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COP/1/2006/CD
DÉCISIONS ET DOCUMENTS
AUXILIAIRES
COP/1/2006/CD
COMPTES RENDUS IN EXTENSO
DES SÉANCES PLÉNIÈRES
COP/1/2006/CD
PROCÈS-VERBAUX ET
RAPPORTS
DES COMMISSIONS
Programme de travail N° 9
pour le vendredi
17 février 2006
A/FCTC/COP/1/1
Rev.1
Ordre du jour
A/FCTC/COP/1/2
Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée
sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/3
Rapport du secrétariat intérimaire
et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/4
Etude sur les sources et
mécanismes d’assistance actuels et potentiels
A/FCTC/COP/1/5
A/FCTC/COP/1/5
Corr.1
Désignation du secrétariat
permanent et organisation de son fonctionnement
A/FCTC/COP/1/6
[Projet de] Rapport sur la
vérification des pouvoirs
A/FCTC/COP/1/7
Premier rapport de la Commission B (Projet)
A/FCTC/COP/1/8
Premier rapport de la Commission A
A/FCTC/COP/1/9
Deuxième rapport de la Commission
B (Projet)
A/FCTC/COP/1/10
Deuxième rapport de la Commission A (Projet)
A/FCTC/COP/1/11
Troisième rapport de la Commission A (Projet)
A/FCTC/COP/1/12
Troisième rapport de la Commission B (Projet)
A/FCTC/COP/1/13
Quatrième rapport de la Commission A (Projet)
A/FCTC/COP/1/14
Deuxième rapport sur la vérification des pouvoirs [Projet]
A/FCTC/COP/1/15
Cinquième rapport de la Commission A (Projet)
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./1
Situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./2
Notification et échange
d’informations conformément à l’article 21 de la Convention-cadre de l’OMS
pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./3
Autres questions que la Conférence des Parties,aux termes de la Convention,
est appelée à examiner
Elaboration de principes directeurs pour l’application de l’article 7 et
de l’article 9, et Elaboration de protocoles
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4
Rev.1
Règlement intérieur provisoire
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./5
Règlement intérieur provisoire
Modalités pratiques de participation des observateurs aux travaux de la
Conférence des Parties
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./6
Approches pour la conduite des travaux intersessions sur l’élaboration de
principes directeurs
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./7
Liste des organisations non gouvernementales ayant participé à un groupe de
négociation ou un groupe de travail préparatoire sur la Convention-cadre de
l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/DIV/1
Guide à l’usage des délégués à la
Conférence des Parties
A/FCTC/COP/1/DIV/2/Rev.1
Liste des Participants
A/FCTC/COP/1/DIV/4
Participation des organisations
non gouvernementales à la première session de la Conférence des Parties à la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/DIV/5
Remarques liminaires du Directeur général à la Conférence des Parties à la
Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac à sa première session
A/FCTC/COP/1/DIV/6
Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée
sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/DIV/7
Bureau de la Conférence des
Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac
A/FCTC/COP/1/DIV/8
A/FCTC/COP/1/DIV/8
Corr.1
DECISIONS
Décisions adoptées par la Conférence des Parties à sa première session
A/FCTC/COP/1/DIV/9
Liste des documents
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