FCTC/COP/3/REC/1
DECISIONS AND ANCILLARY DOCUMENTS
FCTC/COP/3/REC/2
VERBATIM RECORDS OF PLENARY MEETINGS
FCTC/COP/3/REC/3 English
only
SUMMARY RECORDS
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JOURNAL
N° 6 – Saturday 22 November 2008
FCTC/COP/3/1
Ordre du jour provisoire
FCTC/COP/3/1 (annoté)
Ordre du jour provisoire (annoté)
FCTC/COP/3/2
FCTC/COP/3/2
Add.1
FCTC/COP/3/2
Add.2
Demande du statut d’observateur à
la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte
antitabac
FCTC/COP/3/3
FCTC/COP/3/3
Corr.1
FCTC/COP/3/3
Add.1
Rapport du Secrétariat de la
Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte
antitabac
FCTC/COP/3/4
Rapport de l’organe
intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence
des Parties sur l’état d’avancement de ses travaux
FCTC/COP/3/5
FCTC/COP/3/5
Corr.1
Elaboration de directives pour
l’application de l’article 5.3 de la Convention
FCTC/COP/3/6
Elaboration de directives pour
l’application des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS pour la
lutte antitabac
FCTC/COP/3/7
Elaboration de directives pour
l’application de l’article 11 de la Convention
FCTC/COP/3/8
Elaboration de directives pour
l’application de l’article 12 de la Convention (décision FCTC/COP2(14))
FCTC/COP/3/9
Elaboration de directives pour
l’application de l’article 13 de la Convention
FCTC/COP/3/10
Rapport sur la dépendance à
l’égard du tabac et le sevrage tabagique (en relation avec l’article 14 de
la Convention (décision FCTC/COP2(14))
FCTC/COP/3/11
Groupe d’étude sur les activités
de remplacement de la culture du tabac économiquement viables (en relation
avec les articles 17 et 18 de la Convention)
FCTC/COP/3/12
Ressources financières et
mécanismes d’assistance – mise en oeuvre des décisions FCTC/COP1(13) et FCTC/COP2(10)
de la Conférence des Parties
FCTC/COP/3/13
Rapport de l’Initiative pour un
monde sans tabac de l’OMS sur les activités entreprises plus spécialement
pour mettre en oeuvre la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (décision
FCTC/COP2(10))
FCTC/COP/3/14
Rapports des Parties reçus par le
Secrétariat de la Convention et progrès réalisés au niveau international
dans la mise en oeuvre de la Convention
(Décision FCTC/COP1(14))
FCTC/COP/3/15
Instrument de notification –
modèle révisé de questionnaire pour les questions relevant du groupe 1 (décision
FCTC/COP2(9))
FCTC/COP/3/16
Rev.1
Instrument de notification :
questions relevant du groupe 2
FCTC/COP/3/17
Examen d’un logo pour la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/3/18
Rapport sur l’exécution du budget et du plan de travail 2006-2007 (décision
FCTC/COP2(11))
FCTC/COP/3/19
Rapport intérimaire sur
l’exécution du budget et du plan de travail 2008-2009
FCTC/COP/3/20
Prochains budget et plan de travail de la Conférence des Parties
FCTC/COP/3/21
[Projet de] Rapport sur la
vérification des pouvoirs
FCTC/COP/3/22
Premier rapport de la Commission A
(Projet)
FCTC/COP/3/23
Premier rapport de la Commission B
(Projet)
FCTC/COP/3/B/INF.DOC./1
Note sur les effets juridiques de la proposition relative à la création d’un
organe permanent sur le respect des obligations contenue dans le projet de
décision proposé par l’Inde
FCTC/COP/3/B/INF.DOC./2
Rapport sur les conséquences
budgétaires pour le Secrétariat du projet de décision proposé par l’Inde
FCTC/COP/3/DIV/1
Guide à l’usage des participants à
la Conférence des Parties
FCTC/COP/3/DIV/2
Rev.2
LISTE DES PARTICIPANTS
FCTC/COP/3/DIV/3
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