EB/EDG/WG/1
Ordre du jour provisoire

EB/EDG/WG/DIV/1
LISTE DES PARTICIPANTS

A64/41
Rapport de situation intérimaire du groupe de travail des États Membres sur le processus et les méthodes d’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé

DOCUMENTAUX FONDAMENTAUX DE REFERENCE SUR LE PROCESSUS DE DESIGNATION
ET DE NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
EB119/INF.DOC./1 - Directeur général : désignation pour le poste - Note du Conseiller juridique
EB120/30 - Directeur général et Directeur général adjoint de l’Organisation mondiale de la Santé :
examen des questions découlant de la session extraordinaire et de la cent dix-huitième session
du Conseil exécutif
EB120.R19 - Directeur général et Directeur général adjoint de l’Organisation mondiale de la Santé :
examen des questions découlant de la session extraordinaire et de la cent dix-huitième session
du Conseil exécutif
EB128/27 - Élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
A/56/INF.DOC./8 - Directeur général

AUTRES DOCUMENTS DE REFERENCE
Constitution de l'Organisation mondiale de la Santé : article 31 (voir EB119/INF DOC/1)
Règlement intérieur du Conseil Exécutif de l'Organisation mondiale de la Santé : article 52
(voir EB119/INF DOC/1)
Règlement intérieur de l'Assemblée mondiale de la Santé : articles 108, 109

Assemblée mondiale de la Santé
A63/39 - L’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
A62/33 - L’élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
SSA1/INF.DOC./1 - Directeur général
Résolutions
SSA1.2 - Contrat du Directeur général
SSA1.1 - Nomination du Directeur général
WHA56.3 - Contrat du Directeur général
WHA56.2 - Nomination du Directeur général

Conseil Exécutif
EB122/17 - Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
EB121/4 - Directeur général et Directeur général adjoint de l’Organisation mondiale de la Santé :
rapport consécutif à la résolution EB120.R19
EB128.R14 - Élection du Directeur général de l’Organisation mondiale de la Santé
Résolutions
EB100(7) - Application de l'article 52 du règlement intérieur (voir EB119/INF DOC/1)
EB97.R10 - Adaptation de l'OMS aux changements mondiaux - Rapport du groupe spécial
(voir EB119/INF DOC/1)

Nations Unies
UN Charter, Article 97
UNSC Provisional Rules of Procedure, Rule 48
UNGA Rules of Procedure, Rule 141
PC/20, section 2B (23 December 1945) - implementation of Article 97

A/RES/64/301 (3 septembre 2010) - Revitalisation des travaux de l’Assemblée générale
A/RES/60/286, Annexe Cluster II (8 septembre 2006) - Revitalisation de l’Assemblée générale
A/RES/51/241 du 22 août 1997 - Renforcement du système des Nations Unies
A/RES11/1 (24 January 1946) - Terms, Functions and Procedure of Appointment of the Secretary-General

A/64/903 du 8 septembre 2010 - Rapport du Groupe de travail spécial sur la revitalisation
de l’Assemblée générale
A/63/959 du 10 septembre 2009 - Rapport du Groupe de travail spécial sur la revitalisation
de l’Assemblée générale
A/62/952 du 8 septembre 2008 et A/62/952/Add.1 du 12 février 2009 - Rapport du Groupe de travail spécial
sur la revitalisation de l’Assemblée générale
A/61/483 du 2 octobre 2006 - Revitalisation des travaux de l’Assemblée générale
A/60/999 du 5 septembre 2006 - Rapport du Groupe de travail spécial sur la revitalisation
de l’Assemblée générale
A/50/24 of 23 July 1996 (p.17. para.19) - Report of the Open-ended High-level Working Group
on the Strengthening of the United Nations System
Informal Fact sheet from the UN Secretariat (Feb 2006) - Procedure for Appointing the UN SG

Autres documents des Nations Unies
JIU/REP/2009/8 Selection and conditions of service of Executive Heads in the United Nations System Organizations
The “Wisnurmurti Guidelines” for selecting a Candidate for Secretary-General, November 1996