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PreviewIssue DateTitleAuthor(s)Document no.
fa5413.pdf.jpg2001Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : Rapport du SecrétariatAssemblée mondiale de la Santé, 54A54/13
f1inb5.pdf.jpg2001Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : soumission de propositionsConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/INB2/DIV/5
finb35.pdf.jpg2001Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : textes proposés concernant l’article J (Indemnisation et responsabilité), l'article S (elaboration ultérieure de la Convention) et l'article T (clauses finales)Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, cinquième sessionA/FCTC/INB3/5
f16.pdf.jpg2000Convention-cadre pour la lutte antitabacAssemblée mondiale de la Santé, 53WHA53.16
WHO_NCD_TFI_99.8_Rev.7_fre.pdf.jpg2003La Convention-cadre pour la lutte antitabac : introductionWHO Tobacco Free InitiativeWHO/NCD/TFI/99.8 Rev.7
f2inbd1.pdf.jpg2001Convention-cadre pour la lutte antitabac : lettre de l’ambassadeur Celso Amorim, président de l’Organe intergouvernemental de négociationConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/INB2/DIV/1
finb3d1.pdf.jpg2001Convention-cadre pour la lutte antitabac : lettre de l’Ambassadeur Celso Amorim, Président de l’Organe intergouvernemental de négociation : documents de travail des Coprésidents : récapitulation des textes proposés à la deuxième sessions de l’ Organe intergouvernemental de négociation, insérés dans le texte du PrésidentConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, troisième sessionA/FCTC/INB3/DIV/1
finb5d5.pdf.jpg2002Convention-cadre pour la lutte antitabac : lettre du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation, Monsieur Luiz Felipe de Seixas CorrêaConvention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, cinquième sessionA/FCTC/INB5/DIV/5
finb63.pdf.jpg2003Convention-cadre pour la lutte antitabac : lettre du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation, Monsieur Luiz Felipe de Seixas CorrêaConvention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième sessionA/FCTC/INB6/3
finb63r1.pdf.jpg2003Convention-cadre pour la lutte antitabac : lettre du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation, Monsieur Luiz Felipe de Seixas CorrêaConvention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième sessionA/FCTC/INB6/3 Rev.1
finb52.pdf.jpg2002Convention-cadre pour la lutte antitabac : nouveau texte du présidentConvention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, cinquième sessionA/FCTC/INB5/2
f2inb2.pdf.jpg2001Convention-cadre pour la lutte antitabac : texte du PrésidentConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/INB2/2
finb62.pdf.jpg2003Convention-cadre pour la lutte antitabac : texte du Président (révisé)Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac, Organe intergouvernemental de négociation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième sessionA/FCTC/INB6/2
WHA7.7_fre.pdf.jpg1954Convention de 1931 sur les stupéfiants : Interprétation de l'expression « produit qui peut être transformé »Assemblée mondiale de la Santé, 7WHA7.7
EB13R10_fre.pdf.jpg1954Convention de 1931 sur les stupéfiants : Interprétation de l'expression « produit qui peut être transformé »Conseil exécutif, 13EB13.R10
1993La Convention de Bâle : statut actuel et activités du Secrétariat / Iwona Rummel-BulskaRummel-Bulska, Iwona-
WHA10.41_fre.pdf.jpg1957Convention de l'Organisation internationale du Travail concernant la protection et l'intégration des populations aborigènes et autres populations tribales et semi-tribales dans les pays indépendantsAssemblée mondiale de la Santé, 10WHA10.41
EB19R42_fre.pdf.jpg1957Convention de l'Organisation internationale du Travail concernant la protection et l'intégration des populations aborigènes et autres populations tribales et semi-tribales dans les pays indépendantsConseil exécutif, 19EB19.R42
1992La convention d' inspection pharmaceutique (PIC / Gilbert H. BessonBesson, Gilbert H-
WHA10_PB-2_fre.pdf.jpg1957Convention et recommandation l’Organisation Internationale Du Travail concernant la protection et l’intégration des populations aborigènes et autres populations tribales et semi-tribales dans les pays indépendantsAssemblée mondiale de la Santé, 10A10/P&B/2
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