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COP/2/2007/CD
DÉCISIONS ET DOCUMENTS
AUXILIAIRES
COP/2/2007/CD
COMPTES RENDUS IN EXTENSO
DES SÉANCES PLÉNIÈRES
COP/2/2007/CD
PROCÈS-VERBAUX ET
RAPPORTS
DES COMMISSIONS
Programme
de travail No.4
6 juillet 2007
A/FCTC/COP/2/1
A/FCTC/COP/2/1(annoté)
Ordre du jour
provisoire
A/FCTC/COP/2/1
Rev.1
Ordre du jour
A/FCTC/COP/2/2
A/FCTC/COP/2/2
Add.1
Rapport du
Secrétariat de la Convention et situation de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/2/3
Rapport du
secrétariat intérimaire
A/FCTC/COP/2/4
Rapport du groupe
spécial interinstitutions des Nations Unies sur la lutte antitabac,
conformément à la décision FCTC/COP1(13)
A/FCTC/COP/2/5
Questions visées
dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une
action pendant l’intersession
Ressources financières et mécanismes d’assistance (décision FCTC/COP1(13))
A/FCTC/COP/2/6
Questions visées
dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une
action pendant l’intersession
Notification et échange d’informations (décision FCTC/COP1(14))
Synthèse des rapports reçus des Parties (avant le 27 février 2007) sur la
mise en oeuvre de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/2/7
Elaboration de
principes directeurs pour l’application de la Convention (décision FCTC/COP1(15))
Article 8 : Protection contre l’exposition à la fumée du tabac
A/FCTC/COP/2/8
Elaboration de
principes directeurs pour l’application de la Convention (décision FCTC/COP1(15))
Article 9 : Réglementation des produits
A/FCTC/COP/2/9
Elaboration de
protocoles (décision FCTC/COP1(16))
Elaboration d’un modèle de protocole sur le commerce illicite des produits
du tabac
A/FCTC/COP/2/10
Elaboration de
protocoles (décision FCTC/COP1(16))
Elaboration d’un modèle de protocole sur la publicité, la promotion et le
parrainage transfrontières
A/FCTC/COP/2/11
Questions visées
dans les décisions prises par la Conférence des Parties qui nécessitent une
action pendant l’intersession
Création d’un groupe d’étude sur les cultures de substitution (décision FCTC/COP1(17))
A/FCTC/COP/2/12
Elaboration de
principes directeurs pour l’application de la Convention (décision FCTC/COP1(15))
Article 11 : Conditionnement et étiquetage des produits du tabac
Article 12 : Education, communication, formation et sensibilisation du
public
Article 13 : Réglementation de la publicité transfrontières
A/FCTC/COP/2/13
A/FCTC/COP/2/13
Corr.1
A/FCTC/COP/2/13
Add.1
Examen d’un budget
et programme de travail de la Conférence des Parties pour l’exercice
2008-2009
A/FCTC/COP/2/15
Note d’information
à l’usage des organisations non gouvernementales accréditées en qualité
d’observateurs à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/2/16
[Projet
de] Rapport sur la vérification des pouvoirs
A/FCTC/COP/2/17
(Projet)
Premier rapport de la Commission A
(Projet)
A/FCTC/COP/2/18
(Projet)
Deuxième rapport de la Commission A
(Projet)
A/FCTC/COP/2/19
Premier rapport de la Commission B
A/FCTC/COP/2/20
Deuxième rapport de la Commission
B
A/FCTC/COP/2/21
Troisième rapport de la Commission
B
A/FCTC/COP/2/22
Troisième rapport de la Commission
A
A/FCTC/COP/2/INF.DOC./1
Participation des
organisations intergouvernementales et non gouvernementales
A/FCTC/COP/2/INF.DOC./2
Questions qui, aux
termes des décisions prises par la Conférence des Parties, nécessitent une
action entre la première et la deuxième session
Notification et échange d’informations (décision FCTC/COP1(14))
A/FCTC/COP/2/INF.DOC./3
Rapport sur
l’audition publique concernant la diversification agricole et les cultures
de substitution au tabac dans le contexte de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
26 février 2007, Brasília
A/FCTC/COP/2/DIV/1
Questions qui, aux
termes des décisions prises par la Conférence des Parties à sa première
session, nécessitent une action entre la première et la deuxième session
Notification et échange d’informations
A/FCTC/COP/2/DIV/2
A/FCTC/COP/2/DIV/2
Add.1
Guide à l’usage
des délégués à la Conférence des Parties
A/FCTC/COP/2/DIV/3
A/FCTC/COP/2/DIV/3
Corr.1
Note d’information
à l’usage des organisations non gouvernementales accréditées en qualité
d’observateurs à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/2/DIV/4
Rev.1
Liste des
participants - Représentatives des parties
A/FCTC/COP/2/DIV/5
Allocution de l’Ambassadeur Juan
Martabit, Président de la deuxième session de la
Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/2/DIV/6
Remarques liminaires du Directeur
général adjoint
A/FCTC/COP/2/DIV/7
Observations liminaires du Dr
Samlee Plianbangchang,
Directeur régional, Région OMS de l’Asie du Sud-Est
A/FCTC/COP/2/DIV/8
Remarques liminaires de M. Paiboon
Wattanasiritham, Premier Ministre adjoint de
Thaïlande
A/FCTC/COP/2/DIV/9
Décisions |
