Médicaments contrefaits - Guide pour l'élaboration de mesures visant à éliminer les médicaments contrefaits
(2000; 64 pages) [English] [Spanish] View the PDF document
Table of Contents
View the documentRésumé d’orientation
Close this folder1. Introduction
View the document1.1 Considérations générales
View the document1.2 Projet conjoint DMP-DAP sur les médicaments contrefaits
View the document1.3 Structure du guide
View the document2. Aperçu général du problème
View the document3. Répercussions sur la santé publique
View the document4. Facteurs favorisant la contrefaçon
Open this folder and view contents5. L’élaboration de stratégies nationales
Open this folder and view contents6. Mesures spécifiques
Open this folder and view contents7. Evaluation du problème au niveau national
Open this folder and view contents8. Inspection de produits pharmaceutiques soupçonnés d’être contrefaits, falsifiés ou de ne pas répondre aux normes
Open this folder and view contents9. Méthodes d’essai
Open this folder and view contents10. Elaboration de programmes de formation: inspection et examen des produits pharmaceutiques contrefaits
View the document11. Conclusion
View the documentRéférences
View the documentBibliographie
View the documentRemerciements
View the documentGlossaire
 

1.1 Considérations générales

Les inquiétudes sur la qualité des médicaments sont aussi vieilles que ceux-ci. Dès le quatrième siècle avant Jésus-Christ, on retrouve des écrits qui mettent en garde contre les dangers que font courir les médicaments frelatés et, dès le premier siècle de notre ère, Dioscoride, médecin grec, repère de tels produits et donne des conseils pour les détecter. Malgré les progrès réalisés au fil des ans, ces préoccupations n’ont pas disparu. Récemment, la prolifération sans règle des industries et des produits pharmaceutiques s’est accompagnée de nombreux problèmes d’importance variable. La contrefaçon n’en est qu’un exemple.

Les inquiétudes sur la qualité des médicaments dans le commerce international ont pris une dimension mondiale après la création de l’OMS en 1948. En 1951, le Conseil exécutif de l’Organisation a adopté la résolution EB7.R79, invitant le Directeur général à examiner les avantages que présenterait, dans l’intérêt de la santé et du commerce international, l’application, par les divers pays, de méthodes plus uniformes pour le contrôle des médicaments (1).

C’est à la Conférence d'experts de Nairobi sur l'usage rationnel des médicaments en 1985 que l’on s’est occupé, pour la première fois au niveau international, du problème des médicaments contrefaits. Cette réunion a recommandé que l’OMS, avec d’autres organisations internationales et non gouvernementales, étudie la possibilité d’établir un centre d’information pour recueillir les données et informer les gouvernements sur la nature et l’ampleur des contrefaçons (2).

En 1988, l’Assemblée mondiale de la Santé a adopté la résolution WHA41.16 qui priait le Directeur général de l’OMS d’instituer des programmes pour prévenir et détecter l’exportation, l’importation et la contrebande de préparations pharmaceutiques faussement étiquetées, falsifiées, contrefaites ou ne répondant pas aux normes, et de coopérer avec le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies en cas de violation des dispositions des traités internationaux relatifs aux médicaments (3).

La première réunion internationale sur les médicaments contrefaits, un atelier organisé conjointement par l’OMS et la Fédération internationale de l’industrie pharmaceutique (FIIM), s’est tenue à Genève, du 1er au 3 avril 1992, en réponse à cette résolution (4). Les participants se sont mis d’accord sur la définition suivante:

Un médicament contrefait est un médicament qui est délibérément et frauduleusement muni d’une étiquette n’indiquant pas son identité et/ou sa source véritable. Il peut s’agir d’une spécialité ou d’un produit générique, et parmi les produits contrefaits, il en est qui contiennent les bons ingrédients ou de mauvais ingrédients, ou bien encore pas de principe actif et il en est d’autres où le principe actif est en quantité insuffisante ou dont le conditionnement a été falsifié.

L’atelier a également adopté des recommandations détaillées appelant instamment à ce que toutes les parties impliquées dans la fabrication, la distribution et l’utilisation des médicaments, y compris les pharmaciens et les consommateurs, s’engagent à résoudre le problème des médicaments contrefaits.

Au vu de la propagation rapide des médicaments contrefaits dans de nombreux réseaux nationaux de distribution, l’Assemblée mondiale de la Santé en 1994 a adopté la résolution WHA47.13, priant le Directeur général de soutenir les Etats Membres dans leurs efforts pour garantir que les médicaments disponibles soient de bonne qualité et dans leur combat contre l’utilisation des contrefaçons (5).

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