FCTC/INB-IT/1/REC/1
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SUMMARY RECORDS
FCTC/COP/INB-IT/1/1
Rev.2
Ordre du jour
FCTC/COP/INB-IT/1/2
Adoption de l’ordre du jour et organisation des travaux.
Décision prise par la Conférence des Parties à sa deuxième session
concernant l’élaboration d’un protocole sur le commerce illicite
des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/1/3
Progrès enregistrés depuis la deuxième session de la Conférence des Parties
Note du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/INB-IT/1/3
Add.1
Progrès enregistrés depuis la deuxième session de la Conférence des Parties
Note du Secrétariat de la Convention
FCTC/COP/INB-IT/1/4
Elaboration et négociation d’un protocole sur le commerce illicite des
produits du tabac. Modèle de protocole sur le
commerce illicite des produits du tabac
proposé par le groupe d’experts convoqué en application
de la décision FCTC/COP1(16) de la Conférence des Parties
FCTC/COP/INB-IT/1/5
Bureau de l’organe intergouvernemental de négociation d’un protocole sur le
commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/1/6
[Projet de] Rapport sur la vérification des pouvoirs
FCTC/COP/INB-IT/1/7
Elaboration et négociation d’un
protocole sur le commerce illicite des produits du tabac
FCTC/COP/INB-IT/1/INF.DOC/1
Accords et systèmes existants en rapport avec l’objectif de l’organe
intergouvernemental de négociation
FCTC/COP/INB-IT/1/DIV/1
Guide à l’usage des délégués à
l’organe intergouvernemental de négociation
FCTC/COP/INB-IT/1/DIV/2
Rev.1
LISTE PROVISOIRE DES PARTICIPANTS
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