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FCTC_COP6_20-fr.pdf.jpg2014Questions touchant au commerce et à l'investissement en relation avec la mise en oeuvre de la Conventioncadre de l’OMS : Rapport du Secrétariat de la ConventionConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième sessionFCTC/COP/6/20
FCTC_COP2_6-fr.pdf.jpg2007Questions visées dans les décisions prises par la Conférence des parties qui nécessitent une action pendant l’intersession : notification et échange d’informations (décision FCTC/COP1(14)) : synthèse des rapports reçus des parties (avant le 27 février 2007) sur la mise en œuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabacConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/COP/2/6
WHO_NMH_PND_14.2_eng.pdf.jpg2014Raising tax on tobacco: what you need to knowWorld Health OrganizationWHO/NMH/PND/14.2
FCTC_COP4_28draft-fr.pdf.jpg2010Rapport de la Commission A (Projet)Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, quatrième session, Punta del Este, Uruguay, 15-20 novembre 2010FCTC/COP/4/28 (Projet)
FCTC_COP6_Report-fr.pdf.jpg2014Rapport de la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabacConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième session-
WHO_NMH_PND_13.2_fre.pdf.jpg2013Rapport de l'OMS sur l'épidémie mondiale de tabagisme, 2013 : faire respecter l'interdiction de la publicité en faveur du tabac, de la promotion et du parrainage : résumé d'orientationOrganisation mondiale de la SantéWHO/NMH/PND/13.2
FCTC_COP_INB_IT2_4Rev1-fr.pdf.jpg2008Rapport de l’Organe intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence des Parties sur l’état d’avancement de ses travauxConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties, Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac, deuxième session, Genève, 20-25 octobre 2008FCTC/COP/INB-IT/2/4 Rev.1
FCTC_COP3_4-fr.pdf.jpg2008Rapport de l’Organe intergouvernemental de négociation à la troisième session de la Conférence des parties sur l’état d’avancement de ses travauxConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, troisième session, Durban, Afrique du Sud, 17-22 novembre 2008FCTC/COP/3/4
B126_37-fr.pdf.jpg2010Rapport des Comités d’experts et groupes d’étudeConseil exécutif, 126EB126/37
FCTC_COP4_14-fr.pdf.jpg2010Rapport des Parties et progrès mondiaux réalisés dans la mise en œuvre de la Convention : principales conclusions : rapport du Secrétariat de la ConventionConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, quatrième session, Punta del Este, Uruguay, 15-20 novembre 2010FCTC/COP/4/14 Add.1; FCTC/COP/4/14
FCTC_COP2_4-fr.pdf.jpg2007Rapport du groupe spécial interinstitutions des Nations Unies sur la lutte antitabac, conformément à la décision FCTC/COP1(13)Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/COP/2/4
FCTC_COP4_4-fr.pdf.jpg2010Rapport du Président de l’Organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le commerce illicite des produits du tabac à la quatrième session de la Conférence des PartiesConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, quatrième session, Punta del Este, Uruguay, 15-20 novembre 2010FCTC/COP/4/4
FCTC_COP3_3Add1-fr.pdf.jpg2008Rapport du secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabacConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, troisième session, Durban, Afrique du Sud, 17-22 novembre 2008FCTC/COP/3/3; FCTC/COP/3/3 Corr.1; FCTC/COP/3/3 Add.1
FCTC_COP5_DIV3-fr.pdf.jpg2012Rapport du Secrétariat de la Convention sur ses activités et progrès mondiaux réalisés dans la mise en oeuvre de la Convention : allocution du Dr Haik Nikogosian, Chef du Secrétariat de la ConventionConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, cinquième session, Séoul, République de Corée, 12-17 novembre 2012FCTC/COP/5/DIV/3
FCTC_COP2_3-fr.pdf.jpg2007Rapport du secrétariat intérimaireConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, deuxième sessionA/FCTC/COP/2/3
FCTC_COP1_3-fr.pdf.jpg2006Rapport du secrétariat intérimaire et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabacConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, première sessionA/FCTC/COP/1/3
FCTC_COP6_31-fr.pdf.jpg2014Rapport provisoire de la sixième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac : y compris les délibérations du dernier jour de la session pour examen et corrections éventuelles par les PartiesConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, sixième sessionFCTC/COP/6/31
B124_32-fr.pdf.jpg2009Rapports des comités d’experts et groupes d’étude : reglementation des produits du tabac : rapport de la quatrième réunion du groupe d’étude de l’OMS sur la réglementation des produits du tabac, Stanford (Etats-Unis d’Amérique), 25-27 juillet 2007Conseil exécutif, 124EB124/32
FCTC_COP3_14-fr.pdf.jpg2008Rapports des Parties reçus par le Secrétariat de la Convention et progrès réalisés au niveau international dans la mise en œuvre de la Convention (Décision FCTC/COP1(14)) : deuxième rapport récapitulatifConvention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, Conférence des parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac, troisième session, Durban, Afrique du Sud, 17-22 novembre 2008FCTC/COP/3/14
E74574.pdf.jpg2002Rapport sur la politique de lutte antitabac en Europe : évaluation de la mise en oeuvre du troisième plan d' action pour une Europe sans tabac 1997-2001 : conférence ministérielle européenne de l' OMS pour une Europe sans tabac, Varsovie, 18-19 février 2002World Health Organization. Regional Office for EuropeEUR/02/5020906/8
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