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EB79_R11_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: révision du barème des contributions applicable aux traitements du personnel de la catégorie des services généraux, du personnel de la catégorie professionnelle et des Directeurs
Conseil exécutif, 79 ( 1987 )
EB79_R10_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: révision du barème des contributions applicable aux traitements du personnel occupant des postes non classés
Conseil exécutif, 79 ( 1987 )
EB64_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au règlement du personnel: texte des articles amendés
Conseil exécutif, 64 ( 1979 )
EB65_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au règlement du personnel: texte des articles amendés
Conseil exécutif, 65 ( 1979 )
EB69_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au règlement du personnel: texte des articles amendés
Conseil exécutif, 69 ( 1981 )
EB67_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au règlement du personnel: texte des articles amendés
Conseil exécutif, 67 ( 1980 )
EB71_Inf.Doc-5_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: texte des articles amendés
Conseil exécutif, 71 ( 1983 )
EB73_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: texte des articles modifiés
Conseil exécutif, 73 ( 1983 )
EB81_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: texte des articles modifiés du Règlement
Conseil exécutif, 81 ( 1987 )
EB85_Inf.Doc-2_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: texte des nouveaux articles ou des articles amendés du Règlement du Personnel
Conseil exécutif, 85 ( 1990 )
EB75_Inf.Doc-4_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: textes des articles amendés
Conseil exécutif, 75 ( 1985 )
EB86_Inf.Doc-1_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: textes des nouveaux articles ou des articles amendés du Règlement du Personnel
Conseil exécutif, 86 ( 1990 )
EB87_Inf.Doc-2_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: textes des nouveaux articles ou des articles amendés du Règlement du Personnel
Conseil exécutif, 87 ( 1991 )
EB85_R10_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: traitements du personnel occupant des postes non classés et du Directeur général
Conseil exécutif, 85 ( 1990 )
EB93_R19_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: traitements du personnel occupant des postes non classés et du Directeur général
Conseil exécutif, 93 ( 1994 )
EB81_R2_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements au Règlement du Personnel: traitements et indemités des fonctionnaires hors classe et du Directeur général
Conseil exécutif, 81 ( 1988 )
EB79_R15_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements aux règles de Gestion financière
Conseil exécutif, 79 ( 1987 )
EB26_6_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements aux règles de gestion financière : rapport du Directeur général
Conseil exécutif, 26 ( 1960 )
EB25_51_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements aux règles de gestion financière: rapport du Directeur général
Conseil exécutif, 25 ( 1960 )
EB79_28_fre.pdf.jpg
Confirmation d'amendements aux règles de Gestion financière: rapport du Directeur général
Conseil exécutif, 79 ( 1986 )
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