Documentation dans toutes les langues
                           officielles de la Conférence des Parties

   Documentation  

Conférence des Parties à la Convention-cadre de l'OMS
pour la lutte antitabac.

Première session

  .

 

Pour lire les documents, vous aurez besoin
du logiciel
Acrobat Reader.

 

COP/1/2006/CD
DÉCISIONS ET DOCUMENTS AUXILIAIRES

COP/1/2006/CD
COMPTES RENDUS IN EXTENSO DES SÉANCES PLÉNIÈRES

COP/1/2006/CD
PROCÈS-VERBAUX ET RAPPORTS
DES COMMISSIONS

 

Programme de travail N° 9
pour
le vendredi 17 février 2006


A/FCTC/COP/1/1 Rev.1‎
Ordre du jour

 

A/FCTC/COP/1/2
Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

 

A/FCTC/COP/1/3
Rapport du secrétariat intérimaire et situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

 

A/FCTC/COP/1/4
Etude sur les sources et mécanismes d’assistance actuels et potentiels

 

A/FCTC/COP/1/5
A/FCTC/COP/1/5 Corr.1
Désignation du secrétariat permanent et organisation de son fonctionnement

 

A/FCTC/COP/1/6
[Projet de] Rapport sur la vérification des pouvoirs

 

A/FCTC/COP/1/7
Premier rapport de la Commission B (Projet)

 

A/FCTC/COP/1/8
Premier rapport de la Commission A

A/FCTC/COP/1/9
Deuxième rapport de la Commission B (Projet)

A/FCTC/COP/1/10
Deuxième rapport de la Commission A (Projet)

A/FCTC/COP/1/11
Troisième rapport de la Commission A (Projet)

A/FCTC/COP/1/12
Troisième rapport de la Commission B (Projet)

A/FCTC/COP/1/13
Quatrième rapport de la Commission A (Projet)

A/FCTC/COP/1/14
Deuxième rapport sur la vérification des pouvoirs [Projet]

A/FCTC/COP/1/15
Cinquième rapport de la Commission A (Projet)

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./1
Situation de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./2
Notification et échange d’informations conformément à l’article 21 de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./3
Autres questions que la Conférence des Parties,aux termes de la Convention, est appelée à examiner
Elaboration de principes directeurs pour l’application de l’article 7 et
de l’article 9, et Elaboration de protocoles

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4
A/FCTC/COP/1/INF.DOC./4 Rev.1
Règlement intérieur provisoire

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./5
Règlement intérieur provisoire
Modalités pratiques de participation des observateurs aux travaux de la Conférence des Parties

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./6
Approches pour la conduite des travaux intersessions sur l’élaboration de principes directeurs

A/FCTC/COP/1/INF.DOC./7
Liste des organisations non gouvernementales ayant participé à un groupe de négociation ou un groupe de travail préparatoire sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/DIV/1‎
Guide à l’usage des délégués à la Conférence des Parties

 

A/FCTC/COP/1/DIV/2/Rev.1
Liste des Participants

A/FCTC/COP/1/DIV/4
Participation des organisations non gouvernementales à la première session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/DIV/5
Remarques liminaires du Directeur général à la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac à sa première session

A/FCTC/COP/1/DIV/6
Rapport du groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/DIV/7
Bureau de la Conférence des Parties à la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac

A/FCTC/COP/1/DIV/8
A/FCTC/COP/1/DIV/8 Corr.1
DECISIONS
Décisions adoptées par la Conférence des Parties à sa première session

A/FCTC/COP/1/DIV/9
Liste des documents

 

NOUS CONTACTER
Secrétariat de la Convention-cadre de l'OMS pour la lutte antitabac
Fax: +41 22 791 5830
fctcsecretariat@who.int

Organisation
mondiale de la Santé
20, avenue Appia
CH-1211 Genève 27



 C r e a t e d    b y    
 W H O   G R A P H I C S
   

Contacts | E-mail scams | Employment | FAQs | Feedback | Privacy | RSS feeds | © WHO 2009