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   Documentation  

Conférence des Parties à la Convention-cadre de l'OMS
pour la lutte antitabac.

Troisième session

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FCTC/COP/3/REC/1
DECISIONS AND ANCILLARY DOCUMENTS

FCTC/COP/3/REC/2
VERBATIM RECORDS OF PLENARY MEETINGS

FCTC/COP/3/REC/3 English only
SUMMARY RECORDS

_______________________________________________________________


JOURNAL
N° 6 – Saturday 22 November 2008

 

FCTC/COP/3/1
Ordre du jour provisoire

FCTC/COP/3/1 (annoté)
Ordre du jour provisoire (annoté)

FCTC/COP/3/2
   FCTC/COP/3/2 Add.1
   FCTC/COP/3/2 Add.2
Demande du statut d’observateur à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/3/3
FCTC/COP/3/3 Corr.1
   FCTC/COP/3/3 Add.1
Rapport du Secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/3/4
Rapport de l’organe intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence des Parties sur l’état d’avancement de ses travaux

FCTC/COP/3/5
FCTC/COP/3/5 Corr.1
Elaboration de directives pour l’application de l’article 5.3 de la Convention

FCTC/COP/3/6
Elaboration de directives pour l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/3/7
Elaboration de directives pour l’application de l’article 11 de la Convention

FCTC/COP/3/8
Elaboration de directives pour l’application de l’article 12 de la Convention (décision FCTC/COP2(14))

FCTC/COP/3/9
Elaboration de directives pour l’application de l’article 13 de la Convention

FCTC/COP/3/10
Rapport sur la dépendance à l’égard du tabac et le sevrage tabagique (en relation avec l’article 14 de la Convention (décision FCTC/COP2(14))

FCTC/COP/3/11
Groupe d’étude sur les activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention)

FCTC/COP/3/12
Ressources financières et mécanismes d’assistance – mise en oeuvre des décisions FCTC/COP1(13) et FCTC/COP2(10) de la Conférence des Parties

FCTC/COP/3/13
Rapport de l’Initiative pour un monde sans tabac de l’OMS sur les activités entreprises plus spécialement pour mettre en oeuvre la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (décision FCTC/COP2(10))

FCTC/COP/3/14
Rapports des Parties reçus par le Secrétariat de la Convention et progrès réalisés au niveau international dans la mise en oeuvre de la Convention
(Décision FCTC/COP1(14))

FCTC/COP/3/15
Instrument de notification – modèle révisé de questionnaire pour les questions relevant du groupe 1 (décision FCTC/COP2(9))

FCTC/COP/3/16 Rev.1
Instrument de notification : questions relevant du groupe 2

FCTC/COP/3/17
Examen d’un logo pour la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

FCTC/COP/3/18
Rapport sur l’exécution du budget et du plan de travail 2006-2007 (décision FCTC/COP2(11))

FCTC/COP/3/19
Rapport intérimaire sur l’exécution du budget et du plan de travail 2008-2009

FCTC/COP/3/20
Prochains budget et plan de travail de la Conférence des Parties

FCTC/COP/3/21
[Projet de] Rapport sur la vérification des pouvoirs

FCTC/COP/3/22
Premier rapport de la Commission A
(Projet)

FCTC/COP/3/23
Premier rapport de la Commission B
(Projet)

FCTC/COP/3/B/INF.DOC./1
Note sur les effets juridiques de la proposition relative à la création d’un organe permanent sur le respect des obligations contenue dans le projet de décision proposé par l’Inde

FCTC/COP/3/B/INF.DOC./2
Rapport sur les conséquences budgétaires pour le Secrétariat du projet de décision proposé par l’Inde

FCTC/COP/3/DIV/1
Guide à l’usage des participants à la Conférence des Parties

FCTC/COP/3/DIV/2 Rev.2

LISTE DES PARTICIPANTS

FCTC/COP/3/DIV/3
DECISIONS

NOUS CONTACTER
Secrétariat de la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac
Fax: +41 22 791 5830
fctcsecretariat@who.int

Organisation
mondiale de la Santé
20, avenue Appia
CH-1211 Genève 27



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