Intégration de considérations de santé publique dans la législation en matière de brevets des pays en développement
(2000; 156 pages) [English] [Spanish] View the PDF document
Table of Contents
View the documentSOUTH CENTRE
View the documentPRÉFACE
View the documentREMERCIEMENTS
View the documentGLOSSAIRE*
Open this folder and view contentsI. INTRODUCTION
Open this folder and view contentsII. OBJETS BREVETABLES
Open this folder and view contentsIII. PORTÉE DES REVENDICATIONS
Open this folder and view contentsIV. CRITÈRES DE BREVETABILITÉ
Close this folderV. CAS PARTICULIERS CONCERNANT LES PRODUITS PHARMACEUTIQUES
View the documentV.1 Brevets de sélection
View the documentV.2 Accessibilité antérieure
View the documentV.3 Polymorphisme
View the documentV.4 Procédés «par analogie»
View the documentV.5 Formules pharmaceutiques
View the documentV.6 Isomères optiques
View the documentV.7 Métabolites actifs
View the documentV.8 Précurseurs de médicaments
Open this folder and view contentsVI. DIVULGATION
Open this folder and view contentsVII. EXCEPTIONS AUX DROITS EXCLUSIFS
Open this folder and view contentsVIII. PROCÉDURES D’EXAMEN ET D’OBSERVATION
Open this folder and view contentsIX. INTERPRÉTATION DES REVENDICATIONS
Open this folder and view contentsX. LICENCES OBLIGATOIRES
View the documentXI. REMARQUES FINALES
View the documentRÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
View the documentCOUVERTURE ARRIÈRE
 

V.6 Isomères optiques

Un cas particulier est celui d’un composé qui est un énantiomère optiquement actif110 d’un composé antérieurement connu uniquement sous forme racémique. Bien que certains offices de brevets, tels que l’Office Européen des Brevets, aient estimé que ces énantiomères peuvent être considérés comme de nouveaux produits, l’existence d’une activité inventive les concernant est contestée, car il est évident que, pour ce type de molécules, il peut exister diverses formes optiquement actives, et il est d’usage de vérifier si l’un ou l’autre des énantiomères pris isolément est plus actif que le mélange des deux («mélange racémique»). Aujourd’hui, il est communément admis qu’un isomère optique va être généralement beaucoup plus actif que l’autre, de sorte que l’activité supérieure d’au moins un des isomères comparé au mélange racémique est tout à fait prévisible.111

110 Les énantiomères sont des composés chimiques qui se présentent l’un vis-à-vis de l’autre comme deux images en miroir. En chimie organique, cela peut se voir, par exemple, pour des composés comprenant un atome de carbone avec quatre substituants différents. Voir, par exemple, Hansen et Hirsch, 1997, p. 113. On estime que plus du quart des produits pharmaceutiques connus présentent cette propriété. Voir, par exemple, Cook, Doyle et Jabbari, 1991, p. 84.

111 Voir, par exemple, Grubb, 1999, pp. 199-200; Hansen et Hirsch, 1997, pp. 113-118.

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