et les inhalateurs
électroniques de nicotine, y compris les cigarettes électroniques
FCTC/COP5(11)
Dispositifs de notification au titre de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP5(12)
Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP5(13)
Promotion de la coopération Sud-Sud aux fins de la mise en oeuvre de la
Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP5(14)
Ressources financières, mécanismes d’assistance et coopération
internationale pour renforcer la mise en oeuvre durable de la
Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP5(15)
Coopération entre le Secrétariat de la Convention, l’Organisation
mondiale de la Santé, l’Organisation mondiale du Commerce et la
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
FCTC/COP5(16)
Rapport intérimaire sur l’exécution du plan de travail et du budget
2012-2013
FCTC/COP5(17)
Arriérés de contributions volontaires évaluées
FCTC/COP5(18)
Harmonisation de la couverture des frais de voyage proposée aux Parties
à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac avec les
politiques administratives actuelles de l’Organisation mondiale de la
Santé concernant la prise en charge des frais de voyage
FCTC/COP5(19)
Plan de travail et budget pour l’exercice 2014-2015
FCTC/COP5(20)
Rôle du Bureau de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de
l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP5(21)
Nomination et renouvellement du mandat du Chef du Secrétariat de la
Convention
FCTC/COP5(22)
Accréditation des organisations non gouvernementales en qualité
d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP5(23)
Élection du président et des cinq vice-présidents de la Conférence des
Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP5(24)
Date et lieu de la sixième session de la Conférence des Parties à la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
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