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FCTC/COP/6/VR
VERBATIM RECORDS OF PLENARY MEETINGS
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Rapport de la sixième session
Rapport de la sixième session
de la Conférence des Parties à la Convention-cadre
de l’OMS pour la lutte antitabac
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Journal N° 1
13 octobre 2014
Journal N° 2
14 octobre 2014
Journal N° 3
15 octobre 2014
Journal N° 4
16 octobre 2014
Journal N° 5
17 octobre 2014
Journal N° 6
18 octobre 2014
FCTC/COP/6/1
Rev.2
Ordre du jour provisoire
FCTC/COP/6/1
Rev2 (annoté)
Ordre du jour provisoire (annoté)
FCTC/COP/6/2
Rapport sur la vérification
des pouvoirs
FCTC/COP/6/3
Demandes du
statut d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP/6/3
Add.1
Demande du
statut d’observateur à la Conférence des Parties
Demande de la Campagne pour des enfants non fumeurs
FCTC/COP/6/4
Demande de
statut d’observateur à la Conférence des Parties soumise par INTERPOL
FCTC/COP/6/5
Progrès
mondiaux réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac : résumé
FCTC/COP/6/5
Add.1
Progrès
mondiaux réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac : résumé
FCTC/COP/6/6
État
d’avancement du Protocole pour éliminer le commerce illicite des
produits du tabac
FCTC/COP/6/7
Projet de directives pour l’application de l’article 6 de la
Convention-cadre de l’OMS
Rapport du groupe de rédaction intersessions à composition non limitée
FCTC/COP/6/8
Application
de l’article 19 de la Convention : « Responsabilité »
FCTC/COP/6/9
Lutte
contre les produits du tabac sans fumée
FCTC/COP/6/10 Rev.1
Inhalateurs
électroniques de nicotine
FCTC/COP/6/11
Lutte
contre les produits du tabac pour pipe à eau
FCTC/COP/6/12
Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables
(en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac)
FCTC/COP/6/13
Progrès accomplis dans la poursuite de l’élaboration des directives
partielles pour l’application des articles 9 et 10 de la
Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/6/14
Travaux en cours concernant les articles 9 et 10 de la Convention-cadre
de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/6/14 Add.1
Progrès accomplis dans la validation des méthodes d’analyse chimique
pour caractériser et doser les constituants des cigarettes et de leurs
émissions
FCTC/COP/6/15
Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP/6/16
Application de l’article 5.3 de la Convention-cadre de l’OMS : Évolution
des questions liées à l’ingérence de l’industrie du tabac
FCTC/COP/6/17
Dispositifs de notification au titre de la Conventioncadre de l’OMS :
Élaboration d’un mécanisme visant à faciliter l’examen des rapports des
Parties
FCTC/COP/6/18
Coopération internationale pour la mise en oeuvre de la Convention-cadre
de l’OMS
FCTC/COP/6/19
Mesures
durables destinées à renforcer la mise en oeuvre de la Convention-cadre
de l’OMS
FCTC/COP/6/20
Questions touchant au commerce et à l'investissement en relation avec la
mise en oeuvre de la Conventioncadre de l’OMS
FCTC/COP/6/21
Rapport sur l’exécution du plan de travail et du budget 2012-2013
FCTC/COP/6/22
FCTC/COP/6/22 Add.1
Rapport intérimaire d’exécution du plan de travail et du budget pour
l’exercice 2014-2015
FCTC/COP/6/23
Contributions volontaires évaluées
FCTC/COP/6/24 Rev.1
Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2016-2017
FCTC/COP/6/25
Processus de nomination et de renouvellement du mandat du Chef du
Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/6/26
Examen de l'accréditation des organisations non gouvernementales dotées
du statut d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP/6/27
Participation des membres du public aux séances de la Conférence des
Parties à la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac et aux
réunions de ses organes subsidiaires
FCTC/COP/6/28
Amendements possibles du Règlement intérieur de la Conférence des
Parties
FCTC/COP/6/29
Date, lieu et durée de la septième session ordinaire de la Conférence
des Parties
FCTC/COP/6/30
Élection du Président et des Vice-Présidents de la Conférence des
Parties à la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP/6/31
Rapport provisoire de la sixième sessionde la Conférence des Parties à
la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
FCTC/COP/6/A/R/1
Premier rapport de la Commission A
(Projet)
FCTC/COP/6/A/R/2
Deuxième rapport de la Commission A
(Projet)
FCTC/COP/6/B/R/1
Premier rapport de la Commission B
(Projet)
FCTC/COP/6/INF.DOC./1
Projet de plan de travail et de budget pour l’exercice 2016-2017
FCTC/COP/6/INF.DOC./2
Couverture
des frais de voyage proposée aux Parties à la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP/6/INF.DOC/3
Rapport de la sixième session de la Conférence des Parties
FCTC/COP/6/DIV/1 Rev.1
(English only)
LIST OF PARTICIPANTS
FCTC/COP/6/DIV/2
Guide à
l’usage des participants à la Conférence des Parties
FCTC/COP/6/DIV/3
Allocution du Dr Vera da
Costa e Silva,
Chef du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/6/DIV/4
Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général
de l’Organisation mondiale de la Santé
FCTC/COP6(1)
Élection d’un membre du Bureau pour représenter la Région OMS des
Amériques
FCTC/COP6(2)
Demandes de statut d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP6(3)
Élection du président et des vice-présidents des Commissions A et B
FCTC/COP6(4)
Pouvoirs des Parties
FCTC/COP6(5)
Directives pour l’application de l’article 6 de la Convention-cadre de
l’OMS
FCTC/COP6(6)
État du Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du
tabac
FCTC/COP6(7)
Application de l’article 19 de la Convention : « Responsabilité »
FCTC/COP6(8)
Produits du tabac sans fumée
FCTC/COP6(9)
Inhalateurs électroniques de nicotine1 et inhalateurs électroniques ne
contenant pas de nicotine
FCTC/COP6(10)
Lutte contre les produits du tabac pour pipe à eau
FCTC/COP6(11)
Activités de remplacement de la culture du tabac économiquement viables
(en relation avec les articles 17 et 18 de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac)
FCTC/COP6(12)
Poursuite de l’élaboration des directives partielles pour l’application
des articles 9 et 10 de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(13)
Évaluation de l’impact de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(14)
Protection des politiques de santé publique en matière de lutte
antitabac face aux intérêts commerciaux et autres de l’industrie du
tabac
FCTC/COP6(15)
Dispositifs de notification et analyse de la mise en oeuvre de la
Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(16)
Mesures destinées à renforcer la contribution de la Conférence des
Parties à la réalisation de la cible mondiale pour les maladies non
transmissibles concernant la réduction du tabagisme
FCTC/COP6(17)
Mesures durables destinées à renforcer la mise en oeuvre de la
Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(18)
Questions relatives à la mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS
et règlement des différends concernant la mise en oeuvre ou
l’application de la Convention
FCTC/COP6(19)
Questions relatives au commerce et à l’investissement, accords
internationaux compris, et problèmes juridiques en relation avec la mise
en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(20)
Amendement au plan de travail et au budget pour l’exercice 2014-2015
FCTC/COP6(21)
Contributions volontaires évaluées
FCTC/COP6(22)
Processus de nomination et de renouvellement du mandat du Chef du
Secrétariat de la Convention
FCTC/COP6(23)
Accréditation des organisations non gouvernementales en qualité
d’observateur à la Conférence des Parties
FCTC/COP6(24)
Amendements au Règlement intérieur de la Conférence des Parties à la
Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(25)
Assurer une transparence maximale concernant les délégations des Parties
auprès de la Conférence des Parties et de ses organes subsidiaires
FCTC/COP6(26)
Déclaration de Moscou
FCTC/COP6(27)
Plan de travail et budget pour l’exercice 2016-2017
FCTC/COP6(28)
Date, lieu et durée de la septième session de la Conférence des Parties
à la Convention-cadre de l’OMS
FCTC/COP6(29)
Élection du président et des cinq vice-présidents de la Conférence des
Parties à la Convention-cadre de l’OMS
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